unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - 03 PV conseil du 16 mars 2017 1

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unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - 03 PV conseil du 16 mars 2017 1 Document publié le Jeudi 16 mars 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aillantais en Bourgogne - 03 PV conseil du 16 mars 2017 1)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse, Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 1/8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Procès-verbal de la séance du 16 mars 2017 à Aillant-sur-Tholon- Montholon

L’an deux mil dix-sept, le seize mars, le conseil communautaire de la Communauté de Communes de l’Aillantais s’est réuni, salle communautaire, au 9 rue des Perrières à Aillant-sur-Tholon, Montholon, sous la présidence de Monsieur Mahfoud AOMAR, président.

Le président ouvre la séance à 18h30.

L’appel des conseillers est effectué.

Présents lors de l’appel (19) : Sophie PICON, Evelyne MAURY, Daniel DERBOIS, Jean-Marie VALNET, Jean-Pierre TISSIER, Hugues SAULET, Bernard MOREAU, Mahfoud AOMAR, Bruno CANCELA, Irène EULRIET BROCARDI, Roger CHARPY, Benoît MAURY, Christian MARTIN, Yann HOUZE, Alain THIERY, Gérard CHAT, Patrick DUMEZ, Jean CONSEIL, David SEVIN.

Excusés :

William LEMAIRE (Montholon)

Claudine CIEZKI (Les Ormes)

Jean-Claude LESCOT (Fleury-la-Vallée)

Marie-Louise COURTOIS (Fleury-la-Vallée)

Joëlle VOISIN (Senan)

Alexis CHEVIGNY (Montholon)

Andrée GOLLOT (Saint-Maurice-le-Vieil)

Absents :

Philippe GEORGES (Val d’Ocre)

Micheline VEILLARD (Val d’Ocre)

Pouvoirs (6): Marie-Louise COURTOIS à Marie-Laurence NIEL, Joëlle VOISIN à Gérard CHAT, William LEMAIRE à Sophie PICON, Alexis CHEVIGNY à Jean-Marie VALNET, Claudine CIEZKI à Irène EULRIET BROCARDI, Andrée GOLLOT à Alain THIERY.

Le président rappelle l’ordre du jour de la séance.

Approbation du procès-verbal du 23 février 2017,

Désignation du secrétaire de séance,

1. Débat d’orientations budgétaires 2017,

2. Adoption d’un règlement d’attribution de fonds de concours,

3. Organisation de la compétence école de musique, à compter de la cessation d’activités de

l’association Yonne Arts Vivants,

4. Autorisation à donner au président d’engager une prestation de complément de

programmation d’une maison médicale,

5. Rémunération de trois vacations pour le projet scolaire musical du 12 mai 2017.

Affaires diverses :

- Présentation des mécanismes de fiscalité professionnelle unique et d’évaluation des charges

transférées.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 2/8

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 23 FEVRIER 2017

Le procès-verbal de séance du conseil du 23 février 2017 est approuvé à l’unanimité.

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Le conseil communautaire désigne secrétaire de séance, Monsieur Benoît MAURY.

1. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

Le président indique que le DOB n’est pas obligatoire pour la Communauté de communes de l’Aillantais puisqu’elle ne comporte pas de communes de plus de 3500 habitants. Il est toutefois utile de faire un tour d’horizon avant l’adoption du budget principal en avril prochain.

Entrée de Madame NIEL en séance portant à vingt le nombre de conseillers présents à la séance.

Le débat d’orientations budgétaires est présenté sous forme de diaporama, adressé à l’ensemble des conseillers communautaires.

Dans le cadre des principales dépenses impactant la section de fonctionnement du budget principal, le président rappelle le montant de la contribution annuelle allouée au SDIS de l’Yonne par la CCA pour la somme de 265 000 €. Il ajoute sur ce point que les contributions du bloc communal sont supérieures à la contribution du conseil départemental et déplore que les communes n’aient aucun pouvoir de décision au sein du conseil d’administration du SDIS. Celui qui paie le plus doit pouvoir décider.

2. ADOPTION D’UN REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS

Le président rappelle le cadre juridique du régime de versement de fonds de concours :

 Le Code Général des Collectivités Territoriales (article L5214-16 alinéa V) prévoit que des fonds de concours peuvent être versés entre une communauté de communes et ses communes membres afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement.

 Le versement d’un fonds de concours peut se faire sans lien avec une compétence exercée par l’EPCI.

 Un accord concordant doit être exprimé à la majorité simple du conseil communautaire et des conseils municipaux concernés.

 Le montant total des fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours. Cette condition implique donc que le total des fonds de concours reçus soit au plus égal à la part autofinancée par le bénéficiaire du fonds de concours.

 L'article L.1111-10 du code général des collectivités territoriales prévoit que toute collectivité, maître d'ouvrage d'une opération d'investissement, doit assurer une participation minimale au financement de ce projet fixée à 20 % du montant total hors taxe des financements apportés par des personnes publiques à ce projet. Il s'agit ici de limiter le cumul de subventions publiques à 80 % de la dépense subventionnable du projet.

Le président rappelle ensuite les principaux points du projet de règlement d’attribution de fonds de concours de la communauté de communes de l’Aillantais à ses communes membres (document adressé par mèl le 14 mars aux élus avant la séance du conseil).Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 3/8

 Il aura pour objet la réalisation d’un équipement et interviendra uniquement en investissement.

 L’attribution du fonds de concours sera subordonnée à la reconnaissance de l’utilité dépassant manifestement l’intérêt communal d’une opération, et résultera d’un examen particulier de chaque projet.

 Un projet d’intérêt intercommunal se définit comme bénéficiant à un bassin de vie qui s’étend au-delà de la commune qui le porte.

 Le potentiel d’attractivité extra-communale de l’équipement sera apprécié souverainement en commission, puis en conseil communautaire.

 Une commission, composée du président et de 6 membres élus parmi les conseillers communautaires, sera chargée de réaliser cette appréciation.

 Lorsque l’opération aura été retenue comme entrant dans le champ des opérations éligibles, l’assiette des dépenses pourra englober :

- L’achat du foncier nécessaire à l’opération,

- Le coût des études (maîtrise d’œuvre, études géotechniques ou topographiques, coordination SPS…),

- Le coût des travaux de construction, aménagements et raccordements dans les limites parcellaires (hors domaine public),

 Le montant global alloué au fonds de concours sera arrêté chaque année par le conseil communautaire, dans le cadre du vote du budget principal.

Monsieur DUMEZ indique qu’il n’a pas vu de clause fixant le montant plafond du fonds de concours pouvant être alloué à une commune. Cela permettrait de se préserver du risque qu’une commune ne bénéficie à titre exclusif du fonds de concours annuellement voté.

Le président indique que le montant voté chaque année au budget relèvera du pouvoir discrétionnaire du conseil communautaire et restera conditionné aux moyens financiers de la CCA. Il ne s’agira pas d’une dépense récurrente. Si la CCA ne dispose pas de moyens, il n’y aura pas de fonds de concours.

Messieurs HOUZE et DUMEZ font part de leur souhait de voir le projet de règlement amendé.

Cependant, la majorité des conseillers ne l’estimant pas nécessaire, la clause prévoyant qu’une commune ne peut se voir attribuer la totalité de l’enveloppe annuelle du fonds de concours ne sera pas ajoutée.

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l’unanimité

 Adopte le règlement d’attribution de fonds de concours par la communauté de communes de l’Aillantais

à ses communes membres.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 4/8

3. ORGANISATION DE LA COMPETENCE ECOLE DE MUSIQUE, A COMPTER DE LA CESSATION D’ACTIVITES DE L’ASSOCIATION YONNE ARTS VIVANTS

Le président indique qu’une réflexion est menée entre les communautés de communes du Gâtinais, de l’Avallonais, du Chablisien, du Migennois, Puisaye Forterre, Serein et Armance, ainsi que la ville de Joigny, afin de créer un syndicat mixte qui reproduirait le fonctionnement de Yonne Arts Vivants. Les collectivités concernées doivent statuer rapidement afin de permettre d’organiser la rentrée scolaire 2017.

Un syndicat a été envisagé pour les raisons suivantes :

- Il offre l’avantage de ne pas faire entrer le personnel dans les effectifs des collectivités : 1) évitant ainsi de dégrader les ratios de dépenses de personnel, analysés notamment pour l’octroi de financements,

2) évitant également de faire cohabiter, au sein de la collectivité, deux catégories de personnel aux statuts très divergents,

- Il permet de faire évoluer la programmation musicale au sein des écoles, par permutation d’une école à une autre en cas de modification des besoins selon les instruments,

La forme du syndicat mixte a été retenue. Ont été écartés SPL ou établissements publics, car ceux-ci ne peuvent pas reproduire le principe de fonctionnement de Yonne Arts Vivants. En effet, le syndicat mixte pourra mettre à disposition des écoles les enseignants. Les collectivités pourront continuer à déterminer librement le montant des droits d’inscription, percevoir ces recettes. Les impayés ne pèseront donc que sur la collectivité concernée, pas sur l’ensemble.

Créer une structure permet également de conserver la maîtrise de l’enseignement musical sur le territoire.

Une autre option serait de laisser se structurer une initiative privée, mais la collectivité n’aurait alors par la garantie que l’existence d’une offre sur le territoire perdure.

Cette hypothèse aurait pu néanmoins être accompagnée par la collectivité, par exemple, en décidant d’octroyer une subvention aux familles inscrivant leur(s) enfant(s) auprès d’une école de musique, publique ou privée.

Pour synthétiser, le président énonce les avantages et inconvénients des deux hypothèses :

- Création d’un syndicat et reprise des enseignants :

Reprise à l’identique du format actuel de l’école de musique. Totale maîtrise de la CCA en ce qui concerne la pérennité de l’offre, les tarifs pratiqués. La subvention du conseil départemental, de 18 500 € par an, peut continuer à être perçue.

Cependant, le coût actuel (73 000 €/an) sera majoré de 10% environ car les charges administratives ne seront plus subventionnées par le conseil départemental, soit un coût administratif supplémentaire de 7 000 € environ pour la CCA.

L’engagement est de long terme, pas de retrait possible du syndicat, contrats de travail devant être honorés, même si la demande des usagers devait se tarir.

- Subvention directe allouée aux foyers contre justificatif d’inscription en école de musique :

Le plafond de coût annuel pourrait être librement décidé par le conseil, et revu à la hausse, comme à la baisse, sans engagement sur le long terme.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 5/8

Cependant la CCA serait totalement dépendante de l’initiative privée. Si celle-ci est inexistante, il n’existera plus d’école de musique sur le territoire. La subvention annuelle du conseil départemental ne pourrait plus être perçue.

Monsieur THIERY souhaite que les élus du syndicat veillent à ne pas retomber dans les mêmes débordements, il est impératif qu’il y ait une gestion, un suivi et un véritable contrôle.

Le président indique que deux points essentiels devront faire l’objet d’un réexamen : les indemnités allouées aux enseignants pour leurs trajets domicile-travail et les cinq semaines de congés payés prévues au contrat mais se traduisant par 16 semaines au réel.

Le président, à l’issue du débat soulevé propose de reporter la question à une prochaine séance du conseil tout en rappelant qu’une décision devra être prise au plus tard en mai.

4. AUTORISATION A DONNER AU PRESIDENT D’ENGAGER UNE PRESTATION DE COMPLEMENT DE PROGRAMMATION D’UNE MAISON MEDICALE

Le président indique que le projet de construction de la maison médicale (dimension fonctionnelle) et son cahier des charges ont été ébauchés au cours des réunions du groupe de travail constitué avec les professionnels de santé. La CCA entre maintenant dans la phase opérationnelle et espère obtenir 500 000 € de subventions.

Il est donc nécessaire à ce stade d’élaborer un programme plus détaillé notamment sur les aspects techniques du projet, et d’être conseillés quant à la consultation du futur maître d’œuvre,

Le président indique que le coût de la mission d’un programmiste a été évalué entre 1 500 et 2 000 € HT,

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 Autorise le président à conclure une mission de complément de programmation et d’assistance à la passation du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de maison médicale n’excédant pas la somme de 2 000 € HT.

5. REMUNERATION DE TROIS VACATIONS POUR LE PROJET SCOLAIRE MUSICAL DU 12 MAI 2017

Comme l’an passé, dans le cadre de la mise en œuvre du projet scolaire, il est proposé au conseil de faire appel à trois enseignants musiciens de l’école de musique de l’Aillantais pour intervenir en qualité de vacataires pour assurer les répétitions et le concert musical prévu le 12 mai 2017.

Un acte d’engagement limité à l’exécution des actes précités leur sera proposé pour permettre de rémunérer ces vacations après service fait.

Les vacataires sont affiliés au régime général et à l’IRCANTEC.

Une délibération est nécessaire et doit préciser le caractère temporaire et ponctuel de l’emploi, et déterminer les conditions de la rémunération.

Il convient donc d’arrêter le montant de la vacation à allouer aux trois enseignants. Pour mémoire, le montant forfaitaire par personne adopté l’année dernière a été fixé à la somme de 250 € bruts.

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 Décide de fixer à 250 € bruts par personne le montant de la vacation qui sera versée pour la prestation visée ci-dessus ;

 Autorise le Président à signer les actes d’engagement prévus à cet effet avec les trois intervenants.  Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 6/8

AFFAIRES DIVERSES

Présentation des mécanismes de fiscalité professionnelle unique et d’évaluation des charges transférées.

Le diaporama est présenté aux membres du conseil (cf. document joint au présent procès-verbal).

Contrat de ruralité

Les actions projetées par les communes ont fait l’objet d’un examen par le PETR. Il est nécessaire d’indiquer au plus vite quelles seront les actions programmées en 2017 (retour au plus tard le 22 mars, toutes les actions non remontées à cette date seront exclues pour cette année). Les projets 2017 sont listés ainsi qu’il suit :

- CCA : construction d’une maison médicale,

- St Maurice-Thizouaille : construction d’une STEP,

- Poilly-sur-Tholon : extension d’un centre de loisirs

o extension du réseau d’assainissement,

- Sommecaise : aménagement d’une maison des associations et bibliothèque, - Champvallon : aménagement d’une zone de loisirs,

- Valravillon : construction d’une STEP,

o Aménagement d’une maison des jeunes.

Calendrier de collecte

Le calendrier a été transmis à toutes les communes. Sa distribution est vivement souhaitée auprès des administrés avant le 3 avril.

La facturation de la redevance incitative du 1er semestre 2017

Pour les administrations, elle s’est effectuée via le portail CHORUS. Si les communes ont des difficultés pour récupérer cette facture ne pas hésiter à contacter le service environnement.

Commission finances

La prochaine commission des finances est prévue le mardi 28 mars 2017.

Prochain conseil communautaire : le jeudi 13 avril 2017 (vote des budgets).

Délivrance des CNI et passeports

Dans le cadre de la réforme des préfectures effective en 2017, la procédure de délivrance des cartes nationales d’identité (CNI) est modifiée. Tout comme les passeports, cette dernière s’appuie sur la procédure et la numérisation des pièces justificatives.

Dans ce contexte, les demandes de CNI seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques et par voie de conséquence dans les mairies équipées du dispositif nécessaire.Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 7/8

Cette délivrance sera par conséquent effectuée en mairie de Montholon qui a fait connaitre aux communes membres ses horaires d’accueil pour les demandeurs.

Le président indique que les plages horaires sont trop limitées et pourraient être élargies pour juguler le nombre très important de nouvelles demandes que ce nouveau dispositif va générer. Un accueil le samedi pourrait lui aussi être envisagé pour les actifs.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil est levée à 21 heures 30.

Le secrétaire de séance, Le président de séance, Benoît MAURY Mahfoud AOMARProcès-verbal de la séance du Conseil Communautaire de la CCA du 16 mars 2017 8/8

Prénom/NOM PRÉSENT ÉMARGEMENT Prénom/NOM PRÉSENT ÉMARGEMENT William LEMAIRE E

xcusé

Pouvoir à Sophie

PICON

Irène EULRIET

BROCARDI

X

Évelyne MAURY x Claudine CIEZKI Excusée Pouvoir à Irène EULRIET BROCARDI

Daniel DERBOIS X Bruno CANCELA X

Sophie PICON X Benoît MAURY X

Jean-Marie

VALNET

X Christian MARTIN X

Jean-Pierre

TISSIER

X Yann HOUZÉ x

Hugues SAULET X Philippe GEORGES Absent

Jean-Claude

LESCOT

Excusé Alain THIERY X

Bernard MOREAU X Roger CHARPY X

Marie-Louise

COURTOIS

Excusée Pouvoir à Marie-

Laurence NIEL

Andrée GOLLOT Excusée Pouvoir à Alain THIERY

Marie-Laurence

NIEL

x Patrick DUMEZ X

Mahfoud AOMAR X Jean CONSEIL x

Alexis CHEVIGNY Excusé Pouvoir à Jean-Marie

VALNET

David SEVIN x

Micheline

VEILLARD

Absente Gérard CHAT x

Joëlle VOISIN Excusée Pouvoir à Gérard

CHAT