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Ordre du Jour - 3 8 juin 2020
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 8 juin 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Réf
1004
SG - CL/CC
SLA | La Rochelle, le 2 9 MAI 2920
ROCHELLE
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Lundi 8 juin 2020 à 18h
en visio/audioconférence
Conformément à la loi d'urgence n° 2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face
à l'épidémie de Covid-19 et à l'ordonnance n° 2020-391 du 1°" avril 2020, cette séance se déroulera en visioconférence. Afin d'y participer, vous êtes invité(e) à vous connecter
à 17 h 45 en suivant le lien de connexion transmis dans l'invitation électronique.
J'attire votre attention sur la caméra qui doit impérativement être active pour pouvoir participer à la réunion.
Un appel nominal sera effectué en début de séance afin d'identifier les participants, présents et pouvoirs. Pour rappel, selon les modalités de l'ordonnance susvisée, chaque élu présent peut être porteur de deux pouvoirs et le quorum est fixé au tiers des membres en exercice.
Les pouvoirs devront être transmis au Secrétariat général
secretariat.general@ville-larochelle.fr au plus tard le vendredi 5 juin.
Une fiche technique détaillant ces modalités d'accès ainsi que la procédure à suivre pour le vote vous sera également communiquée avant la réunion.
Une présence salle des Dames Blanches de la Communauté d'Agglomération reste possible à titre exceptionnel et pour un nombre très limité de participants afin de
garantir le respect des mesures barrières, soit 4 représentants de la liste "Notre parti, c'est La Rochelle", 2 représentants de la liste "Le rassemblement à Gauche", 2 représentants de la liste "Union de la Droite et du Centre”.
Enfin, je vous remercie de bien vouloir noter qu'en raison de cette situation
exceptionnelle, conformément à l'ordonnance susvisée, les commissions préalables à
la séance du Conseil municipal ne se réuniront pas.
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
LE MAIRE,
Jean-François FOUNTAINE
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr SG-AC
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Conseil municipal du 8 juin 2020
- ORDRE DU JOUR -
Point d'information sur la situation sanitaire,
Point d'information sur la reprise des activités sur l'espace public.
Modalités exceptionnelles d'organisation des séances du Conseil municipal dans le cadre de l’état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19.
Installation de Mme Marie BORDAS, Conseillère municipale.
Délégation du Conseil municipal au Maire et matières déléguées au Maire en vertu de l'ordonnance n° 2020-391 du 1° avril 2020. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.
Administration municipale. Délégation au Maire dans le cadre de l’état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19.
Ressources humaines. Mise en place d'un système d’astreinte pour l'accueil de l'Hôtel de Ville.
Ressources humaines. Versement d'une prime exceptionnelle aux agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire.
Clôture du budget annexe de l'Eau.
Compte de gestion 2019.
Compte administratif 2019.
Décision modificative n° 1.
Formation des membres du Conseil municipal. Année 2019. Bilan.
Rapport 2019 sur les actions menées dans le cadre du Contrat de Ville et l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale.
Carré Amelot. Interruption des activités dans le cadre de la crise sanitaire Covid- 19. Avoirs et remboursements 2020 pour les stages, spectacles et ateliers.
Crise sanitaire Covid-19. Exonération du paiement des redevances dues pour l'occupation du domaine public par les titulaires d'autorisation de stationnement taxi.
Crise sanitaire Covid-19. Fermeture des établissements recevant du public. Exonération du paiement des redevances dues pour l'occupation ou l’utilisation du domaine public (droits de terrasses, installations de structures et mobilier d'appel à la vente). 15.
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Crise sanitaire Covid-19. Ville de La Rochelle. Fermeture des établissements recevant du public. Exonération du paiement des redevances et loyers dus pour l'occupation ou l'utilisation des bâtiments municipaux.
Prévention du tabagisme. Espaces sans tabac.
Quartier de Beauregard. Rue Bir Hakeim Foch. Autorisation du propriétaire de déposer une demande de permis de construire,
Quartier de Villeneuve-les-Salines. Copropriété du centre commercial de Villeneuve-les-Salines. Acquisition d’un garage appartenant à Mme Marie- Françoise DUFAUD-GASTON.
Quartier de Lafond. Maison 87 rue Marius Lacroix. Cession au profit de
Mme Gladys GIMENO et de M. Pierre-Alexandre CHOURAQUI.
Muséum d'Histoire naturelle : Adhésion au Groupement d'Intérêt Scientifique {GIS) :'« Réseau national des collections naturalistes » (RECOLNAT).
Adhésion aux associations Graine Poitou-Charentes, Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) et Syndicat apicole « Abeilles des Deux-Sèvres ».
Surveillance des plages. Convention triennale avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM).
Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériels. Autorisation de vente.