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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune d'Oursel-Maison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 3 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
1
MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
3 MARS 2026
Le trois Mars deux mille vingt-six à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Madame TILLIER Françoise – Messieurs BERLY Jean-Marie – DELATTRE Philippe – LALY Jean-Paul – FONTANA Sylvain et PYPE Stéphane
ABSENTS EXCUSES : Monsieur ALTAZIN Frédéric (a donné pouvoir à Madame TILLIER Françoise), Mesdames DESPATY Allison (a donné pouvoir à Monsieur DELATTRE Philippe) et GOURGUECHON Céline
APPROBATION DU PV DU 28 JANVIER 2026
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 28 Janvier 2026
CFU 2025
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte Financier Unique 2025 qui présente :
- Excèdent d’Investissement reporté de : 100 117.75 €
- Excédent de Fonctionnement reporté : 291 848.68 €
CFU EAU 2025
A l’unanimité, les Conseillers Municipaux décident d’approuver le Compte Financier Unique du Service des Eaux 2025 qui présente :
- Excèdent d’Investissement reporté de : 1 034.60 €
- Excédent de Fonctionnement reporté : 224 451.51 €
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION TENNIS DE TABLE Une demande de subvention pour l’Association de tennis de table de Noyers Saint Martin a été reçue en mairie. Après en avoir délibéré, le Conseil octroie une subvention de 200 € qui sera inscrite au budget primitif 2026.
POINT SUR TRAVAUX
Mr DELATTRE informe le Conseil que le Chemin de la Couturette est à finir. Concernant le presbytère, Mr VASSELLE fait l’historique des problèmes rencontrés. 2
Mr DELATTRE présente les différents devis : Salle de bain : 11 102. 63 € HT (JM Rénovation) ; 13 137 € HT (Mr Leclercq)
Divers travaux de remise en état : 38 312.32 € HT (JM Rénovation)
Le Conseil décide : 1er Passage de la caméra
2è : Travaux SDB effectués par Mr Leclercq
3è : Contacter le BRGM
4è : Selon le résultat du passage de la caméra choisir les solutions les moins couteuses en accord avec la DDT
ORGANISATION ELECTIONS MUNICIPALES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 35.
8 h 00 – 10 h 00 FONTANA Sylvain VASSELLE Alain LEMITRE Agnès
10 h 00 – 12 h 00 POYET Christine TILLIER Françoise SITALAPRESAD Grégory
12 h 00 – 14 00 LALY Jean-Paul PYPE Stéphane PYPE Denis
14 h 00 – 16 h 00 VASSELLE Léopold GOURGUECHON Céline ISAMBART Cédrine
16 H 00 – 18 00 LANNELONGUE Emmanuel BERLY Jean-Marie DELATTRE Philippe