Séance - 1781196729 2 SEANCE DU 21 MARS 2026

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Procès Verbal - pv seance 21 mars 2026

Procès Verbal - pv seance 21 mars 2026

Séance - seance du 21 mars 2026

Séance - 1781196729 2 SEANCE DU 21 MARS 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roannes-Saint-Mary. Lien du pdf (Séance - 1781196729 2 SEANCE DU 21 MARS 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, SEANCE DU 21 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six, le 21 mars, le Conseil Municipal de la commune de ROANNES SAINT MARY, régulièrement

convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle de la Mairie, après convocation légale faite le 17 mars 2026,

sous la présidence de Monsieur Géraud MERAL, Maire.

Etaient présents : Géraud MERAL, Véronique CUISINIER DELISLE, Jean-François CYPIERES, Sandra GIMENEZ, Dominique DEJOU, Béatrice JARRY, Philippe LACASSAGNE, Rachel GRIGNON, Pierre BOUSSAROQUE, Marion CHARMES, Jérémie VIDAL, Lydie DELPUECH, Georges DELMAS, Jessica MOREL

Etait représenté : Benoît THERON, empêché, donne procuration à Georges DELMAS

Monsieur Pierre BOUSSAROQUE a été désigné pour remplir les fonctions de Secrétaire.

------------------------------------

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur MERAL Géraud, Maire, qui après appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : Géraud MERAL, Véronique CUISINIER DELISLE, Jean-François CYPIERES, Sandra GIMENEZ, Dominique DEJOU, Béatrice JARRY, Philippe LACASSAGNE, Rachel GRIGNON, Pierre BOUSSAROQUE, Marion CHARMES, Jérémie VIDAL, Lydie DELPUECH, Georges DELMAS, Benoît THERON, Jessica MOREL dans les fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur Georges DELMAS, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.

Le conseil a choisi pour secrétaire : Monsieur Pierre BOUSSAROQUE

DE_2026_007 – PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 JANVIER 2026 -

APPROBATION

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15, Vu l'exposé de son rapporteur, Monsieur MERAL Géraud,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :

- VALIDE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 31 janvier 2026, - CHARGE Monsieur le Maire d'accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

DE_2026_008 - ELECTION DU MAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-17, Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue, Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est

procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de

suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

Monsieur MERAL Géraud : 13 (treize) voix

Monsieur MERAL Géraud ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

DE_2026_009 - FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 et suivants ; Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article l'article L 2121-2-1 Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre

puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 15 membres.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré :

- DECIDE la création de 4 (quatre) postes d'adjoints.

DE_2026_010 - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;

Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité

absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de

chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est

procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de

suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

– Liste CYPIERES Jean François, 11 (onze) voix

- La liste CYPIERES Jean François ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au

maire : Monsieur CYPIERES Jean-François, Mme CUISINIER DELISLE Véronique, LACASSAGNE

Philippe et GIMENEZ Sandra.DÉPARTEMENT

CANTAL

_______

ARRONDISSEMENT

AURILLAC

_______

Effectif légal du

conseil municipal

COMMUNE :

ROANNES SAINT MARY

Toutes les communes

T A B L E A U D U C O N S E I L M U N I C I P A L

( a r t . L . 2 1 2 1 - 1 d u c o d e g é n é r a l d e s c o l l e c t i v i t é s

t e r r i t o r i a l e s – C G C T )

15

L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Ordre Fonction

Qualité

(M. ou

Mme)

NOM ET PRÉNOM Date de naissance

Date de la

plus récente

élection à la

fonction

Suffrages

obtenus par

la liste

(en chiffres)

Conseiller

communautaire

1 Maire M. MERAL Géraud 09/08/1970 21/03/2026 13 ELU

2 1er Adjoint M. CYPIÈRES Jean- François 17/04/1969 21/03/2026 11

3 2ème Adjoint Mme CUISINIER DELISLE Véronique 08/03/1973 21/03/2026 11

4 3ème Adjoint M. LACASSAGNE Philippe 04/09/1970 15/03/2026 11

5 4ème Adjointe Mme GIMENEZ Sandra 01/07/1977 15/03/2026 11 ELUE

6 Conseiller Mme JARRY Béatrice 08/06/1964 15/03/2026 365

7 Conseiller M. DEJOU Dominique 25/06/1972 15/03/2026 365

8 Conseiller Mme DELPUECH Lydie 28/05/1979 15/03/2026 365

9 Conseiller Mme GRIGNON Rachel 04/07/1980 15/03/2026 365

10 Conseiller Mme CHARMES Marion 11/12/1989 15/03/2026 365

11 Conseiller M. VIDAL Jérémie 09/10/1993 15/03/2026 365

12 Conseiller M. BOUSSAROQUE Pierre 14/03/2000 15/03/2026 365

13 Conseiller M. DELMAS Georges 23/02/1953 15/03/2026 277 ELU

14 Conseiller M. THERON Benoît 12/12/1994 15/03/2026 277

15 Conseiller Mme MOREL Jessica 19/06/1994 18/03/2026 277DE_2026_011 – FIXATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

Considérant que la désignation des conseillers municipaux délégués est de la seule compétence du maire, il est procédé au retrait de cette délibération.

DE_2026_012 – FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Cette délibération est ajournée.