Compte-Rendu - Comte rendu 12102017

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Compte-Rendu - Comte rendu 12102017 Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Quingey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Comte rendu 12102017)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Travail et emploi,

Compte rendu du conseil syndical

Séance du 12 octobre 2017 en mairie de Chouzelot

Etaient présents : Anne-Claude Chretien, Marie-Laure Vuillermoz, Sébastien Marsoudet, Maryvonne Ragot, Dominique Prillard, Martine Dallavalle, Didier Gavignet, Philippe Edme, Benoit Hugues, Blandine Gaudin, Pascal Cart-Lamy, Gaëlle Cellier, Anne-Lise Humbert, Marc Jacquot, Jean-Michel Roy

Etaient absents excusés :

Secrétaire de séance : Dominique Prillard

ORDRE DU JOUR :

- Ecole :

Devenir des contrats aidés

Nouvelles du personnel

Locaux : travaux de sécurité

Problème d’incivilités et dégradations

- Médiathèque :

Horaires d’ouverture

Recrutement

- Assainissement : compte rendu réunion avec la DDT et la Saur

Step : projection d’avenir

- Indemnité de conseil aux comptables du trésor

- Indemnité secrétaire

- Questions diverses

Ajout ordre du Jour : représentant du syndicat au collège Félix Gaffiot de Quingey : Le conseil syndical, à l’unanimité des membres présents, nomme Anne-Lyse HUMBERT représentante du syndicat au collège Félix Gaffiot de Quingey

 Ecole

- devenir contrats aidés : suite aux décisions du gouvernement 2 contrats aidés sont concernés, il s’agit des personnes qui ont des fonctions administratives à l’école primaire et à la maternelle. De plus au niveau de la maternelle elle s’occupe de la sécurité (accueil, ouverture, fermeture...). Un courrier au nom du syndicat à été envoyé au Préfet afin qu’il revienne sur les décisions de fermeture.

- personnels du syndicat : P0. Edme et G. Cellier ont revu les emplois du temps des périodes de travail pendant les vacances scolaires afin que le personnel ne se retrouve pas seul dans les locaux et que le groupe scolaire soit fermé sur une partie des congés.

- grève de mardi : 2 agents ont prétexté ne pas avoir été prévenus du service minimum d’accueil pour refuser l’accueil de 2 enfants en maternelle

- locaux : il reste l’installation des vidéo projecteurs à faire

- sécurité : P. Edme a relancé les entreprises pour obtenir des devis pour le portique, la rehausse du grillage, sonnette...

Il faut trouver une solution car pour l’instant pas possible de tout fermer car il y a 2 logements au dessus de l’école, voir système d’interphone, digicode...

- problème d’incivilité : en particulier de langage dans la cour de récréation, une conférence en direction des parents et enfants sera organisée

Centre de Loisirs : intrusion dans les locaux, les enfants concernés feront des travaux d’intérêt général. Accord du conseil syndical pour effectuer une demande de subvention à la CAF pour l’achat de chaises destinées à la restauration au centre de loisirs. M. Jacquot : divers achats sont à prévoir pour l’école : boîte à clés, horloge pour le préau, panneau d’affichage pour les parents, joint sur un réfrigérateur.

M. Ragot : où en est la demande du SDIS pour l’accueil provisoire des enfants de pompier le temps du midi et le soir quand les parents sont en intervention ?

La convention est signée, une cérémonie officielle se fera le 30 novembre avec la présidente du Département.

 Médiathèque

Concernant le recrutement suite au départ en retraite de Mme Guinet il se fera début janvier car il faut attendre l’avis du comité technique paritaire du centre de gestion qui se réunira le 14 novembre.

Le contrat de Juliette Faivre est renouvelé jusqu’au 31 décembre, par contre il lui reste 100 heures de congé à prendre, pour se faire elle ne travaillera pas le vendredi et sera en congé la semaine entre noël et nouvel an.

Il restera environ 30.5 heures à payer, pour ce faire 500 € prévus pour les animations (article 6288) sont transférés dans les charges de personnel (article 6218), vote à l’unanimité.

Divers projets en cours : Petites Fugues, passeurs de livres, brouette de livres sur le marché des saisons de Quingey, intervention dans la salle d’attente du centre médicaux social.

Un moment convivial sera organisé pour les bénévoles en fin d’année.

G. Cellier aimerait solliciter les TAP pour la construction de décoration de noël, afin d’installer un espace devant la mairie, les enfants décoreraient des sapins le 8 décembre et de feraient une animation lors du marché de noël.

Nous sommes à la recherche d’un traineau, charrette...

Assainissement

Visite de la STEP avec la DDT et la SAUR, la station d’épuration arrive à saturation et 3 bassins sont à vider, elle est faite pour 1 950 habitants. Il faut que le syndicat fasse une étude pour soit l’agrandissement de la STEP soit l’installation d’une plus petite STEP sur une commune.

Suite à l’analyse du contrat de la SAUR par Mr Gervais des pénalités seront appliqués à la SAUR.

Eau : le syndicat de Byans est menacé car 3 communes sont parties au Grand Besançon, l’accord avec le syndicat de Byans et le SIPQ devient caduque. Une négociation est engagée avec les services de l’eau du grand Besançon

 Indemnité de conseil aux comptables du trésor

Le conseil syndical, avec 15 voix pour, 0 abstention décide :

- de demander le concours du trésorier pour assurer des prestations de conseil - d’octroyer 100 % de l’indemnité de conseil allouée au Trésorier soit pour 2017 431.71 € brut.

 Indemnité secrétaire

Le comité syndical, à l’unanimité des membres présents, accepte de rémunérer Mme Detouillon Jocelyne pour les heures de secrétariat réalisées au cours de l’année 2017 sur le même volume horaire que 2016 soit au total 81.25 heures à l’indice brut 445 soit 981.5 € brut.

 Questions diverses

- DM église : augmentation de 4.5 € (article 6811 et 28031) pour les amortissements à prendre sur l’excédent de fonctionnement

- PEDT réunion le mardi 7 novembre à 18 h au centre de loisirs

- Prochain conseil syndical en décembre à Lavans-Quingey (date à définir)

Fin 22 : 15 heures