Ordre du Jour - ODJ Points Listes

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Ordre du Jour - ODJ Points Listes Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Joué-lès-Tours. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Points Listes)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Justice et droit, Page 1/2

Pôle Ressources financières,

juridiques et numériques

Service Institutions

Conseil Municipal

Conseil municipal

du 26 mai 2025

Ordre du jour

INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ

N° 001 - Présentation du Conseil de Développement de Tours Métropole Val de Loire (CO- DEV)

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

N° 002 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2025

RAPPORT D'ACTIVITÉ

N° 003 - Commission Consultative des Services Publics Locaux du 29 novembre 2024

VOIRIE, MOBILITÉ

N° 004 - Dénomination de voie Luce Barlier

TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, DÉPLACEMENT ET CITOYENNETÉ

N° 005 - Étude réglementaire - Zone à Faibles Émissions - mobilités (ZFE-m)

POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT SOCIAL

N° 006 - Contrat de ville 2024-2030 - Avenant n°1

N° 007 - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Métropole Tourangelle - Avenant n°1 N° 008 - Contrat Local de Santé de la Métropole tourangelle 2025-2030 N° 009 - Contrat de ville - Programmation de l'appel à projets 2025

N° 010 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Tourangelle des Centres Sociaux pour le versement d'une subvention dans le cadre de la programmation 2025 du Contrat de ville

N° 011 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Avenant n°3

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE

N° 012 - Subvention à l'Association Tourangelle des Centres Sociaux et à l'Association Jo- condienne du Centre Social de la Vallée Violette pour les Contrats Locaux d'Accompagne- ment Scolaire

N° 013 - Reconduction de la convention de financement des Relais Petite Enfance au titre de l'année 2025

N° 014 - Subventions pour aide à projets aux écoles maternelles 2025 N° 015 - Subventions pour aides à projets aux écoles élémentaires 2025 N° 016 - Enseignement privé - Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Gatien - Année scolaire 2024/2025

RESSOURCES HUMAINES

N° 017 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes permanents N° 018 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes non permanents N° 019 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes besoins saisonniers N° 020 - Droit à formation des élus 2025Page 2/2

COMMANDE PUBLIQUE

N° 021 - Groupement de commandes pour la fourniture de papiers et produits d'emballage

FINANCES / BUDGET

N° 022 - Décision modificative n°1 - Budget principal

N° 023 - Décision modificative n°1 - Budget RAC

N° 024 - Mise à jour des fonds de concours de droit commun - Piscine et école de musique N° 025 - Mise à jour délibération annulation charges commerçants

N° 026 - Admissions en non-valeurs et créances éteintes

DÉLÉGATIONS AU MAIRE

N° 027 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2025/112 à n°2025/291