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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260923
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260923)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Jeunesse,
19/09/2023 18:56
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 SEPTEMBRE 2023
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL suite à l’installation de Mme Mathilde
BARTEHELEMY et M. Marc ZANARINI après démissions de Mme Valérie MORINIERE et M. Stéphane CANTARINI.
01-260923 – Fixation du nombre d’adjoints suite à la démission de Madame Valérie MORINIERE.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
02-260923 - Désignation de nouveaux représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales, suite aux démissions de Valérie MORINIERE et Stéphane CANTARINI.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
03-260923 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-260923 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
05-260923 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial (Ville et CCAS).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
06-260923 – Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale / Modification de la délibération n° 01-030522 du Conseil Municipal du 3 mai 2022.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 19/09/2023 18:56
.../...
07-260923 – Approbation de la cession d’un ensemble tracteur épareuse indissociable à Monsieur Sylvain RICHEDA, gérant des Ecuries de Gémenos.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
08-260923 – Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
09-260923 – Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (ex C.D.D.A.) avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône 2022-2025 -Tranche 2023.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
10-260923 – Approbation de la signature de la Convention à intervenir avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
11-260923 – Approbation des tarifs d’utilisation des équipements sportifs
municipaux mis à disposition de la Faculté des Sciences et du Sport.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
12-260923 - Approbation d’une convention de Servitude ENEDIS Parcelles : BN
0268 La Coueste.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
13-260923 – Approbation d’une convention de Servitude ENEDIS Parcelle :
CR 964 – 965 Beaudinard Ouest CITERAMA.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
14-260923 – Instauration de l’obligation de déposer une Déclaration Préalable de
Travaux à l’édification de clôtures.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
15-260923 – Approbation de l’acquisition d’un terrain auprès du Groupe
PROMOGIM Quartier des Solans.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
16-260923 – Approbation du Budget Supplémentaire 2023 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 19/09/2023 18:56
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17-260923 – Approbation du Budget Supplémentaire 2023 du Budget des Pompes
Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
18-260923 – Admissions en non-valeur et créances éteintes du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
19-260923 – Admissions en non-valeur et créances éteintes du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
20-260923 – Prise en charge des déficits des régies de l’enfance– Budget principal
Rapporteur : Madame Danielle MENET
21-260923 – Etalement des frais d'émissions de l'emprunt obligataire 2023.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
22-260923 –Convention de partenariat avec le PACI « mon projet de boutique » et
versement d’une subvention à l’association.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
23-260923 – Approbation de l’Avenant n°1 avec l’Association C.A.P. Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
24-260923 – Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement à
l’association Musique Municipale d’Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
25-260923 – Approbation de la modification du règlement de fonctionnement des
Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (E.A.J.E.).
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
26-260923 –Maintien de la gratuité de l'abonnement au transport scolaire des
collégiens et lycéens scolarisés hors Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
27-260923 – Reconduction du dispositif d'aide et d'accompagnement de projets
des jeunes aubagnais.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 19/09/2023 18:56
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28-260923 – Définition d’emploi déjà créé au tableau des emplois budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
29-260923 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
30-260923 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du
Conseil Municipal du 26 Septembre 2023.
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