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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C030423 P1.2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
* x METZ MÉTROPOLE
à EUROHÉTROMOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
*Xx MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 74 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 12 Absent(s) excusé(s) : 17
Absent(s) : 10
Date de convocation : 28 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 avril 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2023-04-03-CM-1.2 :
Installation du Conseiller métropolitain titulaire supplémentaire de la commune de Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'arrêté de Monsieur le Préfet de la Moselle en date du 17 janvier 2023 actant la nouvelle composition du Conseil métropolitain suite à l'adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole au 1” janvier 2023,
CONSIDERANT que la population municipale de Metz a augmenté et qu'elle obtient donc un siège supplémentaire par rapport à la composition précédente, soit 44 sièges pour cette nouvelle composition,
VU la délibération du Conseil Municipal de Metz procédant à l'élection de Madame Rachel BURGY en qualité de Conseillère métropolitaine titulaire supplémentaire de la commune,
DECLARE Madame Rachel BURGY installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine titulaire de Metz.
Metz, le 4 avril 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séance
VAN
icotas KARMANN
Directeur Général Adjoint
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230403-2023-04-DC1-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-04-DC1-2
lundi 3 avril 2023
DE
Installation du Conseiller métropolitain titulaire
supplémentaire de la commune de Metz
5.2 - Fonctionnement des assembiees
Catherine DELLES
06/04/2023
057-200039865-20230403-2023-04-DC1-2-DE
99_DE-1-2.pdf
06/04/23 10:22
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06/04/23 11:30
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu