Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal n 07 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 11 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 02 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 01 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 04 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 10 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 06 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 12 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2018
Conseil Municipal - conseil municipal n 05 2023
Conseil Municipal - conseil municipal n 05 2018
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 05 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
1
MAIRIE DE DOMARIN
2018/04/09 Conseil Municipal n° 5-2018
Séance du lundi 9 avril 2018 à 20h
Présents : A. MARY, M. GIROUD, ML. AGAVIOS, G. DREVET, A. GARNIER,
S. BARBERET, D. BOUSQUET, V. CHABERT-GRANGEON, C. GAGEY, Y NICAISE,
J. REYNAUD, D. SUPTIL
Pouvoirs : B. ALLARD à Jean REYNAUD, L. MILLARDET à Sylvie BARBERET
Excusée : C. JOLY
Secrétariat : Aline CHOLLET
Secrétaire de séance : Guy DREVET
Avant d’ouvrir la séance, le Maire a tenu à remercier toutes les personnes qui ont participé à la
journée citoyenne.
Procès-verbal de la séance du 12 mars 2018 : Après lecture, il n’a donné lieu à aucune
remarque. Il est donc approuvé à l’unanimité.
Décisions du Maire du 13 mars au 9 avril 2018 : Il a été arrêté que seules les décisions
du Maire d’un montant supérieur à 500 € seraient inscrites aux prochains Conseils
Municipaux.
- 13 mars 2018 : Acceptation du devis BRIQUET pour la révision du plateau du KUBUTA
(tracteur-tondeuse). Montant du devis TTC : 811.37 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis MARION pour l’achat de deux pneus neufs pour le
Ford transit. Montant du devis TTC : 340 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis IVSYSTEM pour l’installation d’un système de
vidéo protection caméras à l’agence postale. Montant du devis TTC : 1 999.80 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis LACROIX SIGNALISATION pour l’achat de
panneaux de signalisation et de plaque de rue. Montant du devis TTC : 280.27 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis GM ELECTRICITE pour l’installation d’une
sonnerie à l’accueil mairie. Montant du devis TTC : 379.54 €. 2
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis VEDIF pour l’achat de potelets. Montant du devis
TTC : 420 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis PC NET pour l’achat de 5 portables (3 à l’école
primaire et 2 à l’école maternelle). Montant du devis TTC : 1 790 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis BA CHAUDRONNERIE pour la mise en place d’une
main courante au Plansonnet et la remise aux normes de la main courante à l’école
maternelle. Montant du devis TTC : 3 984 €.
- 15 mars 2018 : Acceptation du devis AG CHAUFFAGE pour l’entretien des installations
de chauffage au Complexe Sportif. Montant du devis TTC : 919.62 €.
- 20 mars 2018 : Acceptation du devis THUILIER pour le remplacement du chauffe-eau
au vestiaire foot. Montant du devis TTC : 4 711.20 €.
- 26 mars 2018 : Acceptation du devis COMBEROUSSE pour le changement du filet de
hand-ball. Montant du devis TTC : 166.90 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis DREVET TP pour la mise en accessibilité de la
rampe à l’école primaire. Montant du devis TTC : 4 837.42 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis ISOTEX pour la pose d’un store à l’agence
postale. Montant du devis TTC : 370.00 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis ISOTEX pour la pose d’un rideau séparation
judo/danse. Montant du devis TTC : 3 207.59 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis GM ELECTRICITE pour des travaux d’électricité
accessibilité PMR sanitaire à l’école primaire. Montant du devis TTC : 267.00 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis GM ELECTRICITE pour la pose d’un chauffage
électrique à la salle des Tilleuls. Montant du devis TTC : 2 126.88 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis VALGO pour le désamiantage de la maison, 25
avenue du Bourg. Montant du devis TTC : 5 676.00 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis NCS pour des travaux de plomberie accessibilité
PMR sanitaire école primaire. Montant du devis TTC : 3 054.00 €.
- 29 mars 2018 : Acceptation du devis NCS pour l’achat d’un chauffe-eau à la mairie.
Montant du devis TTC : 806.40 €.
- 03/04/2018 : Acceptation du devis PARCS ET SPORTS pour une opération d’entretien
du gazon synthétique. Montant du devis TTC : 2 280.00 €. 3
- 03 avril 2018 : Acceptation du devis JO PEINTURE pour l’aménagement d’un cabinet de
toilette accès PMR à l’école primaire. Montant du devis TTC : 1 680.00 €.
- 05 avril 2018 : Acceptation du devis BORELLO pour l’installation de stores à l’école
primaire. Montant du devis TTC : 5 616.58 €.
Délibérations :
CAPI – Demande de fonds de concours pour financer le fonctionnement
d’équipements : Une demande de fonds de concours a été faite à la CAPI à hauteur de
6 000 € en vue de participer au financement des dépenses énergétiques. Cette
délibération annule et remplace la délibération n° 22/2018 du Conseil précédent.
Adoptée à l’unanimité.
CAPI – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et
d’assainissement collectif pour l’exercice 2016 : Le Conseil Municipal prend acte de la
présentation de ce rapport. Adoptée à l’unanimité.
Adhésion au groupement de commandes départemental de fourniture d’électricité :
Le SEDI propose à la Commune de Domarin d’adhérer au groupement de commandes pour
la passation de l’accord cadre de fourniture et d’acheminement d’électricité et de
services associés afin d’effectuer plus efficacement les opérations de mise en
concurrence et de permettre d’optimiser les prix des prestations. Adoptée à
l’unanimité.
Démolition de la maison située au 25 avenue du Bourg : Suite à l’avis favorable de la
Commission Travaux, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise FASSION
pour les travaux de prise en charge et de démolition de la maison située 25 avenue du
Bourg. Adoptée à l’unanimité.
Subventions aux Associations locales pour 2018 : Le Maire demande au Conseil
Municipal de bien vouloir fixer le montant des subventions 2018 versées aux
Associations de la Commune et déclare que les crédits sont inscrits au budget 2018.
- ASD : 3 000 €
- Tennis : 1 806 €
- Judo : 3 000 €
- Co Ainsi Danse : 2 324 €
- ACCA : 150 €
- Boule du Ruisseau : 500 €
- Tennis de Table : 636 €
- Projet culturel : 1 000 €
_______
Total 12 416 €
Adoptée à l’unanimité. 4
Subvention au Sou des Ecoles pour 2018 : Le Maire propose de verser une subvention
d’un montant de 2 100 € et déclare que les crédits sont inscrits au budget 2018.
Adoptée à l’unanimité.
Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes : Le Maire propose de verser une
subvention d’un montant de 640 € à l’occasion des 40 ans du Comité des Fêtes et
déclare que les crédits sont inscrits au budget 2018. Adoptée à l’unanimité.
Subvention exceptionnelle au Tennis de Table : Le Maire propose de verser une
subvention d’un montant de 160 € à l’occasion du 10ème anniversaire du Tennis de Table
et déclare que les crédits sont inscrits au budget 2018. Adoptée à l’unanimité.
Subventions aux Associations d’intérêt local pour l’année 2018 : Le Maire demande au
Conseil Municipal de bien vouloir fixer le montant des subventions 2018 aux
17 Associations d’intérêt général. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les
subventions 2018 pour un montant total de 2 200 €. Les crédits sont inscrits au budget
2018. Adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
Tirage au sort des Jurés d’Assises :
- Stéphane HUVET
- Morgane FALCOZ-CAMUS
- Hélène RIPERT.
Remerciements de la classe découverte : Une très grande lettre a été remise au Maire
de la part des élèves très satisfaits de leur séjour à Saint Andéol. Les Classes
concernées sont les CP/CE1 et CE1/CE2.
Commission culture – CAPI – Itinéraire bis du Vellein : La Commune de Domarin
pourrait être retenue en 2019 pour accueillir un des évènements de la saison.
Nuisances : Des jeunes occupent les jeux de boules dans le village et perturbent la
tranquillité des voisins.
Salle Paul Chabert : Cette salle sera mise à disposition pour une assemblée générale
d’un Syndic de copropriétaires à Domarin pour un montant de 70 €. La délibération sera
prise au prochain Conseil Municipal.
A la fin de la séance, le Maire donne la parole au public. 2 remarques sont remontées :
Aide à la personne contestée suite à la suppression des Tilleuls.
Déroulement des travaux sur l’avenue de la Ferronnière. 5
Fin de séance à 21h45
Guy DREVET,