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Déliberation - d9 sejours de vacances ete 2023 vise
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pavilly.
Lien du pdf (Déliberation - d9 sejours de vacances ete 2023 vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Tourisme,
Ville de Pavilly
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ
Far mn pre
ENFANCE-JEUNESSE :
Séjours de vacances
13 MARS 2023
Délibération certifiée
exécutoire compte tenu de
sa transmission en
préfecture le 16 mars 2023
et de son affichage
électronique
Seine-Maritime
Délibération
n°2023/09
OBJET
été 2023
939 _DE-076-
REÇU EN PREFECTURE
le 16/83/2823
et Que Le n Apps
21760
"rot
49358-20230
”
315-2023 03-0E
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS |
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'’An deux mil vingt-trois, le treize mars à 18 heures 30, le
Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni, en Mairie de
Pavilly sous la Présidence de Monsieur François TIERCE, Maire.
Etaient présents :
MM. MULET Mercedes, LARGILLET Agnès, GANAYE
Brigitte, DEMANNEVILLE Christian, LEVESQUE Jimmy, JACOB
DELESCLUSE Emilie, AMIOT Alain, BRISON Sophie, CAPRON Magali,
DERRIEN Stéphanie, FONTAINE Annie, GOHÉ Serge, LE MOING
Dominique, LÉCAUDÉ Katy, LEFAUX Eddy, LEMONNIER Christelle,
MERBAH Ahmed, MOGIS Angélique, PICARD Philippe,
TOCQUEVILLE Raynald, VANDEVILLE Gérard, DÉMARES Michèle, DA
SILVA Maxime, VINCENT Nicolas. - ee
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme CRESSON Séverine qui a donné pouvoir à Mme
LEMONNIER Christelle, Mme FAVRY-BOURGET Brigitte qui a donné
pouvoir à Mme DÉMARES Michèle, M. QUÊVREMONT Jean-Luc qui a
donné pouvoir à M. DEMANNEVILLE Christian.
Etait absente excusée :
Mme HONDIER Delphine.
M. MERBAH Ahmed a été élu Secrétaire de la séance. BBerger-Levrault
(1012)
SÉJOUR DE VACANCES 6/10 ANS :
directeur).
d'orientation, plage.
Hébergement en pension complète. |
Activités proposées: Aquarium de Saint-Malo, activité nautique, escalade, équitation, course
ENFANCE - JEUNESSE : Séjours de vacances été 2023.
Madame Mercedes MULET, Adjointe au Maire en charge de la Petite Enfance, de la Réussite
Scolaire, du Temps de l'Enfant, de la Jeunesse et de la Famille présente à l'assemblée les projets de séjours de vacances prévus par le Pôle Temps de l'Enfant et de la Famille pour la saison 2023 pour les enfants de 6 à 10 ans et les adolescents de 11 à 15 ans.
Du 8 au 14 juillet 2023 à Saint-Malo pour 23 enfants et 4 encadrants (3 animateurs + 1
Budget prévisionnel : 11 804,00 € / Coût par enfant : 513,21 €.
Tarifs en fonction du quotient familial :
Quotient familial Prise en charge commune | Reste à charge des familles
Ti/ T2 307,93 € (60%) 205,28 € (40%)
T3 / T4 256,61 € (50%) 256,61 € (50%)
T5 / T6 230,94 € (45%) 282,27 € (55 L)
T7 / T8 205,28 € (40%) 307,93 € (60%)
T9 /T10 153,96 € (30%) 359,25 € (70 L)
HC (Hors Commune) 0,00 € (0%) 513,21 € (100%)
1 directeur).
Hébergement en pension complète.
Carnac.
SÉJOUR DE VACANCES 11/15 ANS :
Budget prévisionnel : 6897,00 € / Coût par enfant : 574,75 €.
Tarifs en fonction du quotient familial :
Du 20 au 26 août 2023 à Saint Pierre Quiberon pour 12 enfants et 3 encadrants (2 animateurs +
Activités proposées : surf, VTT, Wave-ski, Battle Archery, Accrobranche, plage, alignements de
°«
j
Quotient familial Prise en charge commune|Reste à charge des familles
T1/ T2 344,85 € (60%) 229,90 € (40%)
T3 / T4 287,38 € (50%) 287,38 € (50%)
T5 / T6 258,64 € (45%) 316,11 € (55 %)
T7 / T8 229,90 € (40%) 344,85 € (60%)
T9 / T10 172,43 € (30%) 402,33 € (70 %)
HC (Hors Commune) 0,00 € (0%) 574,75 € (100%)
RECU EN PREFECTURE 1
Le 16/03/2023 La Commission des Affaires Scolaires, Périscolaires, Petite Enfance, Jeunesse et Famille ayant examiné les séjours de vacances été 2023 lors de sa séance du 28 février 2023 et émis un avis favorable.
Après en avoir délibéré à la majorité absolue des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide par 26 voix « pour », 0 « contre » et 2 « abstention » (Monsieur Maxime DA SILVA et Monsieur Nicolas VINCENT) :
-_ D'adopter les séjours de vacances 2023 tels que proposés ci-dessus, pour les enfants de
6 à 10 ans, pour un coût total de 11 804,00 € et pour les adolescents de 11 à 15 ans, pour un coût total de 6 897,00 €, dont les crédits seront inscrits au budget primitif 2023 ; -_ D'autoriser Monsieur le Maire à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
François TIERCE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant l'auteur de l'acte, ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rouen, dans les 2 mois, suivant sa publication. L'introduction d'un recours gracieux prolonge le délai de recours contentieux, qui doit être exercé dans les 2 mois suivant la réponse de l'auteur de l'acte, étant précisé que l'absence de réponse, au terme d'un délai de deux mois, à la demande de recours gracieux, vaut rejet de cette dernière.
; REÇU EN PREFECTURE !
le 16/03/2823
L Ap{ KLation aqréve £ ka te com 1
93 _DE-076-2176049585-20230315-2025 _09-0E