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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 08 designation representants aupres des divers organismes exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026
Publié le 23/03/2026 S L O7
ID : 064-216400382-20260320-2026 03 20 08-DE
COMMUNE D'ARCANGUES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le vingt du mois de mars deux mille vingt-six à 18 heures 30, les membres du Conseil municipal proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars 2026, se sont réunis en salle d'honneur de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, en application des articles L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : M. ECHEVERRIA Philippe, Mme CURUTCHET Maitena, M. MAISTERRENA Didier, Mme LAFFONTAS Céline, M. GARMENDIA Jean, Mme HARAN Corinne, M. VITIELLO Laurent, Mme CHARLANNE Sandrine, M. FERRUS Stéphane, Mme BONNARDET Marlène, M. PICOT Olivier, M. AIME Ramuntcho, Mme DACHARY Sylvie, M. GARIADOR Alain, Mme CAZAUX Marie-Christine, M. DACHARY Bixente, Mme RAUX Océane, Mme CAMPION Marie, M. PENDRIE Franck, Mme MENDIAGUE Lisa, M. COURTELARRE Maxime, Mme CABROL Laurence, M. GAROSI Rémy, Mme FAVRE Nathalie, M. COUTHURES Denis.
Secrétaire de séance : Mme RAUX Océane
Absents excusés : Mme JOST Sybille ayant donné pouvoir à Mme DACHARY Sylvie M. AGUERRE Roger ayant donné pouvoir à M. PENDRIE Franck
Nombre de membres en exercice : 27 Date de la convocation : 16 mars 2026 Nombre de membres présents : 25 Date d'affichage : 16 mars 2026
Nombre de membres ayant pris part au vote : 27
Délibération n° 2026/08
Désignation des représentants de la commune auprès des divers organismes extérieurs.
Monsieur le Maire explique qu'il convient de désigner des représentants de la Commune auprès des organismes suivants :
-__ SIVOM Arcangues / Arbonne / Bassussarry : 3 titulaires + 1 suppléant
- Territoire d'Energie 64 — Pyrénées Atlantiques (TE64) : 1 titulaire + 1 suppléant
- Correspondant défense : 1 titulaire
- Commission de sécurité (Etablissements recevant du public situés sur la commune) : 1 titulaire + 1 suppléant
- Ecole communale : 1 titulaire + 1 suppléant NL IE
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Envoyé en préfecture le 21/03/2026
Reçu en préfecture le 21/03/2026 S L 6
Publié le 23/03/2026
ID : 064-216400382-20260320-2026 03 20 08-DE
- SPL des Pyrénées Atlantiques: 1 représentant à l'assemblée générale des actionnaires ainsi qu’à l'Assemblée spéciale de la SPL.
- _CNAS : 1 délégué élu
Les membres du Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDENT de désigner :
SIVOM Arcanques / Arbonne / Bassussarry :
M. ECHEVERRIA Philippe, M. MAISTERRENA Didier, M. GAROSI Rémy en tant que représentants titulaires au SIVOM. Et M. AGUERRE Roger en tant représentant suppléant.
Territoire d'Energie 64 :
M. MAISTERRENA Didier en tant que membre titulaire auprès de Territoire d'Energie 64, Et M. COUTHURES Denis en tant que suppléant.
Correspondant Défense : M. VITIELLO Laurent
Commissions de sécurité pour les ERP : M. FERRUS Stéphane en tant que membre titulaire, M. MAISTERRENA Didier en tant que membre suppléant.
Ecole communale :
M. VITIELLO Laurent (titulaire) et Mme BONNARDET Marlène (suppléant) en tant que représentants à l'Ecole communale.
SPL des Pyrénées-Atlantiques : M. ECHEVERRIA Philippe comme :
- représentant de la collectivité aux assemblées générales de la SPL des Pyrénées- Atlantiques
- représentant de la collectivité au sein de l'assemblée spéciale de la SPL des Pyrénées Atlantiques.
Il est précisé qu'il pourra, le cas échéant, accepter toute fonction qui pourrait lui être confiée par l'Assemblée spéciale, notamment la fonction d'administrateur représentant l'Assemblée spéciale.
CNAS : Mme LAFFONTAS Céline en tant qu'élue déléguée locale au CNAS.
Adopté à l'unanimité.
La secrétaire de séance,
Mme RAUX Océane