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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 290921
Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 290921)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Consommateurs,
23/09/2021 14:52
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03
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 SEPTEMBRE 2021
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL suite à l’installation
de M. Matthieu HERMANT après le décès de Mme Patricia PELLEN et de
Mme Michèle BOUGEAREL après la démission de M. Bernard PONS.
01-290921 - Désignation de nouveaux représentants du Conseil Municipal au sein
de trois commissions municipales suite au décès de Mme Patricia PELLEN et à la démission de M. Bernard PONS.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-290921 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-290921 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la
Commission Administrative Paritaire Communale (Ville et C.C.A.S.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-290921 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Technique (Ville et C.C.A.S.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
05-290921 – Désignation des représentants de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
06-290921 – Désignation d’un représentant suppléant de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein de l’Association Syndicale Autorisée de Modernisation des
Irrigations d’Aubagne (A.S.A.M.I.A.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 23/09/2021 14:52
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07-290921 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance et de la
Radicalisation.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
08-290921 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
09-290921 - Approbation de la modification n° 4 du PLU.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-290921 – Approbation de la clause de substitution à la cession du Terrain
Berlioux signé par CDC Habitat.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
11-290921 – Approbation de la Convention de Servitude ENEDIS
Parcelle BL 0414 - Lieu-dit : Les Gargues.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
12-290921 – Approbation de la Convention de Servitude ENEDIS
Parcelle AR 0424 - Lieu-dit : Chemin de Riquet.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
13-290921 – Acquisition auprès de la SAFER de biens bâtis et non bâtis situés Camp
de Lambert.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
14-290921 – Approbation de l’échange foncier des parcelles AR 19 appartenant à
Monsieur BOUROULET et Monsieur DIBEO et la parcelle AR 560
appartenant à la Commune d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
15-290921 –Constitution de provisions pour risque et dépréciation.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
16-290921 – Approbation du remboursement des sommes versées au titre de la R.O.D.P. pour l’événement ARGILLA.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
17-290921 – Approbation de la création d’un forfait de 50 euros dans le cadre de la
lutte contre les déjections canines.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI 23/09/2021 14:52
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« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
18-290921 – Approbation de la convention de partenariat du Pass Culture.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
19-290921 – Approbation de l’adhésion au projet réseau des médiateurs pour les
Pénitents Noirs.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
20-290921 - Délibération modificative : approbation de l’adhésion au réseau
Provence Art Contemporain.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
« POLITIQUE SOCIALE, SANTE, SOLIDARITE, VIE
ASSOCIATIVE»
21-290921 - Approbation de l'adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies
des Aînés.
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
22-290921 - Approbation du Règlement de fonctionnement des accueils
municipaux périscolaires et de loisirs.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
23-290921 - Approbation de la gratuité pour les adhérents 2020 de l’Espace Arts et
Jeunesse du 1er Septembre au 31 Décembre 2021.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
24-290921 - Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil
Régional au titre de l'année 2020-2021 pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
25-290921 – Renouvellement de la convention CAP’AUBAGNE.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
26-290921 - Définition d’emplois créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 23/09/2021 14:52
.../...
VIE MUNICIPALE
27-290921 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
28-290921 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du
Conseil Municipal du 29 Septembre 2021.
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