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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 166 20210831 recueil special
Document publié le Mardi 31 août 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 166 20210831 recueil special)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Banque,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2021-177
PUBLIÉ LE 31 AOÛT 2021 Sommaire
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie / Cabinet
74-2021-08-31-00001 - Arrêté n° SDJES DEV 2021 0085 portant attribution
de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2021 (2 pages) Page 3
2 74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie
74-2021-08-31-00001
Arrêté n° SDJES DEV 2021 0085 portant
attribution de la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif au titre de la promotion du 14 juillet
2021
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2021-08-31-00001 - Arrêté n° SDJES DEV 2021 0085 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2021 3 FT Fr
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PRÉFET Direction des services départementaux de
DE LA HAUTE-SAVOIE | l'Education nationale de la Haute-Savoie Libersé | Service départemental à la jeunesse, à Pateraité l'engagement et aux sports
Le préfet de la Haute-Savoie : Tuesday 31 August 2021
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l’ordre national du mérite
Arrêté n° SDJES/DEV/2021-0085
Portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2021
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions et notamment son article 79;
VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements;
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;
VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Alain ESPINASSE, Préfet, en qualité de préfet de la Haute-Savoie ;
VU l'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports ;
VU l'instruction ministérielle du 20 janvier 2020 relative à la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif di
VU l'avis favorable des membres de la commission chargée d'étudier les candidatures, réunie le 9 mars 2021;
SUR proposition du chef du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Haute-Savoie;
ARRÊTE
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Rue du 50 régiment d'infanterie Préfecture labellisée Qual-e-Pref depuis = BP 2332 - 4034 Annecy cedex décembre 2019.Modules 1 et 7 : Relati é Tel: 04 50 B3 60 00 avecles usagers & Communication d'urgence Bn haute-savoie.gouv.fr/ 12 cas d'événement majeur to 4
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2021-08-31-00001 - Arrêté n° SDJES DEV 2021 0085 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2021 4 T'»
Article 1er: La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, au titre de la
promotion du 14 juillet 2021, est conférée à:
Madame JOGUET Odette née ARVIN-BEROD
Madame SOUEL Monique
Madame CHEVALIER Marie-Ange née PIZAINE
Madame CHALABI Marie-Françoise
Madame LABORDE Monique
Madame VIONNET Denise
Madame BERNARDIS Marie-Christine
Madame WHITE Annick née SOCQUET-CLERC
Monsieur AKELIAN Christophe .
Monsieur BASSET Fabien
Monsieur FERCHICHE Wahid
Monsieur MOURET André
Monsieur PAHLOL Daniel
Monsieur PERILLAT Bernard
Monsieur TISSOT Didier
Monsieur MARTINATTO Robert
Monsieur VAUTEY Alexandre
Engagement associatif
CYCLOTOURISME
FOOTBALL et SKI
CYCLOTOURISME
CYCLOTOURISME
CYCLOTOURISME
CYCLOTOURISME
FOOTBALL
SAPEUR POMPIER
Engagement associatif
Engagement associatif
CYCLOTOURISME
AVIRON
SKI
FOOTBALL
SKI
SAPEUR POMPIER
Article 2: Le directeur de cabinet du préfet et le chef du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Haute-Savoie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs.
Rue du 30€ régiment d'infanterie
BP 2332 - 74034 Annecy cedex
Tel : 04 50 B3 60 00
htto://mmmw.haute-savoie.gouv.fr/ 2/2
Le Préfet,
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Alain ESPINASSE
Préfecture labellisée Qual-e-Pref depuisA LE)
décembre 2019.Modules 1 et 7: ralationQnd a | avecles usagers & Communication d'urgenc
cas d'événement majeur
74_Préf_Préfecture de Haute-Savoie - 74-2021-08-31-00001 - Arrêté n° SDJES DEV 2021 0085 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2021 5