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Ordre du Jour - 2023 12 Ordre du jour 12 decembre
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Bully.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 Ordre du jour 12 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Bully, le 08 décembre 2023
Date d’affichage : 08 décembre 2023
Ordre du Jour du Conseil Municipal
du mardi 12 décembre 2023 à 20 h 00
Salle du conseil municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2023 et 24 octobre 2023
Finances
1. Délibération convention sur offre de concours pour le remboursement dans le cadre de la modification n° 1 du PLU
2. Délibération acquisition ex-local commercial de la Boulangerie 3. Délibération portant modification n° 4 du BP 2023
Affaires Générales
4. Délibération convention fourrière SPA 2024 - 2025
5. Délibération Partenariat de stérilisation 2024-2025 avec la SPA. 6. Délibération Partenariat maltraitance animale
Urbanisme
7. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention nuancier et façades avec le CAUE dans le cadre de la révision générale du PLU.
Rapport sur compétences déléguées
8. Rapport et Prix de la Qualité du Service 2022 – Service déchets 9. Rapport et Prix de la Qualité du Service 2022 – Service Assainissement collectif et non collectif 10. Rapport et Prix de la Qualité du Service 2022 - SIEVA
Le Maire
Charles-Henri BERNARD