Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28082017
Ordre du Jour - Ordre du jour du c m du 20 02 17
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 Avril 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 04 17
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 12 16
Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 01 17
Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 09 03 2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 24 JUIN 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22032022
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30 mars 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du C.M 24 novembre 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune d'Anse-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du C.M 24 novembre 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Exploration spatiale,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 24 Novembre 2016
ORDRE DU JOUR :
00- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 Octobre 2016
01- Mise en place et valorisation des travaux en régie 2016
02- Demande de subvention Aménagement de l’espace multi sport du Bourg.
03- Demande de subvention :
Travaux d’Aménagement des cimetières du Bourg.
04- Ateliers littéraires pour les jeunes de la commune.
05- Souscription d’un emprunt de 395 675,63 €auprès de l’Agence Française de Développement (AFD).
06- Préfinancement de subventions d’Etat par l’AFD
07- Autorisation de signature de la convention Météo-France et la Commune de l’Anse- Bertrand.
08- Modification de la délibération N° 14 du 2 mars 2016 portant Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée (PDIPR) et Boucle du Nord Grande-Terre – Traces de la Commune.
09- Signature d’une convention de prestations de service en lien avec les services des fonctionnels de la CANGT.
10- Fédération Autisme Guadeloupe : Choix d’un avocat.