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Procès Verbal - PV+SÉANCE+14.02.2024
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+SÉANCE+14.02.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCES-VERBAL SEANCE
DU
14
FEVRIER
2024
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
Le QUATORZE
DU
MOIS
DE
FÉVRIER
à 18 HEURES
30,
Le Conseil
Municipal
de
la commune
de
BROCAS,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
Jean-Luc
BLANC-SIMON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 09
FÉVRIER
2024
Présents
:
M. Jean-Luc
BLANC-SIMON
; M.
François
GASQUE
; MME
Sylvie
MAILHO ;
M. Gilles LAPORTE
; M. Jean-Jacques
LESBATS
; Mme
Gisèle
LAFITTE
; Mme
Jessy
PEAN
;
MME
Christine
GAY
; MME
Isabelle
GODEFROY
; M.
Sadou
BAH
; M.
Patrice
BAROCHE
;
M.
Maxime
DUPART.
Absents
excusés
: M. Jérémy
BERNADET
; M. Christofer
MORTON
; Mme
Léa SOURIGUES.
Secrétaire
de
séance
désignée
par
le Conseil
Municipal
: Mme
Gisèle
LAFITTE.
ORDRE
DU
JOUR :
e
Procès-verbal
dernière
séance
22.01.2024
e
Délibérations
:
-_
Adhésion
au groupement
de commandes
relatif à l'achat de
prestations de formation
santé
et sécurité
au travail des agents
territoriaux
Avis sur la demande
d'affiliation du Centre
départemental
d'action
sociale
des
Landes
au CDG40
Mandat
au CDG
: Consultation
organismes
assurance
prévoyance
obligatoire après
avis CST
Avis sur le RLPI
arrêté de la CCCHL
Avis sur le PLUI-H
arrêté de la CCCHL
e
Décisions
du
Maire:
Diagnostic
pollution ancienne
scierie de
BROCAS
Entretien
pistes et routes
e
Divers APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
DU
22.01.2024
Le procès-verbal
du
22.01.2024
a été adressé
à chaque
conseiller et n'appelle
pas d'observation.
N°
2024-08:
Adhésion
au
groupement
de
commandes
relatif à l'achat
de
prestations
de
formation
santé
et sécurité
au
travail
des
agents
territoriaux
Exposé
des
faits
:
La
formation
permanente
des
agents
territoriaux
dans
les
domaines
relevant
de
la
santé
et
de
la
sécurité
au
travail
est
un
impératif
légal
et
réglementaire.
Afin
de
répondre
aux
besoins
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
pour
la
formation
des
agents
au
regard
des
coûts
élevés
induits
par
l'achat
récurent
de
prestations
de
formations
obligatoires
santé
et
sécurité
au
travail
(FSST),
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Landes,
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
proposent
aux
personnes
publiques
précitées
du
département
des
Landes
de
mutualiser
l'achat
de
prestations
de
formations
FSST
dans
le
cadre
d'un
groupement
de
commandes,
M.
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
qui
a
pour
objet
de
constituer
un
groupement
de
commandes
permanent
relatif
aux
opérations
de
préparation,
de
dévolution
et
d‘'exécution,
de
sécurité
au
travail
pour
les
agents
et
salariés
employés
par
les
membres
du
groupement
de
commandes
et
qui
détermine
les
conditions
de
constitution
de
ce
groupement.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
DECIDE
ARTICLE
1
: D'adhérer
au
groupement
de
commandes
santé
et
sécurité
au
travail
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
des
Landes,
ARTICLE
2
: Charge
M.
le
Maire
de
mener
à
bien
ce
dossier
et
de
signer
toute
pièce
constitutive
de
ce
groupement
de
commandes
SST,
N°
2024-09
: Avis
sur
la demande
d'affiliation
du
Centre
départemental
d'action
sociale
des
Landes
au
CDG40
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
le
Centre
départemental
d’action
sociale
des
Landes
a
demandé
son
affiliation
volontaire
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
des
Landes
il précise
que
conformément
à la
législation
en
vigueur,
la consultation
des
collectivités
et établissements
publics
affiliés
au
CDG
40
est
nécessaire
préalablement
à
l'acceptation
de
cette
demande
d'affiliation
et
doit
intervenir
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
la transmission
de
là demande
d'affiliation.
Considérant
qu'il
peut
être
fait
opposition
à
cette
demande
par
les
deux
tiers
des
collectivités
et
établissements
déjà
affiliés
représentant
au
moins
les
trois
quarts
des
fonctionnaires
concernés
où
par
les
trois
quarts
de
ces
collectivités
et
établissements
représentant
au
moins
les deux
tiers
des
fonctionnaires
concernés. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
voix
exprimées
:
DÉCIDE
-
D'émettre
un
avis favorable
à l’affiliation
du
Centre
départemental
d'action
sociale
des
Landes
au
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Landes
-
Précise
que
la
délibération
sera
transmise
à
Madame
la
Présidente
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
des
Landes
N°-2024-04
: Mandat
au
CDG
: Consultation
organismes
assurance
prévoyance
obligatoire
M.
le
Maire
informe
le Conseil
que
la réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
initiée
par
l'ordonnance
n°2021-175
du
17
Février
2021
relative
à la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
et
le décret
n°2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
financière
des
employeurs
publics
au
financement
des
garanties
couvrant
le
risque
prévoyance
de
leurs
agents
obligatoire
à
compter
du
1° janvier
2025.
La
couverture
prévoyance
ou
«
garantie
maintien
de
salaire
»
couvre
les
risques
liés
à
l'incapacité
de
travail,
et
le cas
échéant,
tout
ou
partie
des
risques
d'invalidité
et liés
au
décès.
L'accord
collectif
national
du
11
Juillet
2023
portant
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
publics
territoriaux
prévoit
que
l'employeur
doit
contribuer
à
hauteur
de
50
%
minimum
de
la
cotisation
payée
par
ses
agents.
Cette
participation
doit
se
faire
par
le biais
d’un
contrat
collectif
à adhésion
obligatoire
dont
les
garanties
doivent
prévoir
à
minima
un
maintien
de
90
%
du
salaire
net
en
cas
d'incapacité
temporaire
de
travail
et d’invalidité
permanente.
Le
dispositif
réglementaire
prévoit
donc
deux
possibilités
pour
les
collectivités,
exclusives
l’une
de
l'autre,
s'agissant
de
la couverture
prévoyance :
-
La
mise
en
place
d’une
convention
de
participation
via
une
procédure
de
mise
en
concurrence
lancée
en
propre
-__
L'adhésion
à
une
convention
de
participation
proposée
par
leur
Centre
de
Gestion.
Ouï
l'exposé
de
M.
le Maire,
à l'unanimité
des
votants,
le Conseil
municipal
décide
:
-__
De
se joindre
à la convention
de
participation
dans
le domaine
de
la
prévoyance
que
le Centre
de
Gestion
des
Landes
prévoit
de
conclure
et
de
lui
donner
mandat
:
1}
Pour
lancer
la consultation
nécessaire
à sa
conclusion
2}
Pour
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
-
De
donner
mandat
au
Maire
pour
déterminer
avec
le CDG
les conditions
de
déroulement
de
la
négociation
et
les
modalités
de
conclusion
de
cet
accord
ainsi
que
pour
approuver
l'accord
négocié
conformément
à
l’article
L224-3
du
CGFP. N°
2024-07
: Avis
sur
le RLP)I
arrêté
de
la CCCHL
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
Code
de
l'environnement,
notamment
ses
articles
L.581-14
et
suivants
;
VU
le
code
de
Furbanisme,
et
notamment
les
articles
L.153-8
et
suivants,
L.103-3,
R.153-1
et
suivant
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
2
Juin
2022
prescrivant
l'élaboration
du
règiement
local
de
publicité
intercommunal,
définissant
les
objectifs
poursuivis
ainsi
que
les
modalités
de
concertation
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
23
février
2023
prenant
acte
de
la
tenue
du
débat
sur
les
orientations
générales
du
règlernent
local
de
publicité
intercommunal
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
13
juillet
2023
tirant
le
bilan
de
la
concertation
mise
en
œuvre
dans
le
cadre
de
la
procédure
d'élaboration
du
REPi
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
7
décembre
2023
arrêtant
le
projet
de
RLPi,
CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
L.
153-15
du
code
de
l’urbanisme,
que
les
communes
membres
de
l'EPCI
élaborant
le
RLPI
ont
la
possibilité
de
s'exprimer
sur
les
dispositions
qui
les
concernent
directement
(règlement
écrit
et
documents
graphiques),
CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
R.
153-5
du
code
de
l'urbanisme,
que
les
communes
disposent
d'un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
date
d’arrêt
du
projet
de
RLPi
pour
rendre
leur
avis,
et
que
cet
avis
sera
réputé
favorable
en
l'absence
de
réponse
à
l'issue
de
ce
délai,
CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
L153-15
du
code
de
l'urbanisme,
que
si
une
commune
émet
un
avis
défavorable,
la
communauté
de
communes
devra
délibérer
à
nouveau
pour
procéder
à
un
nouvel
arrêt
du
projet
de
RLPi
;
CONSIDERANT
que
si
l'EPCI
décide
de
modifier
le
RLPi
pour
tenir
compte
de
cet
avis,
la
commune
disposera
de
deux
mois
pour
émettre
un
avis
favorable
où
ne
pas
émettre
d'avis
sur
cette
modification,
l'EPCI
arrêtera
le
projet
de
RLPi
modifié
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
CONSIDERANT
que
dans
le
cas
contraire,
le
RLPi
sera
à
nouveau
arrêté
à
la
majorité
des
deux-
tiers
des
suffrages
exprimés,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
débattu,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
11
conseillers
présents
DECIDE
ARTICLE
1
:
De
donner
un
avis
favorable
sur
les
dispositions
du
projet
de
RLPi
arrêté
qui
concerne
la
commune
(Le
règlement
écrit
et
les
documents
graphiques),
ARTICLE
2
: La
présente
délibération
sera
transmise
à
Madame
la
Préfète
des
Landes
ainsi
qu’à
la
Communauté
de
Communes
Cœur
Haute-Lande.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Maire
est
chargé,
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. ARTICLE
4
: La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
(Villa
Noulibos
-
50
Cours
Lyautey-
64010
PAU
Cedex
ou
par
voie
dématérialisée
via
l'application
«
Télérecours
citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département.
N°-2024-06
: Avis
sur le PLUI-h
arrêté
de
la CCCHL
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
l’urbanisme,
et
notamment
les
articles
L.
151-1
et
suivants,
R.
151-1
et
suivants,
E153-1
et
suivants
et
R
153-1
et
suivants
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
30
mars
2017
prescrivant
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
programme
Local
de
l'Habitat
(PLUI-H),
définissant
les
objectifs
poursuivis
ainsi
que
les
modalités
de
concertation
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
30
mars
2017
définissant
les
modalités
de
collaboration
entre
la
Communauté
de
Communes
et
les
communes
membres
;
VU
les
débats
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables,
organisé
dans
le
cadre
du
conseil
communautaire
le
19
décembre
2018
et
du
conseil
municipal
le
14
janvier
2020
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
13
juillet
2023
tirant
le
bilan
de
la
concertation
mise
en
œuvre
dans
le
cadre
de
la
procédure
d'élaboration
du
PLUI-H
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
7
décembre
2023
arrêtant
le
projet
de
PLUI-H,
CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
L.
153-15
du
code
de
l'urbanisme,
que
les
communes
membres
de
l'EPCI
élaborant
le
PLUI-H
ont
la
possibilité
de
s'exprimer
sur
les
dispositions
qui
les
concernent
directement
(orientations
d'aménagement
et
de
programmation
et
règlement
écrit
et
graphique}, CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
R.
153-5
du
code
de
l'urbanisme,
que
les
communes
disposent
d’un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
date
d'arrêt
du
projet
de
PLUIi-H
pour
rendre
leur
avis,
et
que
cet
avis
sera
réputé
favorable
en
l'absence
de
réponse
à
l'issue
de
ce
délai,
CONSIDERANT,
conformément
à
l'article
L153-15
du
code
de
l'urbanisme,
que
si
une
commune
émet
un
avis
défavorable,
la
communauté
de
communes
devra
délibérer
à
nouveau
pour
procéder
à
un
nouvel
arrêt
du
projet
de
PLUi-H
;
CONSIDERANT
que
si
l'EPCI
décide
de
modifier
le
PLUI-H
pour
tenir
compte
de
cet
avis,
la
commune
disposera
de
deux
mois
pour
émettre
un
avis
favorable
où
ne
pas
émettre
d'avis
sur
cette
modification,
l'EPCI
arrêtera
le
projet
de
PLUI-H
modifié
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
CONSIDERANT
que
dans
le
cas
contraire,
le
PLUI-H
sera
à
nouveau
arrêté
à
la
majorité
des
deux-
tiers
des
suffrages
exprimés,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
qui
se
retire
du
débat
et
ne
prend
pas
part
au
vote
car
propriétaire
de
parcelles
concernées
par
les
décisions
qui
suivent,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
11
conseillers
présents
: DECIDE
ARTICLE
1
: De
donner
un
avis
favorable
avec
observations
sur
les
dispositions
du
projet
de
PLUIi-
H
arrêté
qui
concerne
la
commune
(orientations
d'aménagement
et
de
programmation
et
règlement), ARTICLE
2:
D'annexer
à
cette
délibération
des
observations
sur
le
document
graphique
qui
concerne
la
commune.
Voir
les
annexes
ci-joint
:
-
Annexe
1
: Observations
de
la
Commune
de
BROCAS
-
Annexe
2
: Plan
-
Modifications
zones
BROCAS
bourg
-
Annexe
3
: Projet
d'extension
de
la
carrière
de
BROCAS
ARTICLE
3
: La
présente
délibération
sera
transmise
à
Madame
la
Préfète
des
Landes
ainsi
qu'à
la
Communauté
de
Communes
Cœur
Haute-Lande.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Maire
est
chargé,
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. ARTICLE
4
: La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
(Villa
Noulibos
-
50
Cours
Lyautey-
64010
PAU
Cedex
ou
par
voie
dématérialisée
via
l'application
«
Télérecours
citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département.
DÉCISIONS
DU
MAIRE :
1)
Diagnostic
pollution
ancienne
scierie
de
BROCAS
Signature
du
devis
de
la société
AQUITAINE
ENVIRONNEMENT
—
La
Coume
-— 40160
PARENTIS-EN-BORN
d'un
montant
de
3 965.00
€ HT
— 4 758,00
TTC
2)
Entretien
pistes
et routes
Signature
du
devis
de
la société
SAS
BAINEE
— 227,
Route
de
Poudenas
— 47170
STE
MAURE
DE
PEYRIAC
d'un
montant
de
11
880.00
€
HT
—
14
256.00
TTC
Clôture
de
la séance
à 20h19