Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU CM 03 07 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES 1
Déliberation - 1.TABLEAU CM 09 07 2024 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 02 07 2026 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - 2.TABLEAU CM 09 07 2024 DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - TABLEAU CM 03 04 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 28 05 2026 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 05 03 2026 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - 2.TABLEAU DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - TABLEAU CM 17 12 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 07 04 2026 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 03 07 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM 03 07 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
1/1
DELIBERATIONS A EXAMINER PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 3 JUILLET 2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur
ADMINISTRATION
GENERALE 1
Validation de l’accord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération à l’issue des élections municipales de 2026 ANDRE BELLEGUIC
SOLIDARITE 2 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Avé et la fédération des centres sociaux de Bretagne MARINE JACOB
DOME 3 Le Dôme : programmation de la saison culturelle 2025/2026 YANNICK CADIOU
AFFAIRES SCOLAIRES 4 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des établissements scolaires : année scolaire 2025/2026 JULIE MAGDELAINE LE TAILLY
AFFAIRES SCOLAIRES 5 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles publique et privée de Meucon STEPHANIE LE TALLEC
AFFAIRES SCOLAIRES 6 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes ULIS hors commune JULIE MAGDELAINE LE TAILLY
AFFAIRES SCOLAIRES 7 Participation de la commune de Saint-Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN : année scolaire 2025/2026 STEPHANIE LE TALLEC
URBANISME 8 Changement de dénomination de la rue Abbé Pierre en rue Suzanne Noël YANNICK MUSSETA
BUREAU D’ETUDES ET
CONDUITE
D’OPERATIONS
9 Convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur les parcelles BC n°190 et BC n°191 situées rue du Four NICOLE THERMET
FINANCES 10 Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public (R.O.D.P. et R.O.P.D.P.) par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution de gaz pour 2025 MICHEL DE FRANCESCHI
FINANCES 11 Convention d’offre de concours de l’association des parents d’élèves de l’Ecole Julie DAUBIE pour la réalisation d’un parcours de billes (billodrome) RONAN DANIEL
FINANCES 12 Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2025 RONAN DANIEL
RESSOURCES
HUMAINES 13 Protection sociale complémentaire : Mise en place de la mutuelle RONAN DANIEL
RESSOURCES
HUMAINES 14
Modification des conditions d'attribution du régime indemnitaire mensuel lors des indisponibilités physiques et parentales NOELLE FABRE-MADEC
RESSOURCES
HUMAINES 15 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences CAE CUI SOPHIE MAR
RESSOURCES
HUMAINES 16 Modification du tableau des effectifs NOELLE FABRE-MADEC