Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 01 Commissions municipales Modifications
Déliberation - 2023 13 Commissions municipales Remplacement dun m
Déliberation - 2020 50 AR Modification statuts du Percher
Déliberation - 2020 48 AR Commission Communale des Impôts Directs
Conseil Municipal - 2021 65 Implantation déoliennes Avis du Conseil Mu
Déliberation - 2024 49bis Personnel municipal Modification du reg
Déliberation - 2021 66 Personnel municipal Versement de la prime
Déliberation - 2024 47bis Personnel municipal Modification du tab
Déliberation - 2021 50 actualisation des commissions municipales
Déliberation - 2021 23 Budget général Compte administratif
Déliberation - 2021 50 Commissions municipales Modifications
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 50 Commissions municipales Modifications)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
L’AIGLE
CE
(BL)
Nombre de
Conseillers :
en exercice: 29
présents : 25
votants : 28
OBJET :
COMMISSIONS
MUNICIPALES -
MODIFICATIONS
Certifié exécutoire
transmis à la Sous-
Préfecture :
le :
Publié
VAN-HOORNE
4 OCT. 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2021-50
L’an deux mil vingt et un,
le : Lundi 27 septembre, à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de L’AIGLE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Philippe VAN-HOORNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 septembre 2021.
PRESENTS : M. Philippe VAN-HOORNE, M. Pascal GUEUGNON, Mme Sylvie CHAUVEL-TRÉPIER M. Didier COUSIN, Mme Charlène RENARD, M. Jean-Marie GOUSSIN, Mme Nathalie LENÔTRE, M. Lionel GONNET, Mme Maryse BRIANCEAU, Mme Mireille NOGUET, Mme Nicole GONDOUIN, M. Abdellah LHESSANI Mme Marie-José MARTIN, Mme Christine CHATEL, M. Pascal SAMSON, M. Mickaël MESNIL, M. Cédric COQUELIN, M. Serge DELAVALLÉE, M. Thierry PINOT, Mme Isabelle DUVAL DE LAGUIERCE, Mme Isabelle CLOUCHÉ, M. Philippe RONDEL, Mme Lucie CLOUARD, M. Gérard LATINIER et Mme Alexandra BRACQUE.
Absents ou excusés: M. Jean-Luc PAULHE qui a donné pouvoir à M. Pascal GUEUGNON, Mme Nelly VIVIEN qui a donné pouvoir à Mme Nicole GONDOUIN, Mme Fleur GOSSELIN qui a donné pouvoir à M. Philippe VAN-HOORNE et M. Stéphane CLOUET.
Madame Isabelle DUVAL DE LAGUIERCE a été nommée
Secrétaire de Séance.
kKX
Suite à la démission de Madame Véronique LOUWAGIE,
effective au 21 juillet 2021, il est nécessaire de procéder à son
remplacement au sein des commissions municipales suivantes :
e Commission Finances ;
e Commission Participation citoyenne - Développement
durable.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de ne pas procéder à
ces nominations au scrutin secret (article L. 2121-21 du CGCT)
et de faire un vote à main levée.
COMMISSION FINANCES
Par 23 voix POUR et 5 ABSTENTIONS (M. DELAVALLÉE,
M. PINOT, Mme DUVAL DE LAGUIERCE, Mme CLOUCHÉ et M.
RONDEL),
” Monsieur Pascal SAMSON, seul candidat, est désigné en
qualité de membre de la Commission Finances.
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210927-2021-50-DE
Date de télétransmission : 04/10/2021
Date de réception préfecture : 04/10/2021 COMMISSION PARTICIPATION CITOYENNE =
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Par 22 voix POUR et 6 ABSTENTIONS (M. DELAVALLÉE,
M. PINOT, Mme DUVAL DE LAGUIERCE, Mme CLOUCHÉ,
M. RONDEL et M. LATINIER),
Madame Alexandra BRACQUE, seule candidate, est désignée
en qualité de membre de la Commission Participation
citoyenne et Développement durable.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme,
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210927-2021-50-DE
Date de télétransmission : 04/10/2021
Date de réception préfecture : 04/10/2021