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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CR du 9 novembre 2020
Document publié le Lundi 9 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CR du 9 novembre 2020)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Consommateurs,
1
COMPTE RENDU
de la séance du conseil communautaire
du lundi 9 novembre 2020 à 20h30
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 40
Excusés : 2
Pouvoirs : … 5
Votants : … 45
Le 9 novembre 2020 à 20h30, le conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour,
convoqué le 3 novembre 2020, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES, à SEGOS.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne,
BARRAILH-LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, BARON Chrystelle, PELLARINI Philippe,
DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN
Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, BERDOULET Cédric, DEHEZ
Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel,
LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES
Philippe, LAFARGUE Lionel, ROBERT Daniel, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE
Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean-Jacques, CAMPAGNE
Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoit.
Excusés : DUBOSC Sonia, MADER Karl,
Pouvoirs : SOUC Jean Claude donne pouvoir à MECHIN Isabelle
BARRAUT Danielle donne pouvoir à DARRIEUMERLOU Nathalie
MALHERBE Bernard donne pouvoir à PELLARINI Philippe
MARTIN Didier donne pouvoir à POMIES Claude
SEBI Catherine donne pouvoir à BOULIN Thierry 2
Dispositif « Petites villes de demain » : soutien de la candidature de la commune d’Aire sur l’Adour
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/01
Approbation des mesures prises pour limiter l’impact des inondations du quartier Conjoli à Aire sur l’Adour et acquisition de parcelles n° ZL 48, CO 90, ZL 50 et CO 89 Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/02
PETR Adour Chalosse Tursan : modification des statuts
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/03
Convention de délégation de la compétence d’octroi d’aides à l’immobilier d’entreprise au Département des Landes
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/04
Attributions d’une aide à l’entreprises AVELIS CONNECT
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/05
Attribution d’une aide OPAH à Monsieur DIF Kalid
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/06
Autorisation de signatures des marchés d'assurances
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/07
Autorisation de signature de la convention d'adhésion à un groupement de commande pour les services de télécommunications
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/08
Budget principal : décision modificative n° 2
Adopté à la majorité (31 Pour – 0 Contre – 14 Abstentions) : Délibération n° 091120/09
Budget annexe Affaires scolaires : décision modificative n° 2
Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/10
Personnel : création de postes
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Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/12
Détermination du mode de scrutin pour l’élection des administrateurs du CIAS Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/13
Election des administrateurs du CIAS
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Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire d’Aire sur l’Adour Adopté à l’unanimité : Délibération n° 091120/15
Le texte complet des délibérations adoptées lors de cette séance du Conseil
Communautaire sera publié au registre des délibérations de la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour.
Le Président
Philippe BRETHES