Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cmpv 2022 09 28
Procès Verbal - PV CM 09 04 2025
Déliberation - delib 28 01 2026
Déliberation - delib 28 07 2023
Déliberation - 2026 01 28 Liste des deliberations
Déliberation - delib 18 09 2024
Déliberation - delib 09 07 2025
Déliberation - liste des deliberations CM 28 06 2023
Déliberation - liste des deliberations CM 16 10 2024
Déliberation - delib 09 04 2025
Déliberation - delib 28 09
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - delib 28 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française Pays Vallée de la Sarthe
6 oo Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le mardi 4 octobre 2022
Adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal DCM 2022-57 Adoption à l'unanimité
DCM 2022-58 | Ajouts à l’ordre du jour Adoption à l’unanimité
DCM 2022-59 | Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 - délibération Adoption à l’unanimité complétant la délibération n° 2021-50
DCM 2022-60 |Acte constitutif d’une régie de recettes et ouverture d'un compte de Adoption à l'unanimité
dépôt de fonds au Trésor pour la régie de la commune
DCM 2022-61 [Adoption du règlement intérieur du marché de Noël applicable à Adoption à l’unanimité compter de 2022 et fixation du droit de place
DCM 2022-62 |Fixation de la participation tarifaire des seniors au déjeuner musical Adoption à l'unanimité
des séniors du 14 janvier 2023
DCM 2022-63 | Maintien du taux de la part communale de la taxe d'aménagement et Adoption à l'unanimité
des exonérations antérieurement décidées
DCM 2022-64 |Reversement d’une partie de la taxe d'aménagement perçue par la Adoption à l’unanimité
commune à la communauté de communes
DCM 2022-65 |Avancement de grade suite à la réussite d’un examen professionnel et Adoption à l'unanimité
modification du tableau des emplois
Modification de la délibération n° 2022-45 relative aux tarifications 2022- < : A ion à |” imité
DEM 2022-66 communales applicables à partir du 1° septembre 2022 CODHOne Hunannité
: édure de décl t d’ ie d’ i DCM 2022-67 Lancement d’une procédure de déclassement d’une partie d'emprise Adoption à l'unanimité
publique — Parcelle cadastrée AD 12
Madame Le Mairc
|
Catherine TAURE NT
Page 1 sur 1