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Procès Verbal - pv 19 07 22
Compte-Rendu - compte rendu cm 140219
Procès Verbal - pv 20 mars
Déliberation - liste du 19 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste du 19 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
19
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
19
mars
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
là
Commune,
légalement
convoqué
le
5
mars
2024,
s’est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charies
GROSDIDIER,
Maire.
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Laurent
GRAND,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Joséphine
JACQUENOD,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE,
Myrtille
BROCHOIRE.
Absents
excusés:
Philippe
MONNERET,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 15
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Eric
JACQUEMIN
DELIBERATION
| 190324-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
15
0
0
municipal
du
31/01/2024
DELIBERATION
| 190324-02
Pour
Contre
Abstention
Adhésion
à
la
DITIC
du
SIDEC
15
0
O0
DELIBERATION
| 190324-03
Pour
Contre
Abstention
Résiliation
bail
pâturage
à
Jérôme-Pierre
15
0
0
JOURDAIN
et
location
à
Franck
LAOUSSE
DELIBERATION
| 190324-04
Pour
Contre
Abstention
Restitution
dépôt
de
garantie
sur
logement
n°1,
15
0
0
2
place
de
la
Fontaine
DELIBERATION
| 190324-05
Pour
Contre
Abstention
Avenant
n°1
au
bail
à
l'Etat
pour
la
caserne
et
15
O0
0
logements
gendarmerie
DELIBERATION
| 190324-06
Pour
Contre
Abstention
Souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
15
O0
0
DELIBERATION
| 190324-07
Pour
Contre
Abstention
| Projet
de
mise
en
place
de
la
prime
pouvoir
10
0
d'achat
exceptionnelle
à
hauteur
de
50%
des
montants
maximum
DELIBERATION
| 190324-08
Pour
Contre
Abstention
Création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
15
O0
principal
de
2°"e
classe
DELIBERATION
| 190324-09
Pour
Contre
Abstention
Approbation
sur
la
mise
en
place
d’un
conseil
15
0
municipal
des
jeunes
DELIBERATION
| 190324-10
Pour
Contre
Abstention
Ouverture
de
crédits
avant
vote
du
BP2024
15
0