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Ordre du Jour - ODJ 110416
Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 110416)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Logement,
Les Arcs, le 5 avril 2016
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 11 avril 2016, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
16.02.14 Bilan des opérations immobilières
16.02.15 Compte de gestion 2015 – Commune
16.02.16 Compte administratif – Commune
16.02.17 Compte de gestion 2015 – Eau
16.02.18 Compte administratif – Eau
16.02.19 Compte de gestion 2015 – Assainissement
16.02.20 Compte administratif - Assainissement
16.02.21 Fixation des taux d’impôts 2016
16.02.22 Affectation du résultat 2015 - Commune
16.02.23 Dotation aux amortissements 2016 - Commune
16.02.24 Dotation aux provisions 2016 - Commune
16.02.25 Budget primitif 2016 – Commune
16.02.26 Attribution des subventions 2016 aux associations
16.02.27 Affectation du résultat 2015 - Eau
16.02.28 Dotation aux amortissements 2016 – Eau
16.02.29 Dotation aux provisions 2016 - Eau
16.02.30 Budget primitif 2016 – Eau
16.02.31 Affectation du résultat 2015 - Assainissement
16.02.32 Dotation aux amortissements 2016 - Assainissement 16.02.33 Dotation aux provisions 2016 - Assainissement
16.02.34 Budget primitif 2016 – Assainissement
16.02.35 Augmentation du montant d’encaisse de la régie de recette du restaurant scolaire
16.02.36 Convention avec Var Habitat – Projet de création de logements sociaux
16.02.37 Indemnité de fonction des élus municipaux
16.02.38 Demande de subvention au Conseil Régional PACA pour la consolidation de la rive gauche du ruisseau Sainte Cécile au niveau de la caserne des pompiers.
16.02.39 Demande de subvention au titre du soutien local à l’investissement public pour
l’acquisition de la Chapelle Saint Roch destinée à la création d’un espace culturel dédié à la
diffusion artistique.
16.02.40 Demande de subventions auprès du Conseil Départemental et de l’Etat pour la réfection de la toiture de l’Eglise Saint Jean Baptiste
16.02.41 Demande de subvention au titre du soutien local à l’investissement public pour l’aménagement de la Place Général de Gaulle en centre-ville
16.02.42 Demande de subvention pour la création d’un réseau d’eaux pluviales au droit de la maison
de retraite la Salésienne
16.02.43 Demande de subvention pour la restauration hydromorphologique du cours d’eau du
vallon de Sainte Cécile
16.02.44 Demande de subventions auprès du Conseil Départemental et de l’Agence de l’Eau pour la réfection de la rue Etienne Dolet
16.03.45 Demande d’une subvention auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public
local pour la réhabilitation de logements sociaux rue de la Motte
16.03.46 Demande de subventions à l’Etat pour l’aménagement de la ZAC de l’Ecluse
16.03.47 Révision allégée du PLU n° 1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet
Questions diverses