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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 2 2025.liste des deliberations du 08.04.2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Transports, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées lors du conseil syndical du 8 avril 2025
Légalement convoqué le 25 mars 2025, le Comité Syndical s’est réuni le 8 avril 2025 à 20h30 à la mairie de Bois l’Evêque sous la présidence de M. Stéphane BOUCHER.
M. Stéphane CAVELAN a été nommé secrétaire de séance.
Délibération N° Objet Vote Observations
03/2025 Tarifs des services de cantine et garderies scolaires au 1er septembre 2025 Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
04/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 du SIVOM du Bois Tison Approuvé à l’unanimité 5 présents et 2 pouvoirs
05/2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024 du SIVOM du Bois Tison Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
06/2025 Approbation du Budget Primitif 2025 du SIVOM du Bois Tison Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
07/2025 Remplacement du car scolaire Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
08/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 de la REGIE de Transport Approuvé à l’unanimité 5 présents et 2 pouvoirs
09/2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024 de la Régie de Transport du SIVOM du Bois Tison Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
10/2025 Approbation du Budget Primitif 2025 de la Régie de Transport du SIVOM du Bois Tison Approuvé à l’unanimité 6 présents et 2 pouvoirs
Date de mise en ligne sur les sites internet des communes adhérentes : le 10 avril 2025
SIVOM DU BOIS TISON
47 Rue principale
76160 BOIS L’EVEQUE
Tél : 02.35.23.79.06
Mail : si.sg.boistison@sfr.fr