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Compte-Rendu - 14 septembre
Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 septembre)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Compte rendu du conseil syndical
Séance du 14 septembre 2015
Etaient présents : Vuillermoz Marie-Laure, Marsoudet Sébastien, Prillard Dominique, Dallavalle Martine, Perucchini Xavier, Edme Philippe, Gaudin Blandine, Hugues Benoît, Lopez Fernand, Cart-Lamy Pascal, Cellier Gaëlle
Etaient absents excusés : Boillot Laurent, Ragot Maryvonne
Absent : Faivre Sarah
Secrétaire de séance : Prillard Dominique
Convention Francas
La convention d’objectifs et de moyens avec les Francas doit être renouvelée au 1er janvier 2015 pour 4 ans, après lecture de la convention le conseil syndical autorise cette nouvelle convention.
Augmentation horaire adjoint technique
Suite au changement de locaux de la bibliothèque de Quingey et en accord avec l’agent, il convient d’augmenter le temps de travail de Mme Ehinger Marlène, adjoint technique 2ème classe comme suit : - 4 heures pour la médiathèque
- 7 heures pour l’école
Soit une augmentation de 2 heures hebdomadaires.
Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents :
- accepte de modifier le contrat de Mme Ehinger Marlène soit 11 heures hebdomadaires, à compter du 1er octobre 2015.
Décision modificative budgétaire école, bibliothèque
Ecole
Augmentation dépense de fonctionnement : article 668 de 1 152 €
Augmentation recette d’investissement : article 1323 de 1 100 €
Augmentation recette de fonctionnement : article 758 de 152 €
Diminution du virement de la section de fonctionnement à l’investissement de 1 100 € Bibliothèque
Augmentation dépense de fonctionnement : article 6064 de 500 € (fournitures administratives) Augmentation dépense de fonctionnement : article 6218 de 12 000 € (service de remplacement) Augmentation dépense de fonctionnement : article 6411 de 8 500 € (personnel titulaire) Diminution dépense de fonctionnement : article 6413 de 5 600 € (personnel non titulaire) Augmentation dépense de fonctionnement : article 6451 et 6453 pour 5 700 € (cotisations urssaf et retraite)
Augmentation recette de fonctionnement : article 6419 de 13 000 € (remboursement assurance) Différence à prendre sur une partie de l’excédent de fonctionnement restant au budget.
Création cave urne cimetière
Suite à la demande de la marbrerie du val de Loue, le conseil syndical, à l’unanimité des membres présents : - décide de réserver des emplacements dans le cimetière pour des caves urnes avec obligation de mettre une pierre tombale
- décide de fixer le tarif de la concession à 300 euros pour 30 ans
- demande qu’une convention soit établie avec la marbrerie, afin que le syndicat devienne propriétaire de ces caves urnes en cas de disparition de la marbrerie Mise en place service civique
Philippe Edme explique que suite au conseil d’école primaire et au groupe de prévention jeunesse, il existe un besoin de mettre en place une aide pour les enfants en difficultés. Ce système de service civique consiste à recruter un jeune de 16 à 25 ans pour une mission d’intérêt général, financé en majeur partie par l’Etat. Information de dernière minute : l’éducation nationale va déléguer un emploi de service civique à l’école de Quingey. Le syndicat du pays de Quingey suspend donc sa démarche de recrutement.
Information sur la rentrée scolaire, TAP
Première donnée importante, diminution du nombre d’élèves en primaire à cette rentrée. Cela induit une diminution de nombre d’enfants inscrits au TAP.
7 groupes sont constitués en primaire, 4 groupes en maternelle.
Au niveau des intervenants le choix s’est porté sur le maintien des Francas (co-organisateur) et des intervenants extérieurs.
Le conseil syndical demande aux Francas un état précis de la situation financière pour ce dernier trimestre au vu des changements cités plus haut.
Point sur la médiathèque
L’ouverture de la médiathèque s’est faite le 7 septembre en temps et en heure malgré des difficultés de finition sur le bâti.
Le suivi continu demande une réelle présence sur le terrain.
Les salariés s’installent avec enthousiasme dans leurs missions respectives. Depuis la rentrée nous constatons 100 inscriptions supplémentaires et une bonne fréquentation du lieu.
Propositions d’un nom pour la médiathèque : après avoir énuméré les différentes propositions faites par les citoyens via la « boîte » ou le numérique. Les élus des différentes communes choisissent : « Les Mots de la Loue »
Inauguration : il faut trouver une date, au vu des délais et des finitions, novembre s’impose, la date doit être défini avec la commune de Quingey : 14 ou 21 ?
La médiathèque doit être ouverte pendant les vacances scolaires, Marie-Laure propose un temps de concertation avec l’équipe pour pouvoir définir des horaires d’ouverture.
Nous sommes toujours ouverts à des propositions de bénévolats même si nous organisons le temps des salariées pour répondre aux horaires d’ouverture au public et aux écoles.
Questions diverses
Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte la demande de badge au SYBERT pour la déchetterie au nom du syndicat intercommunal du pays de Quingey. Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte de verser une subvention au comité des fêtes de Quingey pour l’organisation du Noël des enfants, soit 250 €, cette somme est prévue au budget 2015 de l’école.
Séance levée à 22 :30