Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DC2024064
Déliberation - DC2024061
Déliberation - DC2024005
Déliberation - DC2024019
Déliberation - DC2024004
Déliberation - DC2024 12 23 AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE MISE A
Déliberation - DC2024 12 99 AVENANT N 1 A LA CONVENTION DU 26 JUI
Déliberation - DC2024074
Déliberation - DC2024067
Déliberation - Decision 16 fev 24 2
Déliberation - DC2024073
Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune d'Antony.
Lien du pdf (Déliberation - DC2024073)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Mode, textile et habillement,
ESPACE VASARELY
Evènementiel et vie associative
aŸ MLEP Nate) 2
DECISION PRISE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OBJET : ADOPTION D'UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 18 OCTOBRE
2021 ENTRE LA VILLE D'ANTONY ET L'ASSOCIATION "LIGNE 2 MIRE'"" CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN ATELIER DE L'ESPACE VASARELY.
Le Maire d'ANTONY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article
L2122-22;
Vu sa décision du 14 Octobre 2021, adoptant la convention par laquelle la Ville d'ANTONY a mis à disposition de l'association "Ligne 2 Mire " un atelier de l'Espace Vasarely situé à Antony,
Vu la convention en date du 18 Octobre 2021 précisant les jours et horaires de mise à disposition,
Considérant que des modifications sont à apporter en ce qui concerne les jours et horaires concernant l'utilisation des locaux,
Considérant donc qu'il y a lieu d'établir un avenant n°1 à la convention du 18 Octobre 2021,
Vu le projet d'avenant n°1 établi à cet effet,
DECIDE
ARTICLE UNIQUE : De signer l'avenant n°1 à la convention du 18 Octobre 2021 à passer avec l'association "Ligne 2 Mire " représentée par son président, Monsieur Oumar SY, , D
Antony, le ©
Jean-Yves SENANT
Maire