Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28082017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 Avril 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 01 17
Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 09 03 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 04 17
Ordre du Jour - Ordre du jour du c m du 20 02 17
Ordre du Jour - ordre du jour du C.M 24 novembre 2016
Ordre du Jour - Ordre du jour cm 27 03 17
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 16 novembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 16 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 12 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 12 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Mardi
27
DECEMBRE
2016
ORDRE
DU
JOUR
:
00-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
Novembre
2016
01-
Suppression
de
la
ZAC
d’Anse-
Bertrand
02
- Modification
des
statuts
de
la
CANGT
03-
Modification
du
taux
de
la Taxe
d'Aménagement
à compter
du
1°
janvier
2017
04-
Autorisation
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le Vote
du
Budget
2017.
05-
Virement
de
crédits
06-
Avance
sur
subvention
pour
2017,
aux
établissements
publics
rattachés
à
la
commune
: CCAS
et Caisse
des
Ecoles
et à
lOMCS.
07-
Contrat
Local
de
Santé
(CLS)
avec
l’Agence
Régionale
de
Santé
(ARS)
2016-2020
08A-
Retrait
de
la
délibération
n°
1
du
3
Novembre
2015
portant
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
d’une
parcelle
communale
pour
la
construction
de
l'Atelier
de
Transformation
Agro-
Alimentaire
à caractère
intercommunal.
08B-
Vente
à
l’euro
symbolique
d’une
parcelle
communale
pour
la
construction
de
l'Atelier
de
Transformation
(ATAA)
Agro-Alimentaire
à
caractère
intercommunal
09-
Retrait
de
la
délibération
n°
8
du
30
Août
2000
portant
vente
de
terrain
de
l’ancienne
fabrique
par
acte
administratif.
10-
Complément
à
la
délibération
N°
09
du
18
Octobre
2016
portant
création
d'emplois
contractuels
occasionnels.
11-
Présentation
des
comptes
2014
et
2015
de
l'OMS.
12
- Présentation
du
projet
de
territoire
de
la CANGT.
13-
Travaux
en
régie
:
Complément
a la délibération
n°
01
du
24
novembre
2016.