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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20230912 CC DEL09 MP VOI)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Humanitaire,
Loire Forez agglomération – Séance du 12/09/2023
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE MONTBRISON
LOIR E FOR E Z AGGLOME R ATION
____________
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
_________________
N° 2023-09-09 Séance du mardi 12 septembre 2023
OBJET : AUTORISATION À SIGNER LA MODIFICATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX « PROGRAMME VOIRIE 2023 –
TRAVAUX D’ENROBÉ - LOT 3 »
Le conseil communautaire de Loire Forez agglomération, légalement convoqué le mardi 5 septembre 2023 s'est réuni à Montbrison à 19 heures 30 le mardi 12 septembre 2023, sous la présidence de Monsieur Christophe BAZILE.
Présents : Marc ARCHER, Pauline ARTHAUD, René AVRIL, Gérard BAROU, Jocelyne BARRIER, André BARTHELEMY, Pierre BARTHELEMY, Christiane BAYET, Christophe BAZILE, Hervé BEAL, Abderrahim BENTAYEB, Christèle BERTHEAS, Roland BONNEFOI, Jean-Yves BONNEFOY, Roland BOST, Adeline BOURSIER, Vivien BROUILLAT, Hervé BRU, David BUISSON, Martine CHARLES, Pierre-François CHAUT, Thierry CHAVAREN, Laure CHAZELLE, Jean-Baptiste CHOSSY, Evelyne CHOUVIER, Bernard COTTIER, Patrice COUCHAUD, Claudine COURT, Bernard COUTANSON, Béatrice DAUPHIN, Jean-Luc DAVAL-POMMIER, Jean Maxence DEMONCHY, Serge DERORY, Thierry DEVILLE, Marcelle DJOUHARA, Catherine DOUBLET, Daniel DUBOST, Paul DUCHAMPT, Jean-Marc DUMAS, Yves DUPORT, Joël EPINAT, Stéphanie FAYARD, Alban FONTENILLE, François FORCHEZ, Jean-Paul FORESTIER, André GACHET, Marie-Thérèse GAGNAIRE, Carine GANDREY, Pierre GARBIL, Jean-Claude GARDE, Flora GAUTIER, Sylvie GENEBRIER, Cindy GIARDINA, Pierre GIRAUD, Nicole GIRODON, Marie-Thérèse GIRY, Valéry GOUTTEFARDE, Jean Marc GRANGE, Martine GRIVILLERS, Dominique GUILLIN, Valérie HALVICK, Thierry HAREUX, Delphine IMBERT, Jean-René JOANDEL, Michelle JOURJON, Eric LARDON, Alain LAURENDON, Patrick LEDIEU, Cécile MARRIETTE, Yves MARTIN, Christelle MASSON, François MATHEVET, Rachel MEUNIER-FAVIER, Frédéric MILLET, Mickaël MIOMANDRE, Thierry MISSONNIER, Jean-Philippe MONTAGNE, Rambert PALIARD, Quentin PÂQUET, Marc PELARDY, Pascale PELOUX, Gérard PEYCELON, Philippe PEYRARD, Hervé PEYRONNET, Marie-Gabrielle PFISTER, Christophe POCHON, Patrice POTONNIER, Ghyslaine POYET, Monique REY, Pascal ROCHE, Christine ROCHET, Pierre-Jean ROCHETTE, Nicolas ROLLAND, Patrick ROMESTAING, Julien RONZIER, Frédérique SERET, Christian SOULIER, Georges THOMAS, Gilles THOMAS, Jean-Paul TISSOT, Pierre VERDIER, Gérard VERNET, Stéphane VILLARD
Absents remplacés : Georges BONCOMPAIN par Philippe PEYRARD, Stéphanie BOUCHARD par Nicolas ROLLAND, Christian CASSULO par Pierre-François CHAUT, Bertrand DAVAL par Patrice POTONNIER, Julien DEGOUT par Pauline ARTHAUD, Christophe DESTRAS par Christine ROCHET, André GAY par Christèle BERTHEAS, Thierry GOUBY par Adeline BOURSIER, Michel JASLEIRE par Delphine IMBERT, Michel ROBIN par Jocelyne BARRIER, Yannick TOURAND par Vivien BROUILLAT Loire Forez agglomération – Séance du 12/09/2023
Pouvoirs : Christine BERTIN à Thierry DEVILLE , Jean-Pierre BRAT à Hervé BRU , Christophe BRETTON à Pierre VERDIER , Simone CHRISTIN-LAFOND à Pierre BARTHELEMY , Pierre CONTRINO à Cindy GIARDINA , Géraldine DERGELET à Jean-Paul FORESTIER , Pierre DREVET à Patrick ROMESTAING , Jean-Marc DUFIX à Pierre GIRAUD , René FRANÇON à Béatrice DAUPHIN , Serge GRANJON à Nicole GIRODON , Alféo GUIOTTO à Vivien BROUILLAT , Olivier JOLY à Alain LAURENDON , Nathalie LE GALL à Ghyslaine POYET , Gilbert LORENZI à Pascale PELOUX , Alexandre PALMIER à Alban FONTENILLE , Nicole PINEY à Yves MARTIN , Frédéric PUGNET à Frédéric MILLET , David SARRY à Pascal ROCHE , Carole TAVITIAN à François MATHEVET
Absents : Sylvie BONNET, Christiane BRUN-JARRY, Annick BRUNEL, Alain LIMOUSIN, Martine MATRAT, Bernard TRANCHANT
Secrétaire de séance : Thierry HAREUX
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 128
Nombre de membres présents : 103
Nombre de membres suppléés : 11
Nombre de pouvoirs : 19
Nombre de membres absents : 6
Nombre de votants : 122
Vu l'article L.5216-5 du CGCT,
Vu les statuts de Loire Forez agglomération et sa compétence en matière de voirie
Vu l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°2 du 12 juillet 2022,
Vu la délibération n°02 du 11 juillet 2023 du conseil communautaire approuvant le marché de travaux d’enrobés - programme voirie 2023
Vu le marché n°23LFVO042 notifié le 03 août 2023
Vu que Loire Forez agglomération a confié à l’entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST, la réalisation de plusieurs chantiers voirie :
- Tranche ferme :
o Périgneux : VC27 Route de Létivant
o Saint Hilaire Cusson La Valmitte : VC9 Route des Littes
o Usson En Forez : VC9E Route de la Garde Montsagny à Fromentier - Tranche optionnelle :
o VC5 Route de L’Ambulant, à Saint Hilaire Cusson La Valmitte
Vu les travaux de la route de la route de Létivant située sur la commune de Périgneux.
Vu l’avenant annexé,
La commune de Périgneux et Loire Forez souhaitaient depuis plusieurs années rénover l’ensemble du linéaire du chemin de Létivant. Cependant, des travaux sur le réseau d’eau potable étaient possibles sur la partie est de la voie, c’est pourquoi, seule la partie ouest de la voie a été mise dans le marché de travaux 2023 (tranche 1). La suite des travaux de voirie était envisagée pour 2024 ou 2025 après les travaux d’eau (tranche 2). Loire Forez agglomération – Séance du 12/09/2023
Le syndicat des eaux du Haut Forez a récemment fait savoir qu’il n’y aurait finalement pas de travaux d’eau sur l’emprise est de la voirie, il n’est donc plus nécessaire de coordonner les travaux de la partie est de la voirie.
Afin d’économiser les frais d’installation de chantier qui seraient induit par la réalisation de la tranche 2 en 2024, il est proposé d’intégrer ces travaux au marché de la tranche 1. Ces travaux représentent un linéaire de 305 mètres, soit 28 536,00 € HT euros supplémentaires, ce qui représente 12,04% du marché.
Ces travaux seront financés par l’enveloppe voirie et éclairage public d’initiative communale allouée à Périgneux dans le budget communautaire.
€ HT TVA € TTC
Montant total du marché initial 236 915,20 € 47 383,04 € 284 298,24 €
Montant de la modification du
contrat n°1 28 536,00 € 5 707,20 € 34 243,20 €
Montant total du marché après
la modification 265 451,20 € 53 090,24 € 318 541,44 €
Ces travaux induisent une augmentation de délai de 3 jours ouvrés.
La CAO s’est réunie le 5 septembre 2023 et a donné un avis favorable.
Il est proposé au conseil communautaire de bien vouloir :
- approuver cette modification de marché n°1,
- autoriser le Président ou son représentant à la signer.
Après avoir délibéré à l'unanimité, le conseil communautaire :
- approuve cette modification de marché n°1,
- autorise le Président ou son représentant à la signer.
Fait et délibéré, à Montbrison, le 12 septembre 2023
Ont signé, au registre, les membres présents.
Le secrétaire de séance,