Compte-Rendu - 2018 11 14 odj conseil municipal

Documents similaires

Compte-Rendu - 2018 11 14 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2018 2 7 cr conseil municipal

Compte-Rendu - 2021 10 13 odj conseil municipal

Compte-Rendu - 2018 12 19 odj conseil municipal

Compte-Rendu - 2018 2 7 ordre du jour conseilmunicipal

Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 29 11 2023 Version Seance

Compte-Rendu - 2018 5 16 odj conseil municipal

Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 7 04 2021

Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 19 10 2022 Version Seance

Compte-Rendu - 2017 12 13 ordre du jour conseil municipal malakof

Compte-Rendu - 2018 11 14 odj conseil municipal Document publié le Mercredi 14 novembre 2018 par la commune de Malakoff. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 11 14 odj conseil municipal)Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 NOVEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR DÉFINITIF

FINANCES – Elu délégué : M. Joël Allain –

Dossier n°1 : Approbation de la décision modificative n°3 du budget principal de la ville pour l'exercice 2018.

Dossier n°2 : Virements de crédits opérés depuis le chapitre 022 « Dépenses imprévues ». Dossier n°3 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2019.

Dossier n°4 : Délibération portant approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres.

Dossier n°5 : Approbation de la garantie d'emprunt accordée à la Fabrique à Neuf.

ACCUEILS DE LOISIRS – Elue déléguée : Mme Vanessa Ghiati – Dossier n°6 : Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service « Accueil Adolescent » à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Hauts-de-Seine pour la période 2018-2021.

ACTION SOCIALE – Elue déléguée : Mme Sonia Figuères –

Dossier n°7 : Convention de partenariat 2017-2018 relative aux équipements socio-culturels communaux à intervenir avec l'association « Théâtre 71, scène nationale de Malakoff ». Dossier n°8 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement de la Maison de quartier Barbusse pour « l’animation globale et coordination » et « l’animation collective famille » à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Hauts-de-Seine pour la période 2018-2021.

Dossier n°9 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement de la Maison de quartier Jacques Prévert pour « l’animation globale et coordination » et « l’animation collective famille » à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Hauts-de- Seine pour la période 2018-2021.

Dossier n°10 : Approbation du contrat local d'accompagnement à la scolarité entre la Maison de quartier Barbusse et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine à intervenir pour la période du 1er septembre 2018 au 30 juin 2019.

BÂTIMENTS COMMUNAUX – Elu délégué : M. Gilbert Métais – Dossier n°11 : Approbation du programme de construction de la crèche Wilson.

COOPERATION INTERNATIONALE – Elue délégué : Mme Mireille Moguerou – Dossier n°12 : Financement au titre de la coopération décentralisée du projet relatif au renforcement de la durabilité des systèmes de production agro-sylvicoles dans la commune de Ngogom.

Dossier n°13 : Attributions de subventions en soutien aux sinistrés du tremblement de terre en Indonésie.CULTURE – Elue déléguée : Mme Fatiha Alaudat –

Dossier n°14 : Convention de partenariat tripartite à intervenir avec le Plus Petit Cirque du Monde, l'ensemble Fa7 et la ville de Malakoff pour la saison 2018-2019.

DEPLACEMENTS – Elu délégué : M. Rodéric AARSSE -

Dossier n°15 : Service de location longue durée de vélos à assistance électrique en Ile-de- France.

ENFANCE – Elue déléguée : Mme Vanessa Ghiati –

Dossier n°16 : Approbation de la charte qualité « Plan mercredi ».

INITIATIVES PUBLIQUES – Elu délégué : M. Dominique Cardot – Dossier n°17 : Création d'un conseil local de la vie associative.

Dossier n°18 : Attributions de subventions en soutien aux sinistrés des inondations dans le département de l’Aude.

INTERCOMMUNALITE – Elu délégué : M. Rodéroc AARSSE – Dossier n°19 : SIPPEREC - Adhésion au groupement SIP'n Co.

SANTE – Elu délégué : M. Antonio Oliveira -

Dossier n°20 : Convention d’activité partagée entre l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris (APHP) et le centre municipal de santé Maurice TENINE.

URBANISME – Elu délégué : M. Serge Cormier –

Dossier n°21 : Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées I n°312 sise boulevard Charles de Gaulle et I n°96 sise 37 rue Eugène Varlin.

Dossier n°22 : Recensement de la population : enquête de l'année 2019. Dossier n°23 : Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs pour l'enquête de l'année 2019.

VOEUX

– Elu délégué : M. Joël Allain –

Dossier n°24 : Vœu relatif au maintien du bénéfice de la dotation d'intercommunalité et du produit de la cotisation foncière des entreprises.

– Elu délégué : M. Gilles Clavel -

Dossier n°25 : Vœu de soutien aux mobilisations en cours en vue d’obtenir de nouveaux moyens pour le mouvement sportif.

INFORMATIONS

Dossier n°26 : DIA.

Dossier n°27 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE l’ARTICLE L.2122-22 DU CODE

GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

DM2018_66 : Marché à procédure adaptée n°18-06 relatif aux travaux d’extension, de mise en accessibilité et de rénovation énergétique de l’école maternelle Paul Bert – Attribution du lot n°6 « Menuiserie extérieure / occultation ».

DM 2018_67 : Modification n°1 au marché n°18-13 relatif aux travaux de rénovation du centre médical Henri Barbusse à Malakoff – Lot n°3 « Electricité / câblage informatique ». DM 2018_68 : Modification n°4 au marché n°17-13 relatif à la location temporaire de locaux modulaires pour l’école maternelle Paul Bert.

DM 2018_69 : Sollicitation d’une subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) pour le projet de rénovation du centre municipal de santé Henri Barbusse. DM 2018_70 : Modification n°3 au marché n°15-02 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un garage et du centre technique municipal – Tranche ferme.

DM 2018_71 : Modification n°1 au marché n°15-02 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un garage et du centre technique municipal – Tranche conditionnelle.

DM 2018_72 : Modification n°1 au marché n°18-06 relatif aux travaux d’extension, de mise en accessibilité et de rénovation énergétique de l’école maternelle Paul Bert – Lot n°3 « Charpente bois ».

DM 2018_73 : Modification n°1 au marché n°18-06 relatif aux travaux d’extension, de mise en accessibilité et de rénovation énergétique de l’école maternelle Paul Bert – Lot n°5 « Façade et ravalement ».

DM 2018_74 : Convention de mise à disposition de l’espace Clacquesin pour une journée culturelle organisée par la commune de Malakoff.

DM 2018_75 : Aliénation de biens mobiliers de cuisine à Monsieur Guy DURA. DM 2018_76 : Décision municipale – Dépenses imprévues.

DM 2018_77 : Modification n°1 au marché n°18-17 relatif aux travaux de rénovation des installations thermiques du groupe scolaire Paul Bert à Malakoff.

DM 2018_78 : Modification n°1 au marché n°18-10 relatif aux travaux du gymnase Yvon Pinon – Lot n°1 : « Gros œuvre / VRD ».

DM 2018_79 : Modification n°1 au marché n°16-24 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension, de mise en accessibilité et de rénovation de l’école maternelle Paul Bert.