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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 04.11.2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Le Maire de la ville de Tarbes SOUSSigné
certifie que conformément à l'article a —
L 212125 du code Général des collectivités (1 *
territoriales le compte-rendu de la séance 2
du Conseil Municipal
Mairie de duQ.4..NOV..2028
été affiché TARBES | aux emplacements
officiels le 18. NOV..2024
Séance du 4 novembre 2024
Le Conseil municipal de Tarbes régulièrement convoqué le 29 octobre 2024, s’est réuni en séance publique le 4 novembre 2024à 18 h 00, salle du Conseil municipal, sous la présidence de M. Gérard TREMEÈGE, Maire.
Étaient présents à l'ouverture de la séance :
M. Gérard TRÉMÈGE.
Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-Vincent CALATAYUD - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUTREY - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. David LARRAZABAL - M. Laurent TEIXEIRA - M. Amaury TROUSSARD - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - Mme Nathalie HUMBERT - Mme Elisabeth ARHEIX - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - Mme Héloïse DASSE, conseillers municipaux.
Étaient absents :
- M. Frédéric LAVAL
- Mme Laurence ANCIEN
- M. Kévin GIORDAN
- Mme Virginie SIANI WEMBOU
Avaient donné pouvoir : |
- M. Pascal CLAVERIE à M. Marc ANDRES
- Mme Catherine MARALDI à M. Alain ROS
- Mme Élisabeth BRUNET à Mme Andrée DOUBRÈRE
- Mme Angélique BERNISSANT à M. Jean-Paul GERBET
- Mme Myriam MENDEZ à M. Pierre LAGONELLE
6
Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
œ Mme Élisabeth ARHEIX quitte la séance après examen du point n° 13 « Cession de l'immeuble situé au 12 bis Chemin de la Planète » et donne pouvoir à Mme Jordane JOUANOLOU.
M. Sélim DAGDAG quitte la séance après examen du point n° 15 « NPNRU Bel Air - Acquisitions foncières à la rue Jean Rostand » et donne pouvoir à M. Pierre SOULARD.
té
Les affaires suivantes ont été examinées :
1 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
(L'assemblée prend acte)
3 - Rapport 2023 de la Commission Communale pour l’'Accessibilité. (L'assemblée prend acte)
4 - Assurance Responsabilité Civile de la commune - Modification du contrat - Approbation de la procédure d'indemnisation des tiers par transaction. (Adopté à l’unanimité)
5 - Aménagement d'une piste cyclable - Avenue Saint-Exupéry - Demande de subventions.
(Adopté à l'unanimité)
6 - Don d'objets promotionnels de la Ville pour le Téléthon 2024.
(Adopté à l’unanimité)
7 - Règlement du temps de travail : modification des conditions d'exercice de la journée de solidarité.
(Adopté à l’unanimité)
8 - Conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d'associations sportives tarbaises. (Adopté à l’unanimité)
9 - Emplois de collaborateurs de cabinet : crédits budgétaires.
{Adopté à l'unanimité)
10 - Reconduction du dispositif « petits déjeuners » pour l’année scolaires 2024- 2025.
(Adopté à l'unanimité)
11 - Fixation des honoraires des vacations à la maison sport santé. (Adopté à l’unanimité)
12 - Aide à la pratique sportive - Carte senior.
(Adopté à l’unanimité) 13 - Cession de l'immeuble situé au 12 bis Chemin de la Planète.
(Adopté à l’unanimité)
14 - NPNRU Bel Air - Échange foncier à la rue Jean-Jacques Rousseau. (Adopté à l'unanimité)
15 - NPNRU Bel Air - Acquisitions foncières à la rue Jean Rostand. (Adopté à l’unanimité)
16 - Expositions au musée de la Déportation et de la Résistance 2024-2025. (Adopté à l’unanimité)
17 - Animations culturelles 2025 du musée de la Déportation et de la Résistance. (Adopté à l’unanimité)
18 - Programmation du Pari d'Art.
(Adopté à l’unanimité)
19 - Demande de subvention auprès de la Délégation Académique pour l'Art et la Culture (DAAC).
(Adopté à l’unanimité)
20 - Demande de subvention auprès de l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP).
(Adopté à l’unanimité)
21 - « Arts de la scène - Aide à la saison » - Demande de subvention auprès de la région Occitanie.
(Adopté à l'unanimité)
22 - Participation de la Ville à l'étude de l'enfouissement du réseau Basse Tension Alternative (BTA) rue Carnot, réalisée par le Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Adopté à l’unanimité)
23 - Participation de la Ville aux travaux d'enfouissement partiel du réseau Basse Tension Alternative (BTA) avenue Saint-Exupéry, réalisés par le Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Adopté à l'unanimité)
24 - Participation de la Ville aux travaux d'enfouissement partiel du réseau de télécommunication avenue Saint Exupéry réalisés en coordination avec le Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Adopté à l’unanimité)
25 - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques réalisés par ORANGE - Rue Larrey.
(Adopté à l'unanimité) 26 - Dégrèvement de tarif pour occupation du domaine public sans droit ni titre par l'entreprise SATEC CONSTRUCTION.
(Adopté à l’unanimité)
27 - Actualisations et indexation tarifaires 2025 et des formules d'abonnement des parkings de Brauhauban et Verdun.
{Adopté _ par 35 voix pour et 4 voix contre (P. Lagonelle - S. Dagdag - M. Mendez — P. Soulard)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.
Tarbes, le 6 novembre 2024
LE MAIRE
aa RÉMÈGE
Le texte intégral des délibérations est consultable au service Administration Générale.