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Déliberation - 2024 034 sejour vacances ete hautes alpes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maussane-les-Alpilles.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
/
iic//i
-(/
bÉCISIQN
2024/034
SEJOUR
bE
VACANCES
b’ETE
bANS
LES
HAUTES
ALPES
POUR
16
AbOLESCENTS
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MAUSSANE
LES
ALPILLES,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23; Vu
la
délibération
n°
2020/06/04/35
du
Conseil
municipal
en
sa
séance
du
4
juin
2020
donnant
délégations
au
Maire
d’un
certain
nombre de
ses
compétences,
notamment
l’alinéa
4;
Vu
le
Code
de
la
Commande
publique
et
notamment
son
article
R2122-8.
Considérant
le
souhaite
de
proposer
un
séjour
de
vacances
en
plein
air
au
profit
des
adolescents
de
MAUSSANE
LES
ALPILLES
ayant
comme
programme
ludique
et
sportif
des
activités
telles
que
le
rafting,
l’ocrobranches,
promenades
à
VTT,
raide
«
nature
»,
découverte
du
patrimoine
local
Considérant
l’offre
obtenue auprès
du
prestataire
spécialisé
81G
NATURE
dans
ce
type
de
prestation
et
proposant
un
séjour
répondant
aux
attentes
de
la
Commune,
programmé
durant
l’été
dans
les
Hautes-Alpes
(St-Léger
les
mélèzes)
en
pension
complète
de
5
jours/4
nuits,
transports et
activités
compris
pour
16
adolescents.
bÉCIDE
En
exécution
des
pouvoirs
délégués
susvisés,
Article
1er
Le
devis
proposé
par
le
prestataire
81G
NATURE
13
pour
un
séjour
de
5
jours
/4
nuits,
comprenant
le
transport,
la
pension
complète, l’hébergement,
les
activités
(ainsi
que
les
équipements
indispensables
pour
les
pratiquer)
et
l’encadrement
pour
8
adolescents
au
minimum/
16
adolescents
au
maximum,
agés
de
11
à
17
ans
est
accepté
pour
un
coût
de
prestation
fixé
à
466
euros
TTC
par
adolescent
présent
et
800 euros
TTC
pour
le
transport
par
groupe
de
8,
soit
un
montant
total
maximum
orrté
à
NEUF
MILLE
CINQUANTE
SIX
EUROS
(9
056
€
TTC)
Toutes
Taxes
Comprises.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
Budget
2024.
Délai
et
voie
de
recours
: la
présente
décision
peut faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Morseille
(31,
rue Jean-Fronçais
Leca
13235
MARSEILLE
Cedex
2)
dans
un
délai de
deux mois
à compter
de
sa
publication
au
notification
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l’Etat
-
‘‘
‘
(4.)
,J/f/.f
-
/j.)2ï/7)4,/,/.
4)
égional
,__
/__
Comrglunoutêdecommunes
des
Alpilles
,/
4-/.2/./.Y
4
-
.Y.
-
(/,/,7//.
VAIOEE
BAUXALPIIIES
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20240426-DEC_2024_034-AI Date de télétransmission : 26/04/2024 Date de réception préfecture : 26/04/2024 Article
2
Conformément
aux
dispositions
de
l’article L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
la
présente
décision
f era
l’objet
d’une
information
lors
du
prochain
Conseil Municipal.
Article
3
: La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
actes
de
la
Mairie
et
ampliation
en
sera
adressée
à Monsieur
le
Receveur
Municipal.
Article
4
: Le
Directeur
Général
des
Services
et
le
Receveur
municipal
sont chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
Article
5
Monsieur
le
Maire de Maussane
les
Alpilles
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cette
décision
par
sa
publication
et
par
sa
transmission
pour
contr6le
de légalité
à
la
sous-
préfecture
d’Arles
le:
Fait
à
Maussane
les Alpilles,
le
26
avril
2024 Le
Maire,
Jean-Christophe
CARRÉ
Délai
et
voie
de
recaurs
: la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
(31,
rue
Jean-Français
teca
13235
MARSEILLE
Cedex
2)
dans
un
délai
de
deux mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l’Etc
t
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20240426-DEC_2024_034-AI Date de télétransmission : 26/04/2024 Date de réception préfecture : 26/04/2024