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Déliberation - liste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
ARINTHOD
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
19
juillet
à
19
heures
00,
Liste
de
délibérations
du
conseil
municipal
du
19
juillet
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
7
juillet
2022,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire. Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Guy
DUPUIS,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE.
Absents
excusés
:
Eric
JACQUEMIN,
Philippe
MONNERET,
Laurent
GRAND,
Françoise
GRAS,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
MATHON.
Absents
non
excusés
:
Secrétaire
de
séance
:
Guy
DUPUIS
DELIBERATION
|190722-01
Pour
Contre
Abstention
Règlement
aire
de
camping-cars
12
DELIBERATION
|190722-02
Pour
Contre
Abstention
Convention
pour
servitude
cour
commune
entre
TEC,
la
Maison
pour
Tous
et
la
commune
12
DELIBERATION
|190722-03
Pour
Contre
Abstention
Cession
de
terrain
par
TEC
vers
ancienne
trésorerie
au
profit
de
la
Commune
d’Arinthod
12
DELIBERATION
|190722-04
Pour
Contre
Abstention
Vente
volontaire
aux
enchères
publiques
du
véhicule
communal
RENAULT
KANGOO
12
DELIBERATION
|190722-05
Pour
Contre
Abstention
Décision
modificative
de
virement
de
crédit
12
DELIBERATION
|190722-06
Pour
Contre
Abstention
Décision
modificative
pour
intégration
opération
d'éclairage
public
12
DELIBERATION
|190722-07
Pour
Contre
Abstention
Subvention
à
l'association
Outils
d'Autrefois
12
DELIBERATION
|190722-08
Pour
Contre
Abstention
Contribution
à
l'association
«
Semons
l'espoir
»
pour
la
phase
2
de
construction
de
la
Maison
12
des
Familles DELIBERATION
|190722-09
Pour
Contre
Abstention
Subvention
à
l'association
«
Passerelle
végétale
»
12
DELIBERATION
|190722-10
Pour
Contre
Abstention
Subvention
à
l'association
d'Education
Populaire |
12
DELIBERATION
|190722-11
Pour
Contre
Abstention
Approbation
rapport
de
la
CLECT
12
DELIBERATION
|190722-12
Pour
Contre
Abstention
Renouvellement
bail
à
Coopilote
pour
le
compte
de
Mme
Aurélie
TISSOT
12
DELIBERATION
|190722-13
Pour
Contre
Abstention
Location
logement
n°5
2
Place
de
la
Fontaine
à
Mme
Augustine
GUYARD
12
DELIBERATION
|190722-14
Pour
Contre
Abstention
Droit
de
passage
au
profit
de
la
commune
pour
l'accès
à
l'aire
de
camping-cars
12
DELIBERATION
|190722-15
Pour
Contre
Abstention
Attribution
prix
concours
«
Vision
d'Artistes
»
12