Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - delib affichage 3001
Déliberation - DELIBERATION N° 2026001 DELIBERATION CHANGEMENT
Déliberation - DELIBERATION N° 2026025 nomination à la commissi
Déliberation - 2021 001 CONVENTION RACCORDEMENT ALERTE
Déliberation - 2024024SerciceCommunInformatiqueGBA (2)
Déliberation - ARRÊTES ET DECISIONS DU MAIRE DU 13.05 AU 05.06.26
Déliberation - DELIBERATION N° 2026005 Avenant n°1 à la convent
Déliberation - 2024033 servitude de tréfonds achat Corsain
Déliberation - DELIBERATION N° 2026020 délibération portant sur
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 00h01 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE
de
L'AIN
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MONTCET
DU
19
FEVRIER
2026
REFERENCE
OBJET
DATE
SENS
DU
VOTE
PUBLICATION
2026001
changement
définitif
du
lieu
des
Conseils
Municipaux
20/02/2026
APPROUVEE
2026002
subventions
aux
associations
pour
l’année
2026
20/02/2026
APPROUVEE
2026003
taux
des
taxes
2026
20/02/2026
APPROUVEE
2026004
demande
de
subvention
liée
aux
achats
pour
le
SLIS
20/02/2026
APPROUVEE
2026005
avenant
n°]
de
la
convention
avec
l’AGENCE01
20/02/2026
APPROUVEE
Le
procès-verbal
approuvé
de
la
séance
du
04/12/2025
a été
publié
le
20/02/2026
Le
20/02/2026
É
Le
Maire,
|__
Franck
TARPIN