Compte-Rendu - CRCM 2010 09 30

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Compte-Rendu - CRCM 2010 09 30 Document publié le Jeudi 30 septembre 2010 par la commune de Sours. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2010 09 30)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,

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CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 30 Septembre 2010 à 20h30

Convocation du 23 septembre 2010

Absents : Mme PAIN, excusée donne pouvoir à M. PELLARD

Mme DAVID, excusée donne pouvoir à M. EGASSE

Arrivée de Mme CHAZELLE au début du point n° 2

Nombre de Cons eillers En exercice : 19 Présents : 17 Votants : 19

ORDRE DU JOUR :

1. Convention de transport scolaire 2010/2011 avec Chartres Radio Taxi

2. Acquisition d’un tracteur : choix du fournisseur

3. Entretien espaces verts des Ouches : décision

4. Questions diverses

M. PELLARD a été élu secrétaire de séance.

Le compte rendu de la séance du 2 septembre 2010 est adopté à l’unanimité.

1. Convention de transport scolaire 2010/2011 avec Chartres Radio Taxi

En vue d’assurer le ramassage scolaire des enfants de la Saussaye, Monsieur le Maire a sollicité la société Chartres Radio Taxi. Pour l’année scolaire 2010/2011, le tarif du taxi est de 63 € TTC par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi (31,50 € pour le circuit du matin et 31.50 € pour le circuit du soir), les tarifs pour 2009/2010 étaient identiques.

Monsieur le Maire demande donc l’autorisation de signer la convention s’y rapportant.

Décision adoptée à l’unanimité.

2. Acquisition d’un tracteur : choix du fournisseur

Monsieur le Maire informe les élus de la nécessité de doter la commune d’un nouveau tracteur. Pour ce faire, des sociétés ont été consultées et ont transmis leur devis en Mairie. Il est donc demandé au Conseil de choisir le fournisseur parmi les 3 contactés (CLASS – MOLLIER – GARDEN EQUIPEMENT). La société CLASS n’est pas retenue car aucun entretien du matériel n’est assuré par la suite.

Décision adoptée à la majorité, 8 voix Pour – 4 voix Contre (M. EGASSE-LETARTRE-PELLARD Mme CHAZELLE – 7 Abstentions (Mmes PAIN-DAVID-BEHUE M. PLAULT-GALLOPIN JL- DABILLY-DURAND) de retenir l’entreprise MOLLIER pour un montant de 44 240,00 € HT, soit 52 911,04 € TTC

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3. Entretien espaces verts des Ouches : décision

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il convient de se positionner sur l’entretien des espaces verts des Ouches, à savoir un entretien effectué par les agents communaux ou confié à une entreprise. Monsieur le Maire présente 2 devis au Conseil.

Il est préconisé de contacter le Directeur du Lycée agricole afin d’envisager la mise en place d’une convention entre la Commune et le Lycée la Saussaye et de définir les modalités d’application. En fonction des réponses apportées par le Lycée, ce point sera revu lors d’un prochain Conseil.

4. Questions diverses

• Effractions aux ateliers municipaux dans la nuit du 26/27 et du 28/29 septembre. Lors de la 1 ère effraction, le véhicule IVECO ainsi que du matériel ont été volés. M. le Maire informe les élus qu’un rendez-vous a été pris avec la société « 5 sur 5 sécurité » pour qu’un devis soit proposé.

• Les travaux de démolition 15/17 rue Pasteur sont en cours.

Remarque des Conseillers Municipaux

• Rebouchage des nids de poules : travaux en cours. Il faut prévoir également la réfection de la place de l’Eglise et la place de Verdun dans un proche avenir.

• Problème de capacité d’accueil à l’école maternelle : une réflexion doit être menée.

• La « Grande Agglo » : un Conseil Municipal doit être à nouveau réuni avant le 20 octobre à ce sujet. Une commission générale est prévue pour le 5 octobre 2010.

• Cantine scolaire : effectifs en hausse (70 primaires et 50 maternelles). Le temps de restauration semble trop juste pour les primaires.

• Comptage et contrôle de vitesse : route de Berchères et route de Prunay ; Des aménagements sont-ils prévus ? Une chicane pourrait être une solution.

• Alarme incendie à la Saussaye : pour ce genre de questions, c’est le Préfet qui est compétent via la commission de sécurité.

• Passage de poids lourds rue Jules Brault alors que cette voie est interdite aux camions.

• Monsieur Egasse exprime son mécontentement quant au résultat des travaux réalisés à la Vallée cet été (création de fenêtres dans la classe du CP). Les élus attendent une réponse pour le prochain conseil.

• Pour ce qui est des marches de l’Espace Denise Egasse, la réparation effectuée n’est pas à la hauteur des attentes.

• Problème de pompe avec la tonne à lisier.

Séance levée à 22h30