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Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 01 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse-Bertrand.
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Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
JANVIER
2017
ORDRE
DU
JOUR
:
Présentation
du
projet de territoire par
la CANGT
Présentation
des comptes
de POMCS
Présentation
des comptes
de lOMT
00-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
Décembre
2016
01-
Modification
de
la délibération
N°
02
du
24
Novembre
2016
relative
à une
demande
de
subvention
pour
l’aménagement
du
terrain
Multisports
couvert
du
Bourg.
02-
Complément
à
la
délibération
N°
09
du
18
Octobre
2016
portant
création
d'emplois
contractuels
occasionnels
(pour
le
recensement).
03-
Création
d’un
emploi
à temps
complet
de
catégorie
A
Grade
: Ingénieur
Territorial.
04-
Opposition
de
la Commune
au transfert
de la compétence
PLU
à la CANGT.
05-
Virements
de
crédits
06-
Décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
07-
Modification
de
la
délibération
N°
09
du
25
septembre
2014
portant
régularisation
d’une
promesse
de vente
à Madame
LODIN
Lydia
épouse
PALMISTE.
08-
Réponse
de
la
commune
sur
le
suivi
des
recommandations
et
observations
de
la
chambre
régionale
des
comptes