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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM 02 07 2026 DELIBERATIONS EXAMINEES)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Travail et emploi,
1/2
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 2 JUILLET 2026
Date de mise en ligne : 03/07/2026
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décision
ADMINISTRATION
GENERALE 1 Désignation d’un réfèrent déontologue des élus locaux THIERRY EVENO Adopté
VIE SCOLAIRE
2 Participations de la commune de Saint-Avé en faveur des établissements scolaires : année scolaire 2026/2027 FANNY SAFFRAY- MEDIGUE Adopté
3 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans les écoles publique et privée de Meucon STEPHANIE LE TALLEC Adopté
4 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans les écoles Diwan STEPHANIE LE TALLEC Adopté
5 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarises dans des classes ULIS hors commune LAURE-ANNE BURBAN Adopté
PETITE ENFANCE,
JEUNESSE ET
EDUCATION
6 Convention CAF prestation de service accueil adolescents 2026-2030 STEPHANIE LE TALLEC Adopté
7 Convention CAF prestation de service ALSH périscolaire 2026-2030 FANNY SAFFRAY- MEDIGUE Adopté
8 Convention CAF prestation de service ALSH extrascolaire 2026-2030 STEPHANIE LE TALLEC Adopté
VIE ASSOCIATIVE ET
SPORTIVE
9 Conventions avec les associations dans le cadre de l’utilisation des salles et équipements communaux MIREILLE SEILLER Adopté
10 Convention de prêt du minibus aux associations : modification des conditions de réservation SEBASTIEN LE BRUN Adopté
CULTURE
11 Buvette des jeudis de l’été : convention- type avec les associations ERWAN CALLOCH Adopté
12 Le Dôme : programmation de la saison culturelle 2026/2027 MORGANE LE ROUX Adopté
13 Centre culturel Le Dôme : modification des règlements intérieurs, des contrats et des tarifs de location des salles SANDRINE PICARD- JAECKERT Adopté 2/2
URBANISME
14 Dénomination de la voie située à l’entrée de la rue de Plaisance JULIEN FORTIN Adopté
15 Dénomination de rue à proximité de l'allée de Kérozer YANNICK SCANFF Adopté
BUREAU D’ETUDES
ET CONDUITE
D’OPERATIONS
16 Convention pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public – rue des étoiles JULIE MAGDELAINE LE TAILLY Adopté
17 Convention pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public – rue Lavoisier ANDRE BELLEGUIC Adopté
FINANCES
18 Constitution groupement commande commune et CCAS pour la passation des marchés produits d’entretiens LOUISA HEDDADJ Adopté
19 Élection des membres de la CAO produits d’entretiens JUSTINE DESSEAUX Adopté
20 Fixation du montant des redevances d’occupation de domaine public (R.O.D.P. ET R.O.P.D.P.) par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution de gaz pour 2026 AGNES LE CORRE Adopté
21 Indemnité de gardiennage de l’église communale pour 2026 LOUISA HEDDADJ Adopté
22 Vente de gré à gré d'un tracteur kubota 7040DTHQ à un professionnel YANNICK SCANFF Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
23 Création d’un emploi fonctionnel HERVE BROCHERIEU Adopté
24 Modification du tableau d’effectifs LAURENT LE MAUX Adopté