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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 09 05 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse-Bertrand.
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Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Tourisme,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mercredi
9 Mai
2018
ORDRE
DU
JOUR
:
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
4 Avril
2018
N°02:
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2017
du Receveur.
N°03
: Approbation
du
Compte
Administratif
2017
N°04
: Voie
du
Budget
Primitif 2018
N°OS
: Taux
d'imposition
communaux
2018
N°
06-
Signature
d’une
convention
cadre
pour
la mise
en place
d’une
politique
de tourisme
mémoriel
entre
la ville de
l’Anse-Bertrand
et l'association
CM98.
« LE MEMORIAL
DES
NOMS
DES
ANSOIS
QUI
ONT
VECU
L’ESCLAVAGE
COLONIAL
»
« LES
SENTIERS
DES
MOULINS
D’ANSE-BERTRAND
»
N°07
: Modification
de la délibération
N°
9 du
4 Avril
2018
:
Conducteur
de travaux
N°
08
- Rectification
d’une
erreur
matérielle
:
Délibération
N°
5 du
4 avril
2018
portant
Modification
de
la délibération
N°
09
du
26
décembre
2017
relative
à la vente
pour
l'Euro
symbolique
de parcelles
à
lAssociation
Guadeloupéenne
de
Sauvegarde
de
l'Enfance
et de l’Adolescence
(AGSEA)
pour
la création
d’un
centre
pour
autistes.
N°
09-
Demande
de
subvention
Ecole
Maternelle
Adéla
DESCHAMPS
N°
10
: Démission
d’un
Adjoint
au
Maire
: Information
au
conseil
municipal.
N°
11
: Vacance
ou
non
du poste
d’adjoint.
N°12
: Election
du
nouvel
Adjoint
au
Maire.
N°
13
: Modification
de
la
délibération
N°9
du
4
mai
2015
modifiant
celle
du
22
juillet
2014
portant
installation
de conseillers
municipaux
au
sein des
commissions
communales.
N°
14
: Tableau
du
conseil
municipal
à actualiser
N°15
: Transfert
de
deux
agents
dans
le cadre
du
transfert
de
la compétence
« promotion
du
tourisme
» à la Communauté
d'Agglomération
du
Nord
Grande-Terre