Compte-Rendu - Compte rendu CM 8 decembre 2021

Documents similaires

Convocation - Convocation CM 8 decembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 septembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 fevrier 2022

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 16 decembre 2020

Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 juin 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 octobre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 juillet 2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 8 novembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu definitif du CM du 8 decembre 2023

Convocation - Convocation CM 14 decembre 2022

Compte-Rendu - Compte rendu CM 8 decembre 2021 Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Saint-Médard-sur-Ille. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 8 decembre 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Environnement, 1 / 8

SÉANCE DU 08 DECEMBRE 2021

Date de convocation : 03/12/2021 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 15 Votants : 15

L’an deux mille vingt et un, le huit décembre à 20h00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en la maison commune, en séance publique sous la présidence de Monsieur Noël BOURNONVILLE, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs, Noël BOURNONVILLE, Françoise RUFFAULT, Patrick LERETEUX, Josiane DETOC, Gildas BOUREL, Magalie DUFOUR, Gérard PASEK, Isabelle RENOUARD, Cécile GUILLEMAUT, Pierre MOIRE, Bertrand NUFFER, Pierre-Antoine VITEL, Karine GUIBAUDET, Tristan LE HEGARAT, Hélène KERBRAT.

Absents :

Secrétaire : Tristan LE HEGARAT.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT

Le compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

2021-79 ZAC TRANCHE 1: AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET PRO

L’article 7 du contrat de concession de la ZAC stipule que « les travaux d’équipement à la charges du concessionnaire feront l’objet d’avant-projets sommaires et de projets d’exécution établis en concertation avec les services du concédant et les concessionnaires de services publics.

Ces avant-projets et projets d’exécution seront soumis à l’approbation de l’organe délibérant du concédant. »

Le projet de ZAC de la Croisée des chemins est entré dans sa phase PRO. La SADIV a donc fait parvenir à la commune de Saint-Médard-sur-Ille le dossier PRO provisoire afin qu’elle se positionne, conformément aux dispositions de la concession d’aménagement, sur ce dossier et les aménagements publics qui lui seront rétrocédés.

En parallèle la SADIV a fait également parvenir à la commune une note exprimant ses avis sur ce dossier.

Au regard du dossier et du travail préalable effectué par un groupe de travail ad hoc, M LE MAIRE propose au conseil municipal d’émettre un avis favorable sur le dossier PRO avec les remarques et suggestions suivante :

D’une manière générale :

Mobilier :

 Le RAL communal pour le mobilier est le gris anthracite 7016

912 / 8

 Le modèle de l’éclairage public devra être identique à celui présent dans le lotissement des Poiriers avec des prises 1 mat sur 2.

 Quel est le type de boites aux lettres prévues (individuelle ou collectives) ? En cas de modèle individuelle, qui devra fournir les BAL, acquéreur ou aménageur ?

 Une intégration des coffrets concessionnaires est souhaitée. Quelle sera le modèle ?

Voirie :

 La signalisation verticale et horizontale devra être prévu en sortie sur les rues communales. Idem pour les noms de rues. Au-delà des panneaux Stop et des voies sans issues, quelle est la signalisation prévues pour la vitesse ? Nous suggérons d’utiliser le panneau B52 « Zone de rencontre » fixé sur des grilles identiques au lotissement des poiriers.

 En limite de voirie enrobé, nous souhaitons que les bordures soient uniformisées en granit (meilleurs durée de vie dans le temps + esthétiques).

 Nous sommes très favorables à ce que les enclaves privées de parking soient réalisées par l’aménageur, néanmoins il serait préférable d’utiliser des pavés à joint engazonnée en lieu et place des alvéoles. (Idem que les places de parking)

Réseaux :

 Les réseaux d’attente pour la fibre sont-ils prévus ?

Bocage Urbain :

 Prévoir l’implantation de haie plus ganivelle en façade des lots BU03 à BU06. Et par conséquent, supprimer l’espace paysagers « non clos »

 Comment pourra être réalisée l’entretien des haies qui se trouvent en limite ou en arrière de lots ? (Lots BU 07 à BU12 et BU01 – BU02)

 Le cheminement piéton au nord des lots BU07 à BU12 devra être à la charge de l’aménageur

 Accès au bocage urbain : Nous trouvons que le premier virage est trop serré  Est-il possible d’envisager l’ajout de stationnements publics sur ce secteur ?  Quelle sera la destination finale du lot 12 (Habitation-stationnement-espace jeux...) ?

Le clos du Bourg :

 Lors des travaux du Lot CB06 et CB07 (Neotoa), est-il possible de prévoir un accès chantier par la rue de la Colombière afin de limiter voire d’interdire les accès chantier par la Rue de Brou ?

 Une prise de contact avec les riverains mitoyens au projet devra être envisagé.  Prévoir l’implantation de clôture en façade des lots CB01 à CB05.

 Le chemin d’accès en terre pierre vers le bassin nous parait étroit à l’angle du CB05.  Pour les murs de soutènement, qu’elle sera la finition du béton matricé ?

M MOIRE souhaite indiquer que sur le bocage urbain le lot BU12 , n’existe pas sur le dossier initial, 11 lots et non 12 était prévu permettant de dégager du stationnement. M MOIRE considère que le projet présenté aura pour conséquence des problèmes de stationnement.

923 / 8

M LE MAIRE précise que la suppression d’un lot entrainerait une baisse des recettes, et l’aménagement d’infrastructure augmenterait quant à lui les coûts. Il est nécessaire de veiller au bon équilibre financier du projet.

Il sera demandé à la SADIV d’étudier la possibilité de supprimer le lot 12 pour une transformation en stationnement

M LE MAIRE invite M TREMORIN, présent dans le public, à prendre la parole. Celui-ci dispose actuellement d’un assainissement individuel et souhaite bénéficier d’un branchement au réseau d’assainissement collectif. M LE MAIRE lui indique que sa demande, a déjà été entendue, et que le bureau d’étude chargé de réaliser la mise à jour du Schéma Directeur d’Assainissement a été missionner pour travailler sur ce sujet.

Le conseil municipal souhaite que le projet de raccordement soit soumis à la SADIV pour étudier la faisabilité d’un branchement sur le futur réseau de la ZAC.

M MOIRE évoque l’implantation et l’orientation des habitations sur le plan présenté. Il indique qu’un questionnement sur une meilleure orientation doit être mené.

Mme RUFFAULT indique que ces thèmes seront traités dans le cadre du cahier des charges de la ZAC.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 Approuve le projet PRO provisoire de la tranche 1 de la ZAC en émettant les remarques et interrogations suivantes :

Mobilier :

 Le RAL communal pour le mobilier est le gris anthracite 7016

 Le modèle de l’éclairage public devra être identique à celui présent dans le lotissement des Poiriers avec des prises 1 mat sur 2.

 Quel est le type de boites aux lettres prévues (individuelle ou collectives) ? En cas de modèle individuelle, qui devra fournir les BAL, acquéreur ou aménageur ?

 Une intégration des coffrets concessionnaires est souhaitée. Quelle sera le modèle ?

Voirie :

 La signalisation verticale et horizontale devra être prévu en sortie sur les rues communales. Idem pour les noms de rues. Au-delà des panneaux Stop et des voies sans issues, quelle est la signalisation prévues pour la vitesse ? Nous suggérons d’utiliser le panneau B52 « Zone de rencontre » fixé sur des grilles identiques au lotissement des poiriers.

 En limite de voirie enrobé, nous souhaitons que les bordures soient uniformisées en granit (meilleurs durée de vie dans le temps + esthétiques).

 Nous sommes très favorables à ce que les enclaves privées de parking soient réalisées par l’aménageur, néanmoins il serait préférable d’utiliser des pavés à joint engazonnée en lieu et place des alvéoles. (Idem que les places de parking)

934 / 8

Réseaux :

 Les réseaux d’attente pour la fibre sont-ils prévus ?

Bocage Urbain :

 Prévoir l’implantation de haie plus ganivelle en façade des lots BU03 à BU06. Et par conséquent, supprimer l’espace paysagers « non clos »

 Comment pourra être réalisée l’entretien des haies qui se trouvent en limite ou en arrière de lots ? (Lots BU 07 à BU12 et BU01 – BU02)

 Le cheminement piéton au nord des lots BU07 à BU12 devra être à la charge de l’aménageur

 Accès au bocage urbain : Nous trouvons que le premier virage est trop serré  Est-il possible d’envisager l’ajout de stationnements publics sur ce secteur ?  Quelle sera la destination finale du lot 12 (Habitation-stationnement-espace jeux...) ?

Le clos du Bourg :

 Lors des travaux du Lot CB06 et CB07 (Neotoa), est-il possible de prévoir un accès chantier par la rue de la Colombière afin de limiter voire d’interdire les accès chantier par la Rue de Brou ?

 Une prise de contact avec les riverains mitoyens au projet devra être envisagée.  Prévoir l’implantation de clôture en façade des lots CB01 à CB05.

 Le chemin d’accès en terre pierre vers le bassin nous parait étroit à l’angle du CB05.  Pour les murs de soutènement, qu’elle sera la finition du béton matricé ?

2021-80 RH : AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU POSTE DE

BIBLIOTHECAIRE

La bibliothèque de Saint-Médard-sur-Ille ainsi que l'ensemble les bibliothèques et médiathèques de l'intercommunalité travaillent au projet de mise en réseau des collections.

La mise en réseau permettra aux utilisateurs de bénéficier, quelque soit leur commune de résidence de l'ensemble des collections de l'intercommunalité.

Pour ce faire un travail préalable est nécessaire : réunions de préparation, échanges sur les pratiques, inventaires, formations au logiciel commun etc. Ce travail implique des heures complémentaires aux taches inhérentes au fonctionnement de la bibliothèque.

Une fois ce travail préliminaire à la mise en réseau effectué, des réunions d'échanges, ainsi qu’un travail de mise à jour des collections et des navettes viendront s'ajouter aux taches actuelles.

Une charte de mise en réseau a été signée par l'ensemble des communes concernées. Ce document, cadre le processus de mise en réseau et les engagements des participants.

945 / 8

Il engage également les communes à mettre à disposition des agents les moyens nécessaires au bon déroulement de leur mission.

En termes de temps, il s'agit de 3h/hebdomadaire. Le poste passant ainsi de 19 heures hebdomadaires à 22 heures hebdomadaires.

Afin de pérenniser ces heures, actuellement effectuées et payées en heures complémentaires, l’accord de l’agent a été obtenu. S’agissant d’une modification supérieure à 10% du temps de travail la commune a dû saisir le Comité Technique départemental (CTD) afin d'obtenir son avis sur cette modification de poste.

Le CTD réuni le 25 octobre 2021 a rendu un avis positif, il s’agit à présent au conseil municipal de se positionner sur l’augmentation du temps de travail du pose de bibliothécaire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 Approuve la modification du poste de bibliothécaire,

 Approuve l’augmentation de 19h/semaine à 22h/semaine.

2021-81 FINANCES : TARIFS ALSH

Dans le cadre de la refonte de sa politique tarifaire il est proposé au conseil municipal de se positionner sur la nouvelle grille tarifaire des activités de l’ALSH et du centre de loisirs. La mise en œuvre de ces tarifs est prévue au 1er janvier 2022.

QF 1/2 JOURNEE JOURNEE REPAS GOUTER 1/2 JOURNEE+GOUTER+REPAS JOURNEE+REPAS+GOUTER GARDERIE 1/4H

1 300 - 599 3.85 € 7.70 € 2.50 € 0.40 € 6.75 € 10.60 € 0.36 €

2 600 - 899 4.85 € 9.70 € 3.00 € 0.50 € 8.35 € 13.20 € 0.39 €

3 900 - 1499 5.85 € 11.70 € 3.50 € 0.60 € 9.95 € 15.80 € 0.42 €

4 1500 - 1999 6.35 € 12.70 € 4.00 € 0.70 € 11.05 € 17.40 € 0.45 €

5 2000+ 6.85 € 13.70 € 4.50 € 0.80 € 12.15 € 19.00 € 0.48 €

15.36 € 30.72 € 4.50 € 0.80 € 20.66 € 36.02 € 0.48 € Hors commune

PROPOSITION TARIFS

M MOIRE déplore l’absence d’éléments relatifs aux coûts du service ALSH permettant ainsi une meilleure appréciation de la modification de la politique tarifaire. Il indique également qu’il ne comprend pas l’absence de QF pour les familles hors commune et l’importance de ce tarif.

Mme GUIBAUDET indique que les communes participent aux frais des familles au moyen d’un conventionnement, réduisant considérablement le coût à la charge des familles.

Mme GUILLEMAUT considère que les tarifs hors communes sont beaucoup trop élevés.

M LE MAIRE rappelle qu’une prise en charge par les communes d’origine sont mise en place au moyen de conventions.

956 / 8

Mme GUIBAUDET précise que la proposition se base sur les tarifs actuellement pratiqués. Seules une majoration et une pondération pour les tranches de QF ont été appliquées. Il n’y a donc pas d’augmentation mais une répartition des tarifs communaux.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, 13 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (M MOIRE et Mme GUILLEMAUT) :

 Approuve les tarifs présentés,

 Approuve leurs mises en application au 1er janvier 2022.

2021-82 SUBVENTION ECOLE : CLASSE DE MER

Dans le cadre de la demande de budget 2021 pour l’école, une somme de 2100€ a été définie

au compte 65738 « Autres Organismes Publics ». Cette somme a vocation à financer les

classes découvertes.

Au regard des dépenses effectuées par l’école, dans le cadre de l’organisation d’une classe de

mer et justifiées par la fourniture de factures, il sera proposé de délibérer sur le versement

d’une subvention de 2100€.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 Approuve le versement de 2100€ sur le compte de l’USEP de l’école.

2021-83 CONVENTION DE VALORISATION DES PAPIERS

Le SMICTOM VALCOBREIZH est un service public qui a pour mission la collecte, le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés ainsi que la gestion des déchèteries.

Le SMICTOM souhaite atteindre l’objectif de 60% de recyclage des papiers. En collectant des gisements à valoriser, le SMICTOM perçoit de nouvelles recettes, à travers la revente de matière, ce qui lui permet de maintenir un service de qualité à coût maîtrisé.

Afin de collecter séparément les papiers et journaux, le SMICTOM organise une grande collecte de papiers en partenariat avec les écoles maternelles et élémentaires du territoire. Pour y parvenir, le SMICTOM propose de conventionner avec les associations des écoles et la commune.

Cela permet d’obtenir un gisement de qualité composé uniquement de papier, sans avoir de tri supplémentaire à effectuer.

967 / 8

En parallèle, le cas échéant, une collecte de journaux sera également organisée, en mettant des bennes temporaires ou une colonne fixe spécifiques à disposition des écoles. Les journaux récoltés seront acheminés vers l’usine Cellaouate qui les revalorise en un isolant écologique.

L’objectif est de développer une filière bretonne créatrice d’emplois.

La présente convention a ainsi pour but de définir :

- Les responsabilités et rôles de chacun des signataires de cette convention, - Les conditions financières.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 Approuve la signature de cette convention,

 Autorise M LE MAIRE à signer tout document relatif à ce sujet.

INFORMATIONS DIVERSES

ECOLE :

Mme GUIBAUDET informe le conseil municipal qu’un cas de COVID a été détecté à l’école.

Des tests salivaires sont à disposition en mairie.

Elle indique également que le conseil d’école a validé la mise en place d’un carnet de

correspondance commun à l’école, aux services périscolaires et au centre de loisirs.

De plus elle informe le conseil municipal du contenu d’un mail reçu par la mairie de la part du

directeur d’école relatif notamment à l’absence de l’agent chargé du ménage de l’école. Elle

rappelle l’importante difficulté rencontrée pour le remplacement des agents et de la

proposition faite en retour de ce mail : désinfection aux moyens de lingettes des tables et

poignées de portes de salles de classes par les enseignants.

M LE MAIRE rappelle l’importance du principe de solidarité et la nécessité de travailler

ensemble surtout quand les circonstances sont difficiles.

COMMEMORATIONS :

M MOIRE indique qu’il a constaté que M GUERIN, maire honoraire, portait lors des

dernières commémorations une écharpe de maire. Il rappelle que seul le maire en fonction

dispose de ce droit, et qu’y contrevenir est une infraction pénale, passible d’un an

d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende (art. 433-14 du Code pénal).

M LE MAIRE informe le conseil municipal qu’il a autorisé M GUERIN à porter l’écharpe de

maire lors de la dernière commémoration afin de lui faire plaisir et uniquement dans le cadre

de cette commémoration.

M PASEK précise à M MOIRE qu’il peut porter plainte s’il le souhaite.

M MOIRE indique qu’il échangera directement avec M LE MAIRE Honoraire.

978 / 8

CCAS :

M LE MAIRE informe le conseil municipal que le repas du CCAS est reporté et les repas

intergénérationnels suspendus. Le repas de fin d’année entre agents et élus est également

reporté.

Les vœux de la CCVIA sont reportés à la fin janvier.

La question des vœux de la commune se posera.

Fin du conseil municipal : 20h53

Le prochain conseil municipal se réunira le 12/01/2022 à 20h00

N. BOURNONVILLE F. RUFFAULT

P. LERETEUX J. DETOC

G. BOUREL M. DUFOUR

K. GUIBAUDET G. PASEK

I.RENOUARD T. LEHEGARAT

H. KERBRAT B. NUFFER

C GUILLEMAUT P. MOIRE

P.A VITEL

98