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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM 03 07 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
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DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 3 JUILLET 2025
Date de mise en ligne : 04/07/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décision
ADMINISTRATION
GENERALE 1
Validation de l’accord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération à l’issue des élections municipales de 2026 ANDRE BELLEGUIC Adopté
SOLIDARITE 2 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Avé et la fédération des centres sociaux de Bretagne MARINE JACOB Adopté
DOME 3 Le Dôme : programmation de la saison culturelle 2025/2026 YANNICK CADIOU Adopté
AFFAIRES
SCOLAIRES 4
Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des établissements scolaires : année scolaire 2025/2026
JULIE MAGDELAINE
LE TAILLY Adopté
AFFAIRES
SCOLAIRES 5
Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles publique et privée de Meucon
STEPHANIE LE
TALLEC Adopté
AFFAIRES
SCOLAIRES 6
Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes ULIS hors commune
JULIE MAGDELAINE
LE TAILLY Adopté
AFFAIRES
SCOLAIRES 7
Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN : année scolaire 2025/2026
STEPHANIE LE
TALLEC Adopté
URBANISME 8 Changement de dénomination de la rue Abbé Pierre en rue Suzanne Noël YANNICK MUSSETA Adopté
BUREAU D’ETUDES
ET CONDUITE
D’OPERATIONS
9 Convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur les parcelles BC n°190 et BC n°191 situées rue du Four NICOLE THERMET Adopté
FINANCES 10
Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public (R.O.D.P. et R.O.P.D.P.) par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution de gaz pour 2025
MICHEL DE
FRANCESCHI Adopté
FINANCES 11 Convention d’offre de concours de l’association des parents d’élèves de l’Ecole Julie DAUBIE pour la réalisation d’un parcours de billes (billodrome) RONAN DANIEL Adopté
FINANCES 12 Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2025 RONAN DANIEL Adopté
RESSOURCES
HUMAINES 13 Protection sociale complémentaire : Mise en place de la mutuelle RONAN DANIEL Adopté
RESSOURCES
HUMAINES 14
Modification des conditions d'attribution du régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques et parentales SOPHIE MAR Adopté
RESSOURCES
HUMAINES 15 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences CAE CUI SOPHIE MAR Adopté
RESSOURCES
HUMAINES 16 Modification du tableau des effectifs ANDRE BELLEGUIC Adopté