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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 3 avril 2023
O R D R E D U J O U R
Arrêt du procès-verbal du Conseil métropolitain du lundi 30 janvier 2023.
Point n° 1 : Installation de nouveaux élus des communes de Metz, Montigny-lès-Metz et Noisseville.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Election d'un Vice-Président et de membres du Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Désignation des représentants à la Société par Actions Simplifiée H2 Metz. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 6 : Modification de la composition du Conseil d'Administration de la SEM Eurométropole Metz Habitat (EMH) et actualisation de ses statuts. Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 7 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : arrêt du projet et bilan de la concertation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Le projet de PLUi est transmis via un lien de téléchargement envoyé par courriel.
Point n° 8 : Avenant n°9 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Comédie-Théâtre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 9 : Avenant n°10 au contrat relatif à l'exploitation du parc de stationnement Gare Pompidou.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 10 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de l'Eurométropole de Metz - Modification de la tarification sociale pour l'année scolaire 2023- 2024.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 11 : Opéra-Théâtre - Tarification de la billetterie.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL Point n° 12 : Fonds de Concours 2023 : Attribution d'une première tranche 2023 - Affectation de l'Autorisation de Programme - Annulation de Fonds de Concours attribués pour les communes de Chesny et de Jury.
Rapporteur : Monsieur Patrick GRIVEL
Point n° 13 : Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 14 : Droit de Préemption Urbain : instauration du périmètre sur la commune de Roncourt.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 15 : Approbation de la modification n° 1 du règlement du Site Patrimonial Remarquable de Scy-Chazelles.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 16 : Approbation des résultats de l'inventaire des zones humides métropolitaines.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 17 : Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 18 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Rapporteur : Madame Christiane GREINER
Point n° 19 : Rapport annuel de développement durable 2022 de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 20 : Création de 3 emplois non permanents dans le cadre d'un contrat de projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis BALLARINI
Point n° 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 22 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.