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Procès Verbal - Proces Verbal Affichage 2
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Touvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Affichage 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
1
Procès-verbal du conseil municipal de TOUVRE
SEANCE du deux juillet 2024
*****
L’an deux mille vingt-quatre et le deux juillet à dix-huit heures trente.
Le Conseil Municipal de la commune de TOUVRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Brigitte BAPTISTE, Maire.
Date de convocation : 25 juin 2024
11 Présents : Mmes BAPTISTE, REYNAUD, BLANCHARD, GUIBERT, Danielle DUBOIS, BORDAS et Mrs DUBREUIL, PIOT, ERBEL, ANDRE et BARDIEUX.
3 Absent(s) : Mmes Chantal DUBOIS et JOLLY, M. GRAND.
Pouvoir(s) : Néant
Secrétaire de séance : Eliane REYNAUD.
L'ordre du jour de la convocation est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024.
- Rapport d’activités 2023 du SIVU Enfance/Jeunesse.
- Fonds de concours solidarité de GrandAngoulême.
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DE SEANCE
Désignation du secrétaire de séance : Eliane REYNAUD
APPROBATION PROCES-VERBAL SEANCE DU 28 mai 2024
Le procès-verbal du 28/05/2024 est adopté à l’unanimité
1/ RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DU SIVU Enfance/Jeunesse – EXERCICE 2023
Mesdames Alexia RIFFE, Présidente et Laurie RIBIERE, Directrice générale des services présentent le rapport annuel d’activités du SIVU Enfance et Jeunesse – Exercice 2023 - aux membres du Conseil Municipal.
le Conseil Municipal : PREND ACTE du rapport annuel d’activités du SIVU Enfance et Jeunesse – Exercice 2023.
2/ TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE PMR Mairie – Demande Fonds Concours Solidarité 2024 auprès de GrandAngoulême
Madame le Maire rappelle au conseil municipal le projet de rénovation thermique et d’accessibilité à la Mairie par le remplacement :
- de la chaudière vétuste par un système de pompe à chaleur Air/Air. - de la porte arrière de la Mairie (accès PMR) en bois par des matériaux aluminium conforme à la RT2012/BBC, à l’accessibilité, à la règlementation acoustique et à la sécurité.
Le coût du projet global est de :
- 19 230.58 € HT pour l’installation en rénovation d’une PAC Air/Air
- 4 363.15 € HT pour une porte 2 vantaux tiercés, en aluminium
Soit un total général de : 23 593.73€ HT.
Le Plan de financement prévisionnel est le suivant :
Montant de l’opération subventionnable H.T. 23 593.73 € Aide sollicitée auprès du Département 20 % 4 719.00 € Aide sollicité auprès de GrandAngoulême 21.192% 5 000.00 € Autofinancement 58.808 % 13 874.73 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
1) APPROUVE le plan de financement tel que présenté ci-dessus. 2
2) AUTORISE Madame le Maire à solliciter toutes les subventions mobilisables, notamment auprès de GrandAngoulême au titre du Fonds de Concours Solidarité 2024.
3) AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents afférents à ce projet et à la candidature au Fonds de Concours Solidarité de GrandAngoulême.
Fin de la séance : 19h30