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Déliberation - DCM2022 46
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2022 46)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Armement,
e
G À Î n F EN FAUCIGNY 2 Ar ei
F Î 6 F F et de la a.
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 29
présents 17
votants 25
OBJET :
N°DCM2022-46
Personnel : modification du
tableau des effectifs
Certifié exécutoire
DE. En Sous
Préfecture | eJu/10/22 22
Publié le: S8/29 22
Le Maire,
Marin GAILLARD
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux -----
le vingt-deux septembre à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 15 septembre 2022
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire, Président); Valérie BOUVIER, Guy
DUJOURD'HUI, Jocelyne BURNIER, Dominique CORNET, Dominique SAULNIER, Hervé
MILESI, Jean-Philippe LANSARD, Véronique COTTON, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas
TRUBERT, Laure CHESSEL-BUTTAY, Arnaud BOUVARD, Fernand METRAL, Alexandre PESSEY-GIROD, Stéphanie CONTAT, Alexandre CHUARD.
ABSENTS REPRÉSENTÉS_ procurations : Daniel BUFFLIER, Laurence PARROT-
SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, François GONON, Martine PLANTAZ, Anne-Dominique VAUDEY, Sandrine PALUMBO, Valentin VAUDEY, (excusés).
ABSENTS : Jean-Claude BESSON, François GONON, Stéphane BOUVARD, Gaëlle
RANGHIERO, Léa LUTTRINGER (excusés).
Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE: Laure CHESSEL-BUTTAY est désignée pour remplir les fonctions de
secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des effectifs afin de tenir compte des
mouvements de personnel, évolutions de postes et avancements de grade.
Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> _Approuve les modifications de la façon apportées au tableau des effectifs :
Filière administrative :
- Suppression d'un poste d'Adjoint Administratif Principal 1€ classe TC au 01/01/2023;
- Création d'un poste d'Adjoint Administratif TC au 01/01/2023;
Filière technique :
- Suppression d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2" classe TC au 01/10/2022;
- Création d'un poste d'Agent de Maîtrise TC au 01/10/2022;
- Suppression d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2e classe TNC 20h au
31/12/2022 ;
- Suppression d'un poste d'Adjoint Technique TNC 21h30 au 01/10/2022;
- Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2fme classe TNC 21h30 au
01/10/2022; Filière animation :
- Suppression d'un poste d'Adjoint d'Animation TNC 16h30 au 01/10/2022;
- Création d'un poste d'Adjoint d'Animation Principal 2" classe TNC 15h30 au
01/10/2022;
- Création d'un poste d'Adjoint d'Animation Principal 2è" classe TC au 24/08/2022 ;
- Suppression d'un poste d'Animateur Principal 2" classe TC au 01/10/2022;
- Création d'un poste d'Animateur Principal 1? classe TC au 01/10/2022;
Filière médico-sociale : | - Suppression de 2 postes d'auxiliaire de puériculture Principal 2%" classe TC au
01/01/2022;
- Création de 2 postes d'auxiliaire de puériculture classe normale TC au 01/01/2022;
- Suppression de 3 postes d'auxiliaire de puériculture 1% classe TC au 01/01/2022;
- Création de 3 postes d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure au 01/01/2022.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, La Secrétaire,
Marin GAILLARD Laure CHESSEL-BUTTAY
al