Ordre du Jour - ODJ Points Listes

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Ordre du Jour - ODJ Point listes

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Ordre du Jour - ODJ POINTS LISTES

Ordre du Jour - ODJ Points Listes Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Joué-lès-Tours. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique, Page 1/2

Pôle Ressources financières,

juridiques et numériques

Service Institutions

Conseil Municipal

Conseil municipal 2026

du 20 avril 2026

Ordre du jour

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

N° 001 - Approbation du Procès-verbal du 20 mars 2026

INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ

N° 002 - Modalités de vote pour désigner les représentants de la Ville dans les instances N° 003 - Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre d'administrateurs N° 004 - Elections des Administrateurs élus du Centre Communal d'Action Sociale N° 005 - Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux N° 006 - Création d'une Commission de Délégation de Service Public N° 007 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Commission de Délégation de Ser- vice Public

N° 008 - Création d'une Commission d'Appel d'Offres

N° 009 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Commission d'Appel d'Offres N° 010 - Désignation de représentants de la Ville dans les Instances - Commissions municipales perma- nentes

N° 011 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Liste des candidats pour la Commis- sion Communale des Impôts Directs

N° 012 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Établissements scolaires publics ma- ternelles et élémentaires

N° 013 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Écoles privées élémentaire et mater- nelle Saint-Gatien

N° 014 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Collèges et Lycées N° 015 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Conseil d'exploitation de la Régie Autonome Culturelle

N° 016 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Conservatoire à Rayonnement Communal

N° 017 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Maison des Jeunes et de la Culture N° 018 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Comité des Jumelages N° 019 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Maison de Retraite Debrou N° 020 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association ''Réseau Victor'' N° 021 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Maison d'Accueil Spécialisée ''Les Haies Vives''

N° 022 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association Ciné Off N° 023 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Comités locaux d'animation des lignes T.E.R de la Région Centre Val de Loire

N° 024 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association des Communes en zone argileuse d'Indre-et-Loire

N° 025 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Centre de Gestion d'Indre-et-Loire N° 026 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Correspondant Défense N° 027 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Régie de Quartiers N° 028 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association ''Résoudre'' N° 029 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Mission Locale de Touraine N° 030 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association Socio-éducative de la Rabière (APSER)

N° 031 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association Jocondienne du Centre Social de la Vallée Violette

N° 032 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Association Tourangelle des Centres Sociaux (ATCS)Page 2/2

N° 033 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Comité d'Animation de la ZAC de la Vallée Violette

N° 034 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Centre National d'Action Sociales (CNAS)

N° 035 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Conseil de discipline et de recours de la Région des agents fonctionnaires et contractuels

N° 036 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Société d'Equipement de la Touraine (SET)

N° 037 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - SEM Pompes Funèbres Intercom- munales de l'Agglomération Tourangelle (PFI)

N° 038 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - LIGERIS N° 039 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Assemblée Générale du GIP Appro- lys Centr'achats

N° 040 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Commission de concession du grou- pement de commande d'autorité concédantes

N° 041 - Désignation de représentants de la Ville dans les instances - Commission d'indemnisation amiable dans le cadre des travaux de la deuxième ligne de tramway

N° 042 - Création de Conseils de Quartiers

N° 043 - Droit à la formation des élus

N° 044 - Modalités de remboursement des frais de garde d'enfants et d'assistance aux personnes dépen- dantes pour les élus municipaux

PATRIMOINE FONCIER

N° 045 - Acquisition de la parcelle cadastrée AI 341 située à la Barachonnerie N° 046 - Acquisition d'une cellule commerciale au sein du centre commercial Rabière auprès de l'EPFL N° 047 - Cession d'un ensemble immobilier - 49 boulevard Jean Jaurès à Joué-lès-Tours

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE

N° 048 - Convention d'objectifs et de financement - bonus territoire CTG - Subvention Relais Petite En- fance ''Missions renforcées''

N° 049 - Conventions d'objectifs et de financement avec la CAF - Subventions ALSH Périscolaire / Extras- colaire /Complément inclusif 2026-2030

RESSOURCES HUMAINES

N° 050 - Modification du tableau des emplois permanents

N° 051 - Modification du tableau des emplois - Ouvertures de postes non permanents N° 052 - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial Commun N° 053 - Renouvellement d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Joué-lès-Tours et le CCAS de Joué-lès-Tours

N° 054 - Renouvellement d'une Commission Administrative Paritaire commune entre la Ville de Joué-lès- Tours et le CCAS de Joué-lès-Tours

N° 055 - Renouvellement d'une Commission Consultative Paritaire commune entre la Ville de Joué-lès- Tours et le CCAS de Joué-lès-Tours

FINANCES / BUDGET

N° 056 - Règlement Budgétaire et Financier

VOEU

N° 057 - Voeu Carte scolaire 2026-2027

N° 058 - Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence « distribution d'électricité et de gaz » au sein du bloc communal

DÉLÉGATIONS AU MAIRE

N° 059 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2026/001 à la n°2026/180 - du 1er janvier au 20 mars 2026

N° 060 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2026/181 à la n°2026/202 - à partir du 21 mars 2026