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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N°23 2024 execut.Designation Copil Rehabilitation Batiment Ecole Primaire et Cour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le 09/04/2024 ER
ID : 073-217302314-20240404-2024DELIB_023-DE
DCM N°_23 /2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS République Française
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de ST-ETIENNE-DE-CUINES - 73130
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre avril , à dix- huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
MEMBRES PRESENTS : MM. ALPE Martine - BIGNARDI Martine — CLAPPIER Yves - CLEMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne — - LEMAIRE-LÉVY Florence - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly - TOGNET André -
MEMBRE ABSENT EXCUSÉ : - M. DEPLANTE Benjamin (procuration donnée à M. TOGNET André)
M. TOGNET André a été élu Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
29/03/2024
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 08/04/2024
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 09/04/2024
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
09/04/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS
*ENEXERCICE : 14
* PRESENTS : 143
* VOTANTS : 14
OBJET : DÉSIGNATION MEMBRES DU COMITÉ DE PILOTAGE DU DOSSIER DE « RÉHABILITATION DU BATIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR »
M. Le Maire donne connaissance au Conseil Municipal du compte-rendu en date du 25/03/2024 de la réunion de démarrage du dossier de « RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR » avec la Société AGATE TERRITOIRES de CHAMBÉRY dans leur mission d'accompagnement. M. Le Maire informe qu'il convient de désigner un COMITÉ DE PILOTAGE pour ce dossier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l'unanimité, Par 14 voix POUR,
DESIGNE les 9 membres du COMITÉ DE PILOTAGE DU DOSSIER DE « RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR » soit :
M. LAZZARO Dominique, MAIRE
Mme BIGNARDI Martine, 1°° ADJOINTE
M. TOGNET André, 2*"° ADJOINT
M. CLÉMENT Pierre-Benoît, 3°"° ADJOINT
Mme COMBET-BLANC Françoise, 4" ADJOINTE
M. CLAPPIER Yves, Conseiller Municipal
Mme CURCIO Véronique, Conseillère Municipale
Mme DEJEAN Jocelyne, Conseillère Municipale
Mme LEMAIRE-LÉVY Florence, Conseillère Municipale
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 09 AVRIL 2024.
M. LAZZARO Dominique, M. TOGNET André,
Secrétaire de Ségnce