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Déliberation - cms des deliberations du 02 04 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Baux-Sainte-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations du 02 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Fiscalité,
1
Présents : MM. Xavier HUBERT, Martine LEDANSEUR, Véronique MARIE, Frédéric THEBAUT, Isabelle DUTERTRE, Yohann MAXIMILIEN, Carole DOUVILLE, Corinne HOURDIER,
Joël MAILLARD , Olivier LEROUX, Isabelle HUBERT
Absents excusés : Madame Christelle CHALAYE (pouvoir à Madame Isabelle DUTERTRE). Madame Marie-Hélène LEFRANÇOIS (pouvoir à Madame Véronique MARIE).
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance : Mr Xavier HUBERT, Maire
Secrétaire de séance : Mme Véronique MARIE
Délibérations Adopté Rejeté
n°2024-034 Vote du Compte Administratif 2023
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2024-035 Affectation des résultats de l’exercice 2023
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2023-036 Vote des taux 2024 : Taxes sur le foncier bâti et non bâti, taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux
meublés non affectés à l'habitation principale
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2024-037 Subventions 2024
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2024-038 Vote du Budget Primitif 2024
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2024-039 Demande de secours
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2024-040 SIEGE : Eclairage public aux Boutons d’Or
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐
n°2024-041 Mise place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 02 avril 2024 2
n°2024-042 Dissolution du syndicat CIGALE et répartition de l’actif et du passif entre les collectivités membres
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
Date d’affichage : 08/04/2024
Date de fin d’affichage :
Date de publication :