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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Grandfresnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE L'OISE
Arrondissement de Compiègne Grandfresnoy, le 26 mars 2025 Canton d’Estrées-Saint-Denis
COMMUNE de GRANDFRESNOY
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 20 mars 2026
Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret
d’application n°2021-1311
= Délibération 1 : Élection du Maire - Adoptée
# Délibération 2 Fixation du nombre des adjoints - Adoptée
# Délibération 3 : Elections des adjoints - Adoptée
# Délibération 4 : Charte de l'élu local - Adopté
Le Maire, Ivan WASYLYZYN