Conseil Municipal - CM 2011 07 12

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Conseil Municipal - CM 2011 07 12 Document publié le Mardi 12 juillet 2011 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 07 12)Thèmes du document : Sécurité routière, Jeunesse, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2011

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX - Didier LOUVET – Madame Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absente : Madame Patricia SIMONIN

Monsieur Sigismond ROZANSKI a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 17 juin dernier. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II – REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

Madame le Maire rappelle la proposition de Monsieur le Préfet de la Loire du 09 mai 2011, à savoir : la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable fusionnera avec les Communautés de Communes des Montagnes du Haut Forez (Noirétable) et du Pays d’Astrée (Boën).

Notre commune doit se prononcer sur cette proposition avant le 09 août prochain. Un vote à bulletin secret a donné le résultat suivant :

. A l’unanimité des membres présents, les conseillers municipaux refusent la proposition de Monsieur le Préfet de la Loire et demandent le maintien en l’état du périmètre de la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable.

III – BATIMENTS COMMUNAUX :

1) Ecole :

Des boites hermétiques pour le transport des repas ainsi qu’un contenant inox identique à celui que nous avions déjà ont été commandés chez Mayère, de ST POLGUES, pour un montant total H.T. de 263.00 €.

Deux aspirateurs (un plus puissant pour l’école et un plus ordinaire pour la mairie) ont également été commandés chez

Mayère, pour un montant total H.T. de 249.80 € ;

Le TBI sera installé le 04 août prochain. Une formation est proposée à l’enseignante le 09 août. Deux prises électriques devront être installées.En prévision de la rentrée scolaire prochaine, du mobilier a été transporté de l’école de SOUTERNON à l’école de GREZOLLES (et inversement) avec l’aide de l’employé communal.

Un tableau sera fixé au mur. Un autre tableau ainsi qu’une étagère haute ont été commandées.

Des rayonnages seront réalisés par l’employé communal en réutilisant des étagères qui ne sont plus utilisées.

Madame CLEMENT propose qu’une horloge de programmation des heures de chauffage sur la semaine, par jour, soit installée. Son coût, qui comprend la pose et le raccordement, se monte à 395 € H.T. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour cette installation, après qu’un système performant soit étudié.

L’isolation du grenier est peut-être à envisager.

Les enfants de 2 ans seront accueillis à l’école de SOUTERNON dans la mesure où il sera possible d’embaucher une personne en contrat aidé. Plusieurs familles sont intéressées par la scolarisation de leur enfant de 2 ans.

2) Eglise :

Monsieur GUYONNET, architecte, nous a transmis son Avant Projet Sommaire. Ce projet, établi pour effectuer une demande de subvention, comporte plusieurs postes (échafaudage, maçonnerie, façades – charpente bois, couvertures, tuiles, cuivrerie – travaux intérieurs sur les enduits au plâtre) et se monte à 235 000 € H.T.

Ce chantier nous semble surdimensionné et, bien sûr, financièrement impossible pour l’instant.

Une deuxième proposition nous sera transmise en septembre.

Des subventions pourraient nous être accordées par le Conseil Général (60 %), le Député ou le Sénateur sur leur réserve parlementaire, une souscription volontaire …

En ce qui concerne le chauffage, l’entreprise SAVELYS doit venir demain faire un diagnostic.

3) Cure :

Nous sommes toujours en attente du devis de consolidation.

4) Sculptures :

La commune s’est engagée à installer les sculptures mises à disposition par l’AGAP. Monsieur Bernard FOURNIER, sénateur, propose de nous accorder une subvention de 1 250 € pour cette installation. Les membres du Conseil Municipal acceptent cette proposition.

5) Cimetière :

Une grille d’affichage sera installée à l’intérieur du cimetière.

6) Terrains DADOLLE : Leur vente aura lieu le 1er août.

7) STEP :

L’inauguration pourrait avoir lieu le samedi 15 octobre 2011.

Un document reprenant le règlement et des consignes de bonne utilisation sera adressé aux utilisateurs.IV – VENTE DU CHEMIN DE L’ALLEE :

L’enquête publique s’est déroulée du 09 au 24 juin 2011. Monsieur Jean-Paul VALLENSANT, commissaire-enquêteur, a donné un avis favorable à cette vente. La superficie de ce chemin est de 307 m2.

Les membres du Conseil Municipal fixent le prix de vente à 0.20 € le m2, soit 61.40 € + 565.71 € correspondant aux frais du géomètre, ce qui fait un total de 627.11 €.

V – E.A.G.B. :

L’équipe projet s’est réunie le 04 juillet denier au Conseil Général à ST ETIENNE. Un rapport doit nous être transmis.

Un accord pour la pose d’une « banane » devant la sortie des bureaux de l’usine Doitrand a été donné de même que la création d’une vraie entrée de Bourg avec bordures et trottoirs, un marquage central de séparation des voies avec ligne continue, le déplacement du panneau de limitation de vitesse à 50, la pose d’un panneau de limitation de vitesse à 70 vers l’ancien chemin de La Chaux, l’arasement du talus Poncet …

Il est rappelé que le rendu de la phase 3 sera présenté en mairie le jeudi 21 juillet 2011, à 9 H.

VII – QUESTIONS DIVERSES :

- Monsieur Sébastien RATHIER signale qu’il est possible de mettre en place des paraboles chez les particuliers situés en « zone blanche » (notamment Les Rivières) pour l’ADSL. Une aide financière sera apportée par la CCVAI.

- Après avoir été victime d’un cambriolage, Madame EPERCIEUX demande que le banc situé devant sa maison soit déplacé.

- Pierre VALLENSANT fait remarquer que le choix de l’installation des sculptures dans la commune manque de concertation entre l’AGAP et le Conseil Municipal. -

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 30.