Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 019
Déliberation - 2022 009
Déliberation - 2022 029
Déliberation - 2023 017
Déliberation - 2022 037
Déliberation - 2022 51
Déliberation - 2022 003
Déliberation - 2022 52
Déliberation - 2022 039
Déliberation - 2022 034
Déliberation - 2022 019
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
N°2022/019
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi
28 mars 2022
Par suite d’une convocation en date du mardi 22 mars 2022, les membres composant le conseil municipal de la commune de COUX se sont réunis à la mairie de COUX le lundi 28 mars 2022 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX. Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme CLOEZ Sonia
M. DEDIDIER Sylvain Mme GAGNARD Céline
M. HERNANDEZ Guy _ Mme GIGON Christine
M. LECOMTE Marc Mme LEVEQUE Marie-José
M. LEFEBVRE Jacques Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme ROSE-LEVEQUE Christelle
M. VOLLE Stéphane Mme VALLIER France
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Absents ayant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. CROS Samuel
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.
Mme GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur LECOMTE Marc, conseiller délégué aux affaires scolaires. Monsieur LECOMTE Marc rappelle au conseil municipal que, dans l’intérêt des enfants, la commune de COUX finance depuis les années 70 des séances de musique pour les enfants des deux écoles de COUX.
Pour l’école de Masneuf, un partenariat avec le Conseil Départemental existe au travers de l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche. Les tarifs sont calculés avec un forfait unique ( 15 séances annuelles), pour les classes élémentaires soit 730€ l’heure année et un forfait spécifique pour les maternelles soit 365€ la demi-heure année.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité
> Accepte la convention pour l’année scolaire 2022/2023 avec 2h30 pour les 3 classes (1h par classe pour les deux classes élémentaires et 7: heure pour la maternelle, pour un montant total de 1 825€ annuel.
> Donne accord à Monsieur le Maire pour signer la convention avec le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Jean-Pierre JEAN.