Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 2026 01 15
Procès Verbal - pv 2025 10 15
Procès Verbal - pv 2023 01 25
Procès Verbal - pv 2025 03 05
Procès Verbal - pv 2025 06 25
Procès Verbal - pv 2024 01 31
Procès Verbal - pv 2025 09 03
Procès Verbal - pv 2024 05 15
Procès Verbal - pv 2023 09 06
Procès Verbal - pv 2023 03 01
Procès Verbal - pv 2025 01 15
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2025 01 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 janvier 2025 à 19h00
12 MEMBRES
PRÉSENTS SUR 16
Mme CHARROIS Nicole, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, M. DELIEGE Fabrice, Mme VAUNE Audrey, M. RUSE Serge, Mme FRANCOIS Vanessa, M. LAMOISE Régis, M. ROUY, Christophe, Mme RAUMEL Karine, Mme PETAT COLLE Annick, Mme COINTEAUX Chantal
3 MEMBRE(S)
EXCUSÉ(S)
M. CUNAT Damien donne procuration à Mme BEURTON Sandrine Mme DELORME Sylvie donne procuration à M. RAULIN Thomas,
M. DECLERCQ Ludovic donne procuration à Mme CHARROIS Nicole
1 MEMBRE(S)
ABSENT(S) Mme LURION Eve-Hélène
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE Mme RAUMEL Karine a été désignée par le Conseil municipal (art. L2121-15 du CGCT)
- Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
Le Maire demande aux conseillers s’ils ont bien tous reçu le procès-verbal de la précédente réunion du
Conseil Municipal et s’il y a des remarques.
Le Maire soumet le procès-verbal aux voix. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1. Décision Demande de subventions et plan de financement : Aménagement des trois places du centre bourg
Lucas Morand présente ce point et apporte des précisions aux questions posées.
Plan de financement Aménagement des trois places
Dépenses Recettes
HT TVA TTC
MOE 38 690,00 € 7 738,00 € 46 428,00 €
VRD 503 900,00 € 100 780,00 € 604 680,00 €
Travaux d'espaces verts 204 261,55 € 40 852,31 € 245 113,86 €
Subventions calculées sur le HT
DETR (Sous-Préfecture) 30% 224 055,47 €
Région 11% 80 000,00 €
Département 17% 130 000,00 €
Amendes de police 11% 80 000,00 €
Agence de l'eau 11% 80 000,00 €
FCTVA (arrondi à 16%) 143 395,50 €
Fonds propres de la commune 158 770,90 €
Total 80% 746 851,55 € 149 370,31 € 896 221,86 € 896 221,86 € 2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à faire les demandes de subventions
ACCEPTE le plan de financement,
AUTORISE le Maire à lancer l’opération
Les sommes à engager ci-dessus seront inscrites au budget primitif 2025.
2. Questions et informations diverses
- Le chantier du city stade a du retard. Certains conseillers ont des doutes quant à la mise en œuvre d’enrobé sur le fond de forme actuel
- Des échanges ont toujours lieux avec la FFBB pour l’homologation du nouveau gymnase pour de la compétition
- La réfection de l’Avenue de Virecourt est en projet. La mairie va travailler avec le CAUE sur ce sujet
- Thomas Raulin présente l’étude de revitalisation du centre bourg et informe que la mairie a rencontré un aménageur pour les parcelles situées près du Petit Bois
- La toiture de l’école présente des fuites d’eau. Les réparations vont avoir lieu avant la reprise totale de la toiture avec installations de panneaux photovoltaïques
- Une étude va être menée avec un bureau d’étude et un architecte pour le devenir de l’Octroi
/
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 20h00.
La Secrétaire de séance, Le secrétaire général, Le Maire, Karine RAUMEL Lucas MORAND Nicole CHARROIS