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Déliberation - 15 Prix Trophees Sport Passion
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - 15 Prix Trophees Sport Passion)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 21/12/2022 da
ID :017-211703004-20221212-DCM121222 15A-DE
8LA 4 -ROCHELL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2022
Le Conseil municipal de la Ville de La Rochelle, convoqué le 6 décembre 2022, s'est réuni le 12 décembre 2022 dans la salle dédiée à l'Hôtel de Ville.
Sous la présidence de M. Jean-François FOUNTAINE, Maire
Autres membres présents : Mme Catherine LÉONIDAS, M. Christophe BERTAUD, Mme Catherine BENGUIGUI, M. Dominique GUEGO, Mme Martine MADELAINE, M. Tarik AZOUAGH, Mme Marielle JAY, Mme Chantal VETTER, M. Olivier PRENTOUT, Mme Danièle CARLIER-MISRAHI, Mme Marie NÉDELLEC, M. Sylvain DARDENNE (sauf à la question n° 7), Mme Eugénie TÉTENOIRE, M. El Abbes SEBBAR, Mme Anna-Maria SPANO, Adjoints
M. Michel RAPHEL, M. Michel SABATIER, M. Gérard DUBOIS, Mme Chantal MURAT (sauf à la question n° 8), M. Pascal SABOURIN, Mme Josée BROSSARD, Mme Jamila MÂAMERI, M. Jean-Claude COSSET, M. Olivier GAUVIN, M. Franck COUPEAU, Mme Nadège DESIR (à compter de la question n° 2), Mme Aya KOFFI, Mme Tiffany ROY, M. Eric PASQUIER, Mme Carol GUIGARD, Mme Océane MARIEL, M. Thierry TOUGERON, M. Jo BROCHET, Mme Céline JACOB, M. Didier GAUCHET, Conseillers municipaux
Etaient excusés : M. Thibaut GUIRAUD (pouvoir à Mme LÉONIDAS), M. Pascal DAUNIT (pouvoir à M. PRENTOUT), M. Sylvain DARDENNE (à la question n° 7), Mme Marylise FLEURET-PAGNOUX (pouvoir à M. FOUNTAINE), M. Michel TILLAUD (pouvoir à Mme MURAT, sauf à la question n° 8), Mme Chantal MURAT (à la question n° 8), M. Gérard BLANCHARD (pouvoir à M. GUEGO), Mme Séverine LACOSTE (pouvoir à Mme NÉDELLEC), Mme Delphine CHARIER (pouvoir à Mme VETTER), Mme Mathilde ROUSSEL {pouvoir à M. BERTAUD), Mme Gwendoline NEVERS (pouvoir à Mme MADELAINE, Mme Catherine BORDE- WOHMANN (pouvoir à Mme ROY), Mme Nadège DESIR (à la 1% question), M. Jean-Marc SOUBESTE {pouvoir à Mme MARIEL), Mme Séverine AOUACH-BAVEREL (pouvoir à M. BROCHET), Mme Lucille BLAY {pouvoir à Mme BENGUIGUI)
Secrétaires de Séance : Mmes BROSSARD et MÂAMERI
n° 15
TROPHEES SPORTS PASSION LA ROCHELLE 2022. REPARTITION DES PRIX.
Rapporteur: Mme LÉONIDAS
Chaque année les clubs sportifs sont mis à l'honneur en fonction de leurs résultats, actions innovantes, animations dans les quartiers, importance du bénévolat... et sont récompensés à l’occasion d’une soirée qui leur est dédiée.
Cette année elle se tiendra le 13 décembre au Forum des Pertuis. Pour 2022, il est proposé la répartition suivante.
La Ville met à l'honneur chaque année le monde sportif via ses initiatives, ses résultats, son implication dans les quartiers, les actions développées en direction des publics féminin, seniors, handi, ainsi que la place très précieuse du bénévolat, en lui attribuant un prix. CM_15_12/12/22_1/2
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 21/12/2022 ua
A ce titre, la somme de 3 500 € correspondante a été inscrite au BF'1D :017-211703004-20221212-DCM121222_15A-DE
Après examen des dossiers communiqués par les clubs, la répartition pourrait être la suivante :
- ASSOCIATION LA ROCHELLE NAUTIQUE : 500 €
- CLUB PUGILISTIQUE ROCHELAIS : 500 €
- TASDON BASKET : 500 €
- VELOCE CLUB CHARENTE OCEAN (VCCO) : 500 €
- LES BOUCANIERS BASEBALL CLUB LA ROCHELLE : 500 €
- ATLANTIC TIR CLUB : 500 €
- CLUB PONGISTE ROCHELAIS : 500 €.
Le montant sera à prélever sur la ligne budgétaire nature 65748 sous fonction 414.91
En conséquence, il est proposé au Conseil municipal, en accord avec la Commission n° 2 (Services à la population et Relations extérieures) réunie le 7 décembre 2022 :
- d'approuver cette répartition pour les prochains Trophées Sport Passion La Rochelle, - d'autoriser M. le Maire à signer l'avenant annexé.
CES DISPOSITIONS, MISES AUX VOIX, SONT ADOPTEES A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Membres en exercice : 49
Nombre de membres présents : 36
Nombre de membres ayant donné pouvoir : 13
Nombre de votants : 49
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 49
Votes pour : 49
Vote contre : 0
PP P. Le Maire et par délégation,
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Délais et voies de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans le délai de
deux mois suivant la publication et/ou la notification. Le recours peut également être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens à l'adresse suivante : www.telerecours.fr. La délibération peut également faire l'objet d'un recours administratif auprès du Maire dans le même délai ; en cas de réponse négative ou en cas d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le demandeur dispose d'un nouveau délai de deux mois pour introduire un recours contentieux.
CM_15_ 12/12/22 2/2
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 21/12/2022 __———
ID :017-211703004-20221212-DCM121222 15A-DE
AVENANT n°2/2022
A LA CONVENTION DE SUBVENTION
ENTRE :
La Ville de La Rochelle, représentée par Monsieur le Maire, agissant en vertu d’une délibération du conseil municipal du 12 décembre 2022
D’une part,
ET
L’Association LA ROCHELLE NAUTIQUE - agissant par son Président en exercice Monsieur Laurent HAY, dûment habilité, dénommé ci-après « le club»
D’autre part,
EXPOSE PREALABLE
Par convention en date du 08/07/2022, la ville de La Rochelle a décidé d’accompagner le club dans sa démarche dans le domaine sportif, sa programmation d’actions et son développement d’activités en lui octroyant une subvention.
Cette convention précise le montant attribué pour la saison sportive 2022/2023 Compte tenu que le montant initialement prévu a été modifié il convient conformément à l’article 3 : « Droits de contrôle de la Ville » de compléter ladite convention par le présent avenant.
Ceci exposé, il est arrêté et convenu ce qui suit
ARTICLE 1 :
Le montant de la subvention initialement prévu pour l’année sportive 2022/2023 s’élevait à 130 000.00 €, ce montant a été majoré de 2 500.00 € (CM du 12/09/2022), puis de 500 € au titre des Trophées Sport Passion ; le nouveau montant pour l’année sportive 2022/2023 s’élève donc à 133 000.00 €
ARTICLE 2 : DISPOSITIONS ANTERIEURES
Toutes les dispositions de la convention précitée qui n’ont pas été modifiées par le présent avenant restent et demeurent en vigueur.
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 21/12/2022 __———
ID :017-211703004-20221212-DCM121222 15A-DE
ARTICLE 3 : ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution du présent avenant les parties font élection de domicile :
- la Ville de La Rochelle en l’Hôtel de Ville,
- La Rochelle Nautique, en son siège social
Fait à La Rochelle, le
Pour Le Maire et par délégation
L’Adjointe chargée des Sports Le Président de L’association
LA ROCHELLE NAUTIQUE
Catherine LEONIDAS Laurent HAY