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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Économie et finances,
Page 1 sur 16
NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Le cadre général
L’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu’une présentation brève et
synthétique retraçant les informations financières essentielles doit être annexée au compte administratif.
La présente note répond à cette obligation. Elle sera disponible sur le site internet de la commune.
Le compte administratif est établi en fin d’exercice par la commune.
Il est le bilan financier de la commune qui doit rendre compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a
exécutées.
Il rapproche les prévisions budgétaires inscrites au budget primitif des réalisations effectives en dépenses et
en recettes pour les deux sections.
Il se présente formellement de la même manière que le budget pour permettre la comparaison et présente les
résultats comptables de l’exercice.
Il comporte deux grandes sections bien distinctes :
- La section de fonctionnement qui concerne la gestion courante de la commune,
- La section d’investissement qui porte sur des opérations annuelles ou quelquefois pluriannuelles.
Contrairement à un budget, qui doit être équilibré (dépenses = recettes pour chaque section), le compte
administratif qui retrace les mouvements effectués, fait ressortir des écarts entre les dépenses et les
recettes de chaque section.
Cette comptabilité permet de suivre en permanence la consommation des crédits et de s’assurer du respect
des autorisations budgétaires votées. Elle a également pour objectif de retracer l’exécution du budget et de
dégager les résultats budgétaires de l’exercice.
Les informations contenues dans le compte administratif sont concordantes avec celles présentées dans le
compte de gestion établi par le comptable public.
La commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf dispose de 3 budgets :
• Le budget principal de la commune
• Le budget assainissement
• Le budget Lotissement Fromental
Cette note apporte des informations complémentaires aux élus ainsi qu’aux administrés. Page 2 sur 16
BUDGET PRINCIPAL
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
Résultats de fonctionnement pour l’année 2023
Recettes de fonctionnement 430 042.11
Dépenses de fonctionnement - 370 771.78
Résultat de l’exercice 2023 59 270.33
Excédent reporté 2022 47 141.19
Excédent global de fonctionnement à reporter au BP 2024 106 411.42
LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Les recettes de fonctionnement 2023 se sont élevées à 430 042.11 €.
CHAPITRE CA 2022
013 - Atténuation de charges 3 711.15 €
70 - Produits des services 12 873.17 €
73 - Impôts et taxes 87 148.62 €
731 – Fiscalit2 directe 100 944.00€
74 - Dotations et participations 129 745.55 €
75 - Autres produits de gestion courante 95 143.45 €
77 - Produits exceptionnels 476.17 €
TOTAL 430 042.11 €
002 - Résultat de fonctionnement reporté (pour mémoire) 47 141.19 €
Chapitre 013 : Il comprend les remboursements de rémunérations et charges de personnel suite aux arrêts
maladie et la mise à disposition de l’agent d’entretien au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du
Sornin.
Chapitre 70 : Les principales ressources de ce chapitre sont constituées par les paiements effectués par les
familles pour la garderie (4 707.00€), les redevances d’occupation du domaine public (2 014.86€) et le
remboursement des frais de personnel pour le budget assainissement (4 459.07€). Page 3 sur 16
Chapitre 73 : Les recettes de ce chapitre sont l’attribution de compensation versée par la Communauté de
Communes (57 515.47 €), le fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (8 115.00 €)
et le fonds Départemental des droits de mutation à titre onéreux (21 518.15 €)
Chapitre 731 : Ce chapitre représente presque 25 % des recettes de fonctionnement. Il concerne la fiscalité
locale (100 944.00 €).
Chapitre 74 : Il concerne les dotations de l’Etat (80 525.90 €), les compensations de l’Etat au titre des
diverses exonérations sur les impôts locaux (12 621.00 €), la subvention de la région pour le transport scolaire
(4 521.81 €), la participation des communes dont les enfants sont scolarisés dans notre école (12 337.09 €), la
participation de la Communauté de communes pour l’entretien des voiries, balades vertes et le contingent
d’aide social (8 961.52 €). Concernant cette dernière recette, elle est beaucoup moins élevée cette année car
la communauté de communes n’a pas versé à temps sa participation aux frais d’entretien de la voirie et des
balades vertes. Cette somme se retrouvera sur le BP2024.
Le chapitre 75 concerne essentiellement l’encaissement des locations des salles, des logements communaux et
bureaux divers et des fermages (93 796.19 €).
Le chapitre 77 comprend des produits exceptionnels comme divers remboursements (476.17 €). Page 4 sur 16
Récapitulatif des recettes de fonctionnement
Comparaison avec l’année 2022
CHAPITRE INTITULE CA 2022 CA 2023
002 Résultat de fonctionnement 46 339.16 € 47 141.19 €
013 Atténuation de charges 3 601.87 € 3 711.15 €
042 Opérations d’ordres 3 503.01 € 0.00 €
70 Produits des services 16 142.82 € 12 873.17 €
73 Impôts et taxes 181 325.81 € 87 148.62 €
731 Fiscalité directe 0.00 € 100 944.00 €
74 Dotations et participations 136 673.69 € 129 745.55 €
75 Autres produits (dont loyers) 90 151.54 € 95 143.45 €
77 Produits exceptionnels 105.55 € 476.17 €
TOTAL DES RECETTES 474 340.44 € 430 042.11 €
LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Les dépenses de fonctionnement se sont élevées à 370 771.78 €.
CHAPITRE CA 2023
011 – Charges à caractère général 115 447.74 €
012 – Charges de personnel 209 786.14 €
014 – Atténuations de produits 931.00 €
65 – Autres charges de gestion courante 35 188.73 €
66 – Charges financières 8 098.57 €
68 – Charges exceptionnelles 356.60 €
023 – Virement section d’investissement 0.00 €
042 – Opérations d’ordre 963.00 €
TOTAL 370 771.78 €
Chapitre 011 : Il s’agit des dépenses à caractère général pour le fonctionnement des structures et des
services : eau, électricité, téléphone, chauffage, carburant, fournitures administratives, frais
d’affranchissement, les fournitures et travaux d’entretien des bâtiments, les fournitures et travaux
d’entretien de la voirie, les impôts et taxes payés par la commune, les primes d’assurance, les fournitures
scolaires, etc. Page 5 sur 16
Chapitre 012 : Ce chapitre regroupe toutes les dépenses de personnel (salaires + toutes les charges
afférentes).
Chapitre 014 : Il s’agit du fonds de péréquation intercommunal et communal.
Chapitre 65 : Ce chapitre retrace le versement des indemnités et cotisations des élus pour 28 269.86 € ; les
subventions de fonctionnement aux associations pour 4 675.00 € et autres contributions pour 2 242.50 €
(contribution au SYDESL et à l’Agence Technique Départementale).
Chapitre 66 : Ce chapitre comprend pour l’essentiel le remboursement des intérêts de la dette.
Chapitre 68 : Ce chapitre comprend les charges exceptionnelles. Il s’agit d’annulation d’impayés de loyers
datant de quelques années.
Chapitre 023 : Ce chapitre correspond au virement à la section d’investissement.
Chapitre 042 : Ce chapitre correspond aux opérations d’ordre concernant l’amortissement des travaux sur
l’éclairage public. Page 6 sur 16
Récapitulatif des dépenses de fonctionnement
Comparaison avec l’année 2022
CHAPITRE INTITULE CA 2022 CA 2023
011 Charge à caractère général 127 778.24€ 115 447.74€
012 Charge de personnel 199 186.75€ 209 786.14€
014 Atténuation de produits 752.00€ 931.00€
65 Autres charges 36 099.74€ 35 188.73€
66 Charges financières 9 837.87€ 8 098.57€
68 Charges exceptionnelles 467.15€ 356.60€
023 Virement section d’investissement 0.00€ 0.00€
042 Opération d’ordre 963.00€ 963.00€
TOTAL DES DEPENSES 375 084.75€ 370 771.78€
LA SECTION D’INVESTISSEMENT
Résultats d’investissement pour l’année 2023
Recettes d’investissement 55 648.89
Dépenses d’investissement - 65 255.26
Résultat de l’exercice 2023 - 9 606.37
Déficit reporté 2022 - 52 114.50
Déficit global d’investissement à reporter au BP 2023 - 61 720.87
LES RECETTES D’INVESTISSEMENT
Les recettes d’investissement se sont élevées à 55 648.89€ Page 7 sur 16
Elles sont principalement composées de l’amortissement des travaux du SYDESL (963.00€), de la
perception de la taxe d’aménagement (1 973.95€), du Fonds de Compensation de la TVA (153.80€), de
l’affectation des résultats (52 114.50€) et des cautions des logements communaux (443.64€).
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Les dépenses d’investissement se sont élevées à 65 255.26€.
Elles sont principalement composées des opérations d’investissement (acquisition d’une table et de 6
chaises pour les tous petits à la cantine = 639.82€ et acquisition de 10 chaises pour l’école=
404.64€), du remboursement du capital des emprunts (63 320.80€) et des cautions rendues aux
locataires sortants (890.00€). Page 8 sur 16
Récapitulatif du résultat comptable de l’exercice 2023
INTITULE SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D’INVESTISSEMENT TOTAL
RECETTES 430 042.11€ 55 648.89€ 485 691.00€ DEPENSES 370 771.78€ 65 255.26€ 436 027.04€ SOLDE D’EXCECUTION +59 270.33€ -9 606.37€ +49 663.96€
Résultat de clôture
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes
ou
Excédent
Résultats
reportés
47 141.19€ 52 114.50€ 52 114.50€ 47 141.19€
Opération de
l’exercice
370 771.78€ 430 042.11€ 65 255.26€ 55 648.89€ 436 027.04€ 485 691.00€
TOTAUX 370 771.78€ 477 183.30€ 117 369.76€ 55 648.89€ 488 141.54€ 532 832.19€
Résultats de
clôture
106 411.52€ 61 720.87€ 44 690.65€
Restes à
réaliser
0.00€ 0.00€ 3 471.71€ 0.00€ 3 471.71€ 0.00€
TOTAUX
CUMULES
370 771.78€ 477 183.42€ 120 841.47€ 55 648.89€ 491 613.25€ 532 832.19€
RESULTATS
DEFINITIFS
106 411.52€ 65 192.58€ 41 218.94€ Page 9 sur 16
BUDGET ASSAINISSEMENT
LA SECTION D’EXPLOITATION
Résultats d’exploitation pour l’année 2023
Recettes d’exploitation 42 931.16
Dépenses d’exploitation - 44 105.69
Résultat de l’exercice 2023 - 1 168.53
Excédent reporté 2022 + 9 493.08
Excédent global de fonctionnement à reporter au BP 2024 8 324.55
LES RECETTES D’EXPLOITATION
Les recettes d’exploitation 2023 se sont élevées à 42 937.16 €. Page 10 sur 16
Récapitulatif des recettes d’exploitation
Comparaison avec l’année 2022
INTITULE CA 2022 CA 2023
Redevance d’assainissement collectif 18 798.79€ 21 204.97€
Taxes de raccordement au réseau d’assainissement collectif 10 000.00€ 7 500.00€
Participation de Châteauneuf 4 548.41€ 2 038.42€
Amortissements des subventions 2 190.94€ 9 055.20€
Don 0.00€ 2500.00€
FCTVA 0.00€ 638.57€
TOTAL DES RECETTES 35 538.14€ 35 538.14€
LES DEPENSES D’EXPLOITATION
Les dépenses de fonctionnement se sont élevées à 44 105.69 €. Page 11 sur 16
Récapitulatif des dépenses d’exploitation
Comparaison avec l’année 2022
INTITULE CA 2022 CA 2023
Fournitures (eau, électricité, télécom) 3 770.87€ 3 905.63€
Frais postaux 13.94€ 0.00€
Entretien station d’épuration et réseaux d’assainissement 5 452.80€ 6 420.00€
Rémunérations intermédiaires (SATESE, Véolia) 1 561.48€ 1 880.21€
Charges financières (emprunt, ICNE, ligne de trésorerie) 7 701.49€ 5 256.76€
Dotations aux amortissements 6 445.02 € 22 184.02 €
Remboursement du personnel communal 5 539.98€ 4 459.07€
TOTAL DES RECETTES 30 485.58€ 44 105.69€
LA SECTION D’INVESTISSEMENT
Résultats d’investissement pour l’année 2023
Recettes d’investissement 23 537.55
Dépenses d’investissement - 37 453.60
Résultat de l’exercice 2023 - 13 916.05
Déficit reporté 2022 + 56 541.97
Déficit global d’investissement à reporter au BP 2024 +42 625.92
LES RECETTES D’INVESTISSEMENT
Les recettes d’investissement se sont élevées à 23 537.55€ Page 12 sur 16
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Les dépenses d’investissement se sont élevées à 37 453.60€. Page 13 sur 16
Récapitulatif du résultat comptable de l’exercice 2023
INTITULE SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D’INVESTISSEMENT TOTAL
RECETTES 42 937.16€ 23 537.55€ 66 474.71€ DEPENSES 44 105.69€ 37 453.60€ 81 559.29€ SOLDE D’EXCECUTION -1 168.53€ -13 916.05€ -15 084.58€
Résultat de clôture
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes
ou
Excédent
Résultats
reportés
9 493.08€ 56 541.97€ 66 035.05€
Opération de
l’exercice
44 105.69€ 42 937.16€ 37 453.60€ 23 537.55€ 81 559.29€ 66 474.71€
TOTAUX 44 105.69€ 52 430.24€ 37 453.60€ 80 079.52€ 81 559.29€ 132 509.76€
Résultats de
clôture
1 168.53€ 13 916.05€ 15 084.58€
Restes à
réaliser
0.00€ 0.00€ 0.00€ 0.00€ 0.00€ 0.00€
TOTAUX
CUMULES
44 105.69€ 52 430.24€ 37 453.60€ 80 079.52€ 81 559.29€ 132 509.76€
RESULTATS
DEFINITIFS
8 324.55€ 42 625.92€ 54 950.47€ Page 14 sur 16
BUDGET LOTISSEMENT FROMENTALE
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
Résultats de fonctionnement pour l’année 2023
Recettes de fonctionnement 21 299.00
Dépenses de fonctionnement - 21 539.86
Résultat de l’exercice 2023 - 240.86
Excédent reporté 2022 42 487.48
Excédent global de fonctionnement à reporter au BP 2024 42 246.62
LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Les recettes de fonctionnement se sont élevées à 21 299.00 €.
Récapitulatif des recettes de fonctionnement
Comparaison avec l’année 2022
INTITULE CA 2022 CA 2023
Variation en cours de production de biens 21 299.00€ 21 299.00€
TOTAL DES RECETTES 21 299.00€ 21 299.00€ Page 15 sur 16
LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Les dépenses de fonctionnement se sont élevées à 21 539.86 €.
Récapitulatif des dépenses de fonctionnement
Comparaison avec l’année 2022
INTITULE CA 2022 CA 2023
Variation en cours de productions de biens 21 299.00€ 21 299.00€
Autres charges diverses 0.00€ 240.86€
TOTAL DES RECETTES 21 299.00€ 21 539.86€
LA SECTION D’INVESTISSEMENT
Résultats d’investissement pour l’année 2023
Recettes d’investissement 21 299.00
Dépenses d’investissement - 21 299.00
Résultat de l’exercice 2023 0.00
Déficit reporté 2022 - 21 299.00
Déficit global d’investissement à reporter au BP 2024 -21 299.00
LES RECETTES D’INVESTISSEMENT
Les recettes d’investissement se sont élevées à 21 299.00 €. Page 16 sur 16
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Les dépenses d’investissement se sont élevées à 21 299.00€.
Aucune opération n’a été réalisée en investissement sur le compte administratif lotissement
fromentale 2023 mise à part la reprise et la constatation de stocks.
Récapitulatif du résultat comptable de l’exercice 2023
INTITULE SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D’INVESTISSEMENT TOTAL
RECETTES 21 299.00€ 21 299.00€ 42 598.00€ DEPENSES 21 539.86€ 21 299.00€ 42 838.86€ SOLDE D’EXCECUTION - 240.86€ 0.00€ - 240.86€
Résultat de clôture
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes ou
Excédent
Dépenses ou
Déficit
Recettes
ou
Excédent
Résultats
reportés
42 487.48€ 21 299.00€ 21 299.00€ 42 487.48€
Opération de
l’exercice
21 539.86€ 21 299.00€ 21 299.00€ 21 299.00€ 42 838.86€ 42 598.00€
TOTAUX 21 539.86€ 63 786.48€ 42 598.00€ 21 299.00€ 64 137.86€ 85 085.48€
Résultats de
clôture
42 246.62€ 21 299.00€
Restes à
réaliser
TOTAUX
CUMULES
21 539.86€ 63 786.48€ 42 598.00€ 21 299.00€ 64 137.86€ 85 085.48€
RESULTATS
DEFINITIFS
42 246.62€ 21 299.00€ 20 947.62€